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Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 8 septembre 2015 à Paris, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission a tout d’abord entendu un exposé du Président présentant un bilan de l’activité de la Commission depuis son renouvellement, puis une présentation des projets pour la nouvelle année universitaire.

La Commission a, ensuite :

 adopté le procès-verbal de la séance plénière des 7 et 8 juillet 2015, le relevé de conclusions correspondant, ainsi qu’un avis relatif à la séance plénière des 9 et 10 juin 2015.

 entendu une communication de Maurice PINKUS concernant à la publication du décret n°2015-790 du 30 juin 2015 relatif à la qualité des actions de la formation professionnelle continue. Ce décret, qui s’appliquera pleinement à partir du 1er janvier 2017, renforce le rôle du Conseil national de l’emploi, de la formation et de l’orientation professionnelles (CNEFOP), et précise les critères qui doivent définir la qualité des actions de la formation professionnelle continue.

 approuvé, sur proposition du Greffe, certaines évolutions de la programmation 2015-2016.

 approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH, diverses modifications dans des compositions d’équipes.

 approuvé les compositions des missions d’audit de formations belges.

 approuvé une liste indicative de recommandations types.

La Commission a également pris connaissance de différentes informations :

 retours de lecture du projet de nouvelle édition de R&O,

 échange de vues entre la Commission, l’Akkreditierungsagentur für Studiengänge der Ingenieurwissenschaften, der Informatik, der Naturwissenschaften und der Mathematik (ASIIN) et l’université franco-allemande (UFA),
– collaboration sollicitée par la Commission d’évaluation des formations et diplômes de gestion (CEFDG),
– avancement des relations avec le ministère tunisien chargé de l’enseignement supérieur.

Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions :

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue les 7 et 8 juillet 2015 à Paris, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission a :

 adopté le procès-verbal de la séance plénière des 9 et 10 juin 2015 ainsi que le relevé de conclusions et les avis et décisions correspondants.

 approuvé, sur proposition de Laurent MAHIEU, et après une présentation d’Anne-Marie JOLLY, la délibération n° 2015/07-01, relative à la mise en place d’audits simplifiés et de dossiers de demande d’accréditation simplifiés.

 approuvé sur proposition du Greffe, certaines modifications relatives aux campagnes 2014-2015 et 2015-2016.

 approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH, diverses modifications dans des compositions d’équipes.

Après que le Président ait confirmé le renouvellement de l’accréditation de la CTI par ENAEE, et par conséquent son habilitation à délivrer le label EUR-ACE Master, la Commission a pris connaissance de différentes informations : état d’avancement de la prochaine édition de R&O – état d’avancement de la préparation du prochain colloque qui se tiendra en février 2016 sur le Technopole ESTER à LIMOGES – restitution de l’atelier ABET/CTI – réception d’une délégation marocaine – réception, à l’ESTP, de la vice-ministre chinoise de l’éducation – rencontre des responsables de l’apprentissage au Conseil régional d’Ile-de-France – 43ème édition de la Conférence annuelle de la Société
européenne pour la formation des ingénieurs (SEFI) qui s’est tenue à Orléans du 29 juin au 2 juillet 2015 – Colloque CDEFI qui s’est tenu à Rouen.

Puis, la Commission a donné des avis et pris une décision :

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue les 15 et 16 avril 2015 à Paris, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission a, tout d’abord, accueilli :

 Guenter HEITMANN, responsable du panel d’auditeurs de l’association European Network for accreditation of engineering education (ENAEE), en charge de l’évaluation de la Commission,

 Gabriel HENRIST, nouveau membre de la Commission, nommé par arrêté de la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, en date du 12 mars 2015. Gabriel HENRIST, proposé par Ingénieurs et scientifiques de France (IESF), prend la suite du mandat de Dominique JEAN, démissionnaire.

Ensuite, la Commission a :

 adopté certains avis et décisions relatifs à la séance plénière des 13 et 14 janvier 2015.

 adopté le procès-verbal de la séance plénière du 11 février 2015 ainsi que les avis et décisions correspondants.

 adopté le procès-verbal de la séance plénière du 10 mars 2015 ainsi que certains avis et décisions correspondants.

 adopté, sur proposition du Comité de pilotage international et de la Commission budgétaire, les principes relatifs à la tarification des interventions d’évaluation effectuées à l’étranger.

 entendu une communication de Jacques SCHWARTZENTRUBER sur l’état d’avancement de la procédure d’évaluation de diverses formations en Belgique.

 approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH et Delphin RIVIERE, diverses modifications dans les compositions des équipes d’audit prévues pour les campagnes 2014-2015 et 2015-2016 ainsi qu’une modification de programmation pour le passage en séance plénière.
Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions :

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 11 février 2015 à Nancy, sous la présidence de Laurent
MAHIEU, la Commission a

 adopté le compte rendu de la séance plénière des 13 et 14 janvier 2015 ainsi que le relevé de conclusions
correspondant.

 adopté les avis et décisions relatifs à la séance plénière du 9 décembre 2014.

 approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH et Delphin RIVIERE, diverses modifications dans les compositions
des équipes d’audit prévues pour les campagnes 2014-2015 et 2015-2016.
Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions:

– adopté le compte rendu de la séance plénière du 13 novembre 2014, ainsi que les avis et décisions
correspondants.

 adopté, sur proposition du Président :
. une délibération fixant le barème de facturation des audits 2015-2016
. une délibération fixant le barème de facturation des dédommagements 2015-2016.

 adopté, sur proposition du Greffe, certaines modifications dans la programmation 2014-2015

 adopté, sur proposition d’Agnès SMITH, des nominations et des modifications dans les équipes d’audit.

 entendu une nouvelle communication de Jacques SCHWARTZENTRUBER sur l’état d’avancement de la liste
des spécialités.
Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions:

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 13 mai 2014 à Paris, sous la présidence de Philippe
MASSÉ, la Commission a

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 13 novembre à Neuilly-sur-Seine, sous la présidence de
Philippe MASSÉ, la Commission a

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 14 mai 2013 à Neuilly-sur-Seine, sous la présidence de
Philippe MASSÉ, la Commission a

 adopté les comptes rendus des séances plénières des 12 mars et 9 avril 2013, ainsi que les avis et
décisions correspondants.

 adopté le calendrier 2013/2014 des séances plénières et des réunions du Bureau.

 approuvé sur proposition du Bureau, à la majorité qualifiée, quatre modifications du règlement intérieur
relatives :
. à la création du Comité d’orientation stratégique,
. à la gestion des affaires courantes si l’arrêté de nomination des nouveaux membres est pris
tardivement, retardant ainsi l’élection du président,
. à la période de nomination des experts,
. au retour du directeur d’un établissement sur le rapport d’audit.

 entendu deux communications du président relatives :
. aux propositions d’amendement à la loi ESR présentées par la CPU,
. à la réunion de concertation du 6 mai dernier à la DGESIP, relative aux spécialités de diplôme,
avec les participations de la CTI, de la CDEFI et du CNISF : une délibération sera proposée à la
prochaine réunion plénière.

 entendu une communication de Marc PEYRADE relative au séminaire ANA-PRO qu’il organisera les 27
et 28 août prochains.
Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions: