Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 13 septembre 2022, présidée par Élisabeth CRÉPON, la Commission des titres d’ingénieur a :
Approuvé :
- Les avis, décisions et relevé de conclusions de la séance plénière du 12-13 juillet 2022 ;
- Les avis et propositions du Bureau du 30 août 2022 ;
- La composition du Bureau de la CTI pour la période 2022-2024 ;
- La liste de nouveaux experts ;
- La délibération n° 2022/09-01 : règle de nommage des fichiers ;
- La délibération n° 2022/09-02 : montants de facturation des audits à l’étranger ;
- La délibération n° 2022/09-03 : missions d’audit avec un nombre élevé de spécialités/sites ;
- La délibération n° 2022/09-04 : montants de facturation des audits aux écoles françaises ;
- La composition du Comité scientifique du colloque 2023.
Pris les décisions et donné les avis suivants :
EFREI Paris
Décision n° 2022/09
Cycle préparatoire, pas de rapport de mission d’audit
Ecole supérieure de biologie-biochimie-biotechnologies (ESTBB)
Avis n° 2022/03 et son complément d’avis n° 2022/03
Le rapport de mission d’audit sera publié ultérieurement
Haute Ecole Provinciale de Hainaut-Condorcet (HEPHC)
Avis n° 2022/09
Rapport de mission d’audit
Prises d’actes dans le suivi général des accréditations :
EPF
Complément de décision n°2019/01-10
École publique d’ingénieurs de la santé et du numérique (EPISEN)
Complément d’avis n°2021/12-05
École polytechnique universitaire de l’université d’Angers (EPU Angers)
Complément d’avis n°2020/10-07
École polytechnique universitaire de l’Université Clermont Auvergne (EPU Clermont)
Complément d’avis n° 2020/04-01
École supérieure d’ingénieurs des travaux de la construction de Caen (ESITC Caen)
Complément de décision 2020/12/01
École d’ingénieurs de l’Université de Caen (ESIX Normandie)
Complément d’avis n° 2021/01-04
Institut supérieur de mécanique de Paris (ISMEP-SUPMECA)
Complément d’avis n° 2019/06-10
Institut supérieur de mécanique de Paris (ISMEP-SUPMECA)
Complément d’avis n°2021/12-03
École Polytechnique
Complément d’avis n° 2019/04-01
Institut Polytechnique UniLaSalle
Complément de décision n° 2019/05-02