Séance plénière du 8 octobre 2013


Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 8 octobre à Neuilly-sur-Seine, sous la présidence
de
Philippe MASSÉ, la Commission a

– reporté à la séance plénière du 13 novembre 2013 l’adoption du compte rendu de la séance plénière
du 10 septembre 2013, mais a adopté les avis relatifs à l’admission par l’Etat d’établissements
belges de la Fédération Wallonie-Bruxelles, ainsi que l’avis d’opportunité relatif au regroupement,
dans une composante universitaire unique, des formations publiques d’ingénieurs du site de Toulon.

 approuvé la composition définitive du Conseil d’orientation stratégique qui se réunira le 28
octobre
prochain

 approuvé la constitution de 2 groupes de travail, l’un pour l’accompagnement du passage à une
périodicité de 5 ans (Agnès SMITH, chef de projet), l’autre pour la refonte du site internet
(Teresa SANCHEZ, chef de projet).

 entendu 3 communications du président relatives :
. à l’ordre du jour de la réunion du Conseil d’orientation stratégique. Un tour de table permet à
l’ensemble des membres de s’exprimer sur les 5 points autour desquels cet ordre du jour est
envisagé.
. à la note de service du 19 septembre 2013 adressée aux écoles par la ministre de l’enseignement
supérieur et de la recherche, ainsi qu’aux réactions de la CDEFI et de la CGE. Il propose que les
lettres d’intention ainsi que les avis d’opportunité correspondants soient systématiquement
transmis à la CTI. Cette proposition est approuvée par la Commission.
. à la situation financière de la Commission

 approuvé sur proposition de François HASCOET, le compte de résultat 2012 ainsi que l’orientation
budgétaire 2013.

 décidé de ne pas augmenter la cotisation demandée aux écoles au titre de leur contribution au
fonctionnement général de la Commission.

 adopté la procédure de dédommagement des experts, les écoles étant facturées à l’acte.

 approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH, diverses modifications, d’une part dans les équipes
d’audit, d’autre part dans la programmation des séances plénières 2013-2014.
Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions:

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