1 / AVIS ET DÉCISIONS CONCERNANT LES DEMANDES D’ACCRÉDITATION :
. ÉCOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSÉES (ENPC)
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :
Ingénieur diplômé de l’École nationale des ponts et chaussées
en formation initiale sous statut d’étudiant
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À compter de la rentrée universitaire |
Jusqu’à la fin de l’année universitaire | Accréditation |
| 2019 | 2023-2024 | maximale |
Le label EUR-ACE niveau master pourra être demandé par l’école pour la période de la rentrée 2019 à la fin de l’année universitaire 2023-2024.
Demande complémentaire de la Commission : L’école établira un rapport intermédiaire sur la prise en compte des recommandations. Ce document est à transmettre le 15 janvier 2022.
AVIS N°2019/07-01
. ECAM-EPMI
Décision favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour délivrer les titres d’ingénieur diplômé suivants :
Ingénieur diplômé ECAM-EPMI
en formation initiale sous statut d’étudiant
sur le site de Cergy-Pontoise
Ingénieur diplômé ECAM-EPMI, spécialité Génie énergétique (en remplacement de Génie énergétique et climatique)
en formation initiale sous statut d’apprenti
sur le site de Cergy-Pontoise
Décision favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’extension de l’accréditation de l’école à un nouveau site de formation pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :
Ingénieur diplômé ECAM-EPMI, spécialité Génie énergétique
(en remplacement de Génie énergétique et climatique)
en formation initiale sous statut d’apprenti
sur le site de Grasse
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À compter de la rentrée universitaire |
Jusqu’à la fin de l’année universitaire | Accréditation |
| 2019 | 2023-2024 | maximale |
Le label EUR-ACE niveau master pourra être demandé par l’école pour la période de la rentrée 2019 à la fin de l’année universitaire 2023-2024.
Demande complémentaire de la Commission : L’école établira un rapport intermédiaire sur la prise en compte des recommandations et l’ouverture du site de Grasse. Ce document est à transmettre le 15 juin 2021.
DÉCISION N°2019/07-02
. ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE D’INGÉNIEURS EN INFORMATIQUE, AUTOMATIQUE, MÉCANIQUE, ÉNERGETIQUE ET ÉLECTRONIQUE (ENSIAME)
La Commission prend acte de la transformation de l’École nationale supérieure d’ingénieurs en informatique, automatique, mécanique, énergétique et électronique (ENSIAME) menant au transfert du portage des titres d’ingénieurs diplômés par l’Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France (INSA Hauts-de-France).
Les élèves entrant dans le cycle préparatoire à partir de la rentrée 2019 seront diplômés de la nouvelle école INSA Hauts-de-France.
Les élèves entrant dans le cycle ingénieur à partir de la rentrée 2019 seront diplômés de la nouvelle école INSA Hauts-de-France.
. INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUÉES HAUTS-DE-FRANCE (INSA HAUTS-DE-FRANCE)
La Commission prend acte de la création de l’école.
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour délivrer les titres d’ingénieur diplômé suivants :
Ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France, spécialité Génie industriel (en remplacement d’Informatique et Génie industrielle)
en formation initiale sous statut d’étudiant
Ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France, spécialité Génie industriel, en partenariat avec l’ITII Nord-Pas-de-Calais
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue
Ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France, spécialité Génie électrique et Informatique industrielle, en partenariat avec l’ITII Nord-Pas-de-Calais
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue
Ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France, spécialité Mécatronique
en formation initiale sous statut d’étudiant
Ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France, spécialité Mécanique et Énergétique
en formation initiale sous statut d’étudiant
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À compter de la rentrée universitaire |
Jusqu’à la fin de l’année universitaire | Accréditation |
| 2019 | 2023-2024 | maximale |
Le label EUR-ACE niveau master pourra être demandé par l’école pour la période de la rentrée 2019 à la fin de l’année universitaire 2023-2024.
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la première accréditation de l’école pour délivrer les titres d’ingénieur diplômé suivants :
Ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France, spécialité Informatique
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue
Ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France, spécialité Génie mécanique
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue
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À compter de la rentrée universitaire |
Jusqu’à la fin de l’année universitaire | Accréditation |
| 2019 | 2020-2021 | restreinte |
Ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France, spécialité Informatique industrielle et Automatique
en formation initiale sous statut d’étudiant
Ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France, spécialité Informatique et Cybersécurité
en formation initiale sous statut d’étudiant
Ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées Hauts-de-France, spécialité Génie civil et Bâtiment
en formation initiale sous statut d’étudiant
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À compter de la rentrée universitaire |
Jusqu’à la fin de l’année universitaire | Accréditation |
| 2020 | 2020-2021 | restreinte |
Demande complémentaire de la Commission : L’école établira un rapport intermédiaire sur le nouvel établissement : flux, moyens, organisation avec l’Université polytechnique Hauts-de-France. Ce document est à transmettre le 15 juin 2021, au département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du greffe de la CTI.
AVIS N°2019/07-03
. ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE MINES-TÉLÉCOM LILLE DOUAI (IMT LILLE DOUAI)
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour délivrer les titres d’ingénieur diplômé suivants :
Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation continue
sur les sites de Lille et Douai
Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai, spécialité Télécommunications et Informatique
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue
sur le site de Lille
Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai, spécialité Génie industriel, en partenariat avec l’IPHC
en formation initiale sous statut d’apprenti sur les sites de Douai et Valenciennes
en formation continue sur le site de Douai
Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai, spécialité Génie civil et Systèmes ferroviaires, en partenariat avec l’IPHC
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue
sur les sites de Douai et Valenciennes
Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai, spécialité Plasturgie et Matériaux composites, en partenariat avec l’ISPA
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue
sur les sites de Douai et Alençon
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À compter de la rentrée universitaire |
Jusqu’à la fin de l’année universitaire | Accréditation |
| 2019 | 2023-2024 | maximale |
Le label EUR-ACE niveau master pourra être demandé par l’école pour la période de la rentrée 2019 à la fin de l’année universitaire 2023-2024.
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la première accréditation de l’école, concernant une nouvelle formation sur un nouveau site, pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :
Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai, spécialité Génie énergétique, en partenariat avec Euraénergie
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue
sur le site de Dunkerque
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À compter de la rentrée universitaire |
Jusqu’à la fin de l’année universitaire | Accréditation |
| 2019 | 2021-2022 | restreinte |
Demande complémentaire de la Commission : L’école établira un rapport sur la prise en compte des recommandations. Ce document est à transmettre le 15 février 2021.
AVIS N°2019/07-04
. ÉCOLE D’INGÉNIEURS DU LITTORAL CÔTE D’OPALE (EILCO)
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour délivrer les titres d’ingénieur diplômé suivants :
Ingénieur diplômé de l’École d’ingénieurs du Littoral – Côte d’Opale de l’Université du Littoral, spécialité Génie industriel
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation continue
sur le site de Calais
Ingénieur diplômé de l’École d’ingénieurs du Littoral – Côte d’Opale de l’Université du Littoral, spécialité Informatique
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation continue
sur le site de Longuenesse
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À compter de la rentrée universitaire |
Jusqu’à la fin de l’année universitaire | Accréditation |
| 2019 | 2023-2024 | maximale |
Le label EUR-ACE niveau master pourra être demandé par l’école pour la période de la rentrée 2019 à la fin de l’année universitaire 2023-2024.
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la première accréditation de l’école, concernant une nouvelle formation sur un nouveau site, pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :
Ingénieur diplômé de l’École d’ingénieurs du Littoral – Côte d’Opale de l’Université du Littoral, spécialité Génie énergétique et Environnement
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation continue
sur le site de Dunkerque
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À compter de la rentrée universitaire |
Jusqu’à la fin de l’année universitaire | Accréditation |
| 2019 | 2021-2022 | restreinte |
AVIS N°2019/07-05
. ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE CHIMIE DE MONTPELLIER (ENSC MONTPELLIER)
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :
Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure de chimie de Montpellier
en formation initiale sous statut d’apprenti
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À compter de la rentrée universitaire |
Jusqu’à la fin de l’année universitaire | Accréditation |
| 2019 | 2019-2020 | maximale |
AVIS N°2019/07-06
. ÉCOLE POLYTECHNIQUE UNIVERSITAIRE DE MONTPELLIER (EPU MONTPELLIER)
Nom d’usage : Polytech Montpellier
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour délivrer les titres d’ingénieur diplômé suivants :
Ingénieur diplômé de l’École polytechnique universitaire de Montpellier de l’université de Montpellier, spécialité Électronique et Informatique industrielle
en formation initiale sous statut d’apprenti
Ingénieur diplômé de l’École polytechnique universitaire de Montpellier de l’université de Montpellier, spécialité Génie de l’eau
en formation initiale sous statut d’apprenti
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À compter de la rentrée universitaire |
Jusqu’à la fin de l’année universitaire | Accréditation |
| 2019 | 2019-2020 | maximale |
AVIS N°2019/07-07
. INSTITUT MINES-TÉLÉCOM, TÉLÉCOM SUDPARIS (TSP)
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour délivrer les titres d’ingénieur diplômé suivants :
Ingénieur diplômé de Télécom SudParis de l’Institut Mines-Télécom
en formation initiale sous statut d’étudiant
Ingénieur diplômé de Télécom SudParis de l’Institut Mines-Télécom, spécialité Réseaux
en formation initiale sous statut d’apprenti
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À compter de la rentrée universitaire |
Jusqu’à la fin de l’année universitaire | Accréditation |
| 2019 | 2023-2024 | maximale |
Le label EUR-ACE niveau master pourra être demandé par l’école pour la période de la rentrée 2019 à la fin de l’année universitaire 2023-2024.
