Au cours de la séance plénière, la Commission a :
adopté le compte rendu de la séance plénière des 14 et 15 juin 2011, ainsi que l’avis relatif à l’ENSAE
ParisTech. Les autres avis seront adoptés le 13 septembre 2011.
entendu une communication du Président rendant compte des différents entretiens avec le Cabinet de la
ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche, le nouveau Président de l’AERES, le nouveau Bureau
de la CDEFI, puis le Directeur général pour l’enseignement supérieur et l’insertion professionnelle.
entendu une communication du Président et d’Alain JENEVEAU relative à l’organisation du Colloque du 14
février 2012 au cours duquel sera lancé le suivi périodique des écoles des académies de Créteil et Versailles.
approuvé, sur proposition du Président, les modifications apportées à la composition du Bureau dont la
prochaine réunion est avancée au lundi 29 août 2011, la journée du 30 août devenant une “session remueméninges”
sur l’évolution de la Commission à 5 ou 10 ans.
approuvé, sur proposition de Corinne CABASSUD, les compositions de deux missions, hors suivi périodique.
Puis, la Commission a examiné les travaux des groupes de travail :
1/ Groupe de travail ” Formation ”
Après avoir rappelé les caractéristiques des diplômes de spécialisation définies dans R&0 2009, Alain JENEVEAU
a présenté les conclusions du groupe de travail qui s’est réuni à 3 reprises et entendu les représentants de 10
établissements actuellement habilités.
La Commission décide que le titre d’Ingénieur de spécialisation doit sanctionner une formation,
effectivement de spécialisation, et non de double compétence, ouverte aux ingénieurs diplômés au sens de la
loi française, mais aussi aux ingénieurs étrangers titulaires du grade de master.
Ce titre ne confèrera plus le grade de master puisqu’il se situe à un niveau supérieur, entre le master et le
doctorat.
2/ Groupe de travail ” Qualité ”
Pierre FLEISCHMANN a présenté le projet de document Données certifiées publiées à la demande de la
Commission des titres d’ingénieur en conformité avec les standards de l’Espace européen de l’enseignement
supérieur, rédigé après 4 réunions de travail et une présentation à la CGE et à la CDEFI.
Après un débat qui permet d’apporter des précisions sur certains points, la Commission donne son accord pour
passer à une mise en oeuvre dans une base de données. Elle souhaite revoir le document avant son
déploiement et propose une année “à blanc” pour mesurer et corriger d’éventuels problèmes.
Pierre FLEISCHMANN présente ensuite l’enquête de satisfaction interne qui va être soumise aux membres de la
Commission, dès cette semaine et jusqu’au 20 août 2011.
Les modifications proposées par rapport à l’enquête précédente sont adoptées.
3/ Groupe de travail ” Relations internationales ”
Teresa SANCHEZ a présenté le rapport intermédiaire qui doit être envoyé à ENQA.
Ce rapport a été approuvé et sera transmis dans les tous prochains jours.
Ensuite elle a présenté 3 contributions du groupe de travail relatives :
à l’attribution d’une attestation intermédiaire de bachelor
à l’internationalisation des formations d‘ingénieur
aux formations d’ingénieur en coopération internationale
La Commission a approuvé les orientations proposées.
4/ Groupe de travail ” Références et orientations ”
La Commission a approuvé le projet de nouvelle version de R&0 présenté par Philippe MASSE.
Elle a également approuvé la feuille de route correspondante.
Enfin, la Commission a donné des avis et pris une décision (voir le relevé ci-joint)
