Séance plénière du 12 février 2020


Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 12 février sous la présidence d’Élisabeth CRÉPON et Elisabeth LAVIGNE, la Commission des titres d’ingénieur a réalisé les travaux suivants :
* Adoption du relevé de conclusions et des avis relatifs à la Commission de janvier 2020,
* Approbation de la clôture des comptes de la CTI de l’exercice 2019.

Puis la Commission a donné les avis et pris les décisions suivantes :

1 / AVIS ET DÉCISIONS CONCERNANT LES DEMANDES D’ACCRÉDITATION :

ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE D’ÉLECTROTECHNIQUE, D’ÉLECTRONIQUE, D’INFORMATIQUE, D’HYDRAULIQUE ET DES TÉLÉCOMMUNICATIONS (ENSEEIHT)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la demande de renouvellement de l’accréditation des diplômes suivants :

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’ingénieurs d’Electrotechnique, d’Electronique, d’Informatique, d’Hydraulique et des Télécommunications de l’Institut national polytechnique de Toulouse

Spécialité Electronique et Génie électrique
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation continue
en formation initiale sous statut d’apprenti

Spécialité Mécanique et Génie hydraulique
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation continue
en formation initiale sous statut d’apprenti

Spécialité Informatique et Télécommunications
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation continue
en formation initiale sous statut d’apprenti

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2024-2025 maximale

Le label EUR-ACE® niveau master est attribué à ces diplômes pour la période de la rentrée 2020 à la fin de l’année universitaire 2024-2025.

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la demande d’extension de l’accréditation dans une nouvelle voie de formation du diplôme suivant :

Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’ingénieurs d’électrotechnique, d’électronique d’informatique, d’hydraulique et des télécommunications de l’Institut national polytechnique de Toulouse, spécialité Informatique et Télécommunications
en formation par apprentissage après une année sous statut d’étudiant pour le titre d’ingénieur diplômé (FISEA)

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2022-2023 restreinte

L’École établira un rapport de suivi des recommandations. Ce document est à transmettre pour le 15 décembre 2022 au Département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé, en charge du greffe de la CTI.

AVIS N°2020/02-01

INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUÉES DE TOULOUSE (INSA Toulouse)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la demande de renouvellement de l’accréditation des diplômes suivants :

Ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées de Toulouse

Spécialité Automatique et Électronique
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation continue

Spécialité Génie biologique
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation continue

Spécialité Génie civil
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue

Spécialité Génie des procédés et Environnement
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation continue

Spécialité Génie mécanique
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue

Spécialité Génie physique
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation continue

Spécialité Informatique et Réseaux
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation continue

Spécialité Mathématiques appliquées
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation continue

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2024-2025 maximale

Le label EUR-ACE® niveau master est attribué à ces diplômes pour la période de la rentrée 2020 à la fin de l’année universitaire 2024-2025.

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la demande d’extension de l’accréditation dans une nouvelle voie de formation du diplôme suivant :

Ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées de Toulouse, spécialité Automatique et Électronique
en formation initiale sous statut apprenti

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2022-2023 restreinte

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la demande d’extension de l’accréditation dans une nouvelle voie de formation du diplôme suivant :

Ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées de Toulouse, spécialité Mathématiques appliquées
en formation par apprentissage après une année sous statut d’étudiant pour le titre d’ingénieur diplômé (FISEA)

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2022-2023 restreinte

AVIS N°2020/02-02

ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES TECHNOLOGIES ET INDUSTRIES DU BOIS DE L’UNIVERSITÉ DE LORRAINE (ENSTIB)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation pour le diplôme suivant :

Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure des technologies du bois de l’Université de Lorraine
en formation initiale sous statut d’apprenti, en partenariat avec le CFA AFPIA Est-Nord

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2021-2022 restreinte

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la première demande d’accréditation du diplôme suivant :

Ingénieur de spécialisation diplômé de l’Ecole nationale supérieure des technologies du bois de l’Université de Lorraine, spécialité Conception et Hautes études des structures bois
en formation continue sur le site d’Arcueil

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2021-2022 restreinte

AVIS N°2020/02-03

UNIVERSITÉ DE PERPIGNAN (UPVD)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation du diplôme suivant :

Ingénieur diplômé de l’Université de Perpignan, spécialité Énergétique
en formation initiale sous statut d’étudiant

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2024-2025 maximale

L’École établira un rapport de suivi des recommandations. Ce document est à transmettre pour le 15 décembre 2022 au Département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé, en charge du greffe de la CTI.

Le label EUR-ACE ® niveau master est attribué à ce diplôme pour la période de la rentrée 2020 à la fin de l’année universitaire 2024-2025.

AVIS N°2020/02-04

2 / PRISES D’ACTES DANS LE SUIVI GÉNÉRAL DES ACCRÉDITATIONS :

CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET MÉTIERS (CNAM)

La Commission prend acte de la fermeture de la spécialité mécatronique HTT à la fin de l’année académique 2019-2020.

3 / AVIS CONCERNANT LES DEMANDES D’ADMISSION PAR L’ÉTAT DE DIPLÔMES DÉLIVRÉS PAR DES ÉTABLISSEMENTS ÉTRANGERS :

FACULTE DES SCIENCES DE L’INGÉNIEUR DE L’UNIVERSITÉ KU LEUVEN (FES, KU Leuven)

La Commission prend acte favorablement du rapport intermédiaire transmis par l’École.

COMPLÉMENT D’AVIS N°2016/09-11

Fichiers