– adopté le compte rendu de la séance plénière des 11 et 12 juin 2013, ainsi que les avis et décisions correspondants.
entendu diverses communications du président relatives :
. à la réduction à 5 ans de la durée maximale d’habilitation en vue d’une synchronisation avec le rythme quinquennal de la contractualisation. Une réunion à laquelle il participera avec Arnaud REICHARDT doit avoir lieu à la DGESIP le 10 juillet 2013. Ce sujet fait partie de l’ordre du jour.
. à l’organisation du prochain colloque et notamment celle d’une matinée de travail avec l’ABET.
. à l’examen d’un projet de délibération présentant les possibilités techniques de dédommagement pour les expertises. Compte tenu du débat, 2 textes seront proposés au vote de la Commission lors de la séance plénière du 10 septembre prochain.
approuvé un projet de délibération relative à l’enregistrement des fiches RNCP.
approuvé, sur proposition du Bureau, une première vague de 20 nominations pour le Conseil d’orientation stratégique. Une seconde vague de 5 nominations est envisagée.
approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH, diverses modifications au tableau des missions 2013-2014.
Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions:
