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Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 5 décembre 2017 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :
* adopté le relevé de conclusions de la séance plénière du 14 novembre 2017, ainsi que les avis et décisions correspondants,
* adopté le procès-verbal des séances plénières d’octobre et de novembre 2017,
* approuvé des nominations de membres et d’experts sur des missions de la campagne d’accréditation en cours,
* approuvé une déclaration adressée au MESRI concernant l’attribution du grade de master aux ingénieurs diplômés par l’Etat (DPE),
* approuvé la charte d’utilisation des logos de la CTI à destination des écoles d’ingénieurs,
* écouté un point d’information sur les exigences de la CTI concernant les critères de Bologne transmis par Anne-Marie JOLLY,
* conduit une séance de travail préparatoire du colloque de la CTI 2018.

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 14 novembre 2017 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :
* adopté le relevé de conclusions de la séance plénière du 10 octobre 2017, ainsi que les avis et décisions correspondants,
* approuvé des nominations de membres et d’experts sur des missions de la campagne d’accréditation en cours,
* approuvé la version internationale du référentiel CTI R&O et des données certifiées,
* pris connaissance du rapport de clôture prévisionnelle des comptes 2017 et échangé sur des questions budgétaires diverses,
* approuvé une modification des procédures concernant l’enquête de satisfaction post-audit adressée aux écoles,
* échangé sur les travaux du groupe de travail « cohérence des avis et décisions »,
* fait un premier point sur les lettres d’intention parvenues au Greffe et l’organisation d’une réunion de travail.

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 10 octobre 2017 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU,
la Commission des titres d’ingénieur a :
* adopté le procès-verbal de la séance plénière du 12 septembre 2017, le relevé de conclusions ainsi que les avis et décisions correspondants
* approuvé une délibération sur l’aménagement du calendrier périodique des accréditations de la CTI en phase avec l’évolution des vagues de contractualisation des écoles avec le ministère en charge de l’enseignement supérieur
* approuvé des nominations de membres et d’experts sur des missions de la campagne d’accréditation en cours
* suivi une formation de la plate-forme collaborative utilisée entre les membres de la CTI, le Greffe et l’équipe permanente de la CTI
* écouté un point d’information sur le Label EUR-ACE transmis par Anne-Marie JOLLY
* échangé sur des points d’évolution des procédures d’accréditation de la CTI portant sur les audits simplifiés, les consultations de sites et de réseaux
* entendu une présentation de la mission d’audit pilote pour l’attribution du Label franco-chinois par Marie-Jo GOEDERT
* échangé sur la préparation du colloque annuel de la CTI Ile-de-France 2018

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 12 septembre 2017 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :
– adopté le procès-verbal de la séance plénière du 11 juillet 2017, le relevé de conclusions ainsi que les avis et décisions correspondants.
– approuvé, le projet de calendrier 2018-2019 du Bureau et des séances plénières.
– approuvé, sur le rapport de Jean-Marc THERET, une délibération et une note technique relatives à la mise sur pied, à la demande de la DGESIP, d’une démarche expérimentale relative à l’accréditation de cycles de formations d’ingénieur comportant par construction les deux années terminales sous statut d’apprenti.
– approuvé, la nomination de nouveaux experts élèves ingénieurs.
– approuvé diverses modifications dans la programmation et la composition d’équipes de missions d’audit des campagnes d’accréditation 2017- 2018.
– entendu une communication de Jacques SCHWARTZENTRUBER relative au cadre de réalisation des missions d’attribution du label EUR-ACE en Tunisie.

Ensuite, la Commission a donné des avis et pris des décisions :

La Commission des titres d’ingénieur s’est réunie en séance plénière les 13 et 14 septembre 2016, à Paris, rue Duret, sous la présidence de Laurent MAHIEU.

Après avoir souhaité la bienvenue aux représentants de l’AEQES, Caty Duykaerts et Yoneko Nurtantio, ainsi qu’aux présidents des comités conjoints d’évaluation des Hautes écoles industrielles de la Fédération Wallonie – Bruxelles, Luc Courard et Guy Aelterman, le Président a accueilli un nouveau membre de la Commission nommé par arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche en date du 08 juillet 2016.

La Commission a ensuite :

 adopté le procès-verbal, le relevé de conclusions ainsi que les avis et décisions de la séance plénière du 5 juillet 2016,

 adopté le calendrier des séances plénières 2017-2018,

 adopté, sur proposition de l’équipe présidence, la composition du Bureau 2016 – 2018 de la Commission,

 adopté, sur proposition du comité de pilotage audit, la liste des experts élèves ingénieurs,

 approuvé sur proposition du greffe de la CTI diverses modifications de la programmation,

 approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH et Delphin RIVIERE, diverses modifications dans la composition des missions d’audit de la campagne 2016-2017 ainsi que diverses nominations de rapporteurs pour l’examen de rapports intermédiaires ou autres documents demandés sur décision de la Commission.

Puis, la Commission a donné des avis :

La Commission des titres d’ingénieur s’est réunie en séance plénière le 8 mars 2016, à Paris, sous la présidence de Laurent MAHIEU. Le président a tout d’abord rendu hommage à Noël CLAVELLOUX, ancien membre de la Commission, décédé accidentellement. La Commission a ensuite :

 adopté le procès-verbal de la séance plénière du 10 février 2016, ainsi que le relevé de conclusions correspondant, l’adoption des avis et décisions étant reportée à la séance plénière des 12 et 13 avril 2016.

 approuvé la délibération n° 2016/03-01 relative aux focus.

 approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH et Delphin RIVIERE, diverses modifications de missions d’audit de la campagne 2016-2017.

La Commission a également pris connaissance de différentes informations : Quelques points d’attention sur les processus d’audit – Evolution de la subvention ministérielle – Rencontre avec le CNEFOP – Développement de l’équipe permanente – Journée de formation des experts le 9 mai 1016 – Journée d’études du 30 août 2016 – Lieu du Colloque 2017.

Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions :

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 13 octobre 2015 à Paris, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission a :

 adopté les avis et décisions relatifs à la séance plénière des 7 et 8 juillet 2015 ;

 adopté le procès-verbal de la séance plénière du 8 septembre 2015, le relevé de conclusions ainsi que les avis et décisions correspondants ;

 adopté la délibération n° 2015/10-01 relative aux contrats de professionnalisation en école d’ingénieurs ;

 adopté le calendrier des séances plénières et des réunions du bureau en 2016-2017 ;

 approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH et Delphin RIVIERE, diverses modifications dans des compositions d’équipes ;

 approuvé les compositions des missions d’audit de formations belges.