Séance plénière du 11 septembre 2018


Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 11 septembre 2018 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence d’Elisabeth CRÉPON, la Commission des titres d’ingénieur a :
* accueilli les nouveaux membres de la CTI,
* approuvé la liste des membres du Bureau 2018-2020 et la nomination d’Anne-Marie JOLLY en tant que conseillère de la présidence,
* approuvé le procès-verbal et les avis/décisions de la Commission du 10 juillet 2018,
* approuvé les prises d’actes des décisions du Bureau du 28 août 2018,
* approuvé les modifications apportées à la programmation de la vague E de la campagne,
* communiqué sur le processus d’audit concernant l’élaboration et la remise du rapport de mission d’audit,
* présenté le projet de renouvellement de la liste des experts et experts internationaux,
*approuvé la liste des experts élèves ingénieurs et mis en place leur formation conjointe avec le BNEI le vendredi 5 octobre 2018,
* défini les principes de sélection des missions d’audit coordonnées entre la CTI et le Hcéres concernant les écoles de la vague A,
* approuvé les représentants de la CTI au jury IDPE,
* mis en place le Comité scientifique du Colloque de la CTI à Saint-Etienne les 11 et 12 février 2019,
* fait un point d’information sur les dossiers d’autoévaluation pour EUR-ACE et ENQA / EQAR,
* fait un point d’information sur les documents « Références & Orientations Livre 4 » et « Plan d’actions de la CTI ».

Puis la Commission a donné des avis et pris des décisions :

1 / Avis et décisions concernant les demandes d’accréditation :

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ÉCOLE CENTRALE DE MARSEILLE (CENTRALE MARSEILLE)

AVIS FAVORABLE DE LA COMMISSION DES TITRES D’INGÉNIEUR
Renouvellement de l’accréditation de l’école à délivrer le titre suivant :

* Ingénieur diplômé de l’École centrale de Marseille, en formation initiale sous statut d’apprenti
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2020-2021
Accréditation maximale

AVIS N°2018/09-04

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2 / Prise d’acte de modifications dans le suivi général des accréditations :

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ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE MÉCANIQUE ET DES MICROTECHNIQUES (ENSMM)

La Commission prend acte favorablement du suivi assuré par l’école des recommandations.

COMPLÉMENT D’AVIS N° 2016/04-02

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ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE D’INGÉNIEURS DE REIMS (ESIREIMS)

La Commission prend acte favorablement du suivi assuré par l’école des recommandations.

COMPLÉMENT D’AVIS N°2015/12-04

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UNIVERSITÉ TOULOUSE III

La Commission prend acte avec réserves du suivi des recommandations et des attentes exprimées par la CTI dans son avis n°2017/04-01.

COMPLÉMENT D’AVIS N°2017/04-01

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3 / Avis concernant les demandes d’Admission par l’État de diplômes délivrés par des établissements étrangers :

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ÉCOLE POLYTECHNIQUE FÉDÉRALE DE LAUSANNE (EPFL – SUISSE)

AVIS FAVORABLE DE LA COMMISSION DES TITRES D’INGÉNIEUR
Renouvellement de l’Admission par l’Etat des titres suivants :

* Diplôme de Master de l’école polytechnique fédérale de Lausanne, spécialité Science et ingénierie computationnelles (ingénieur en sciences computationnelles), en formation initiale sous statut d’étudiant
* Diplôme de Master de l’école polytechnique fédérale de Lausanne, spécialité Gestion de l’énergie et durabilité (ingénieur en Gestion de l’énergie et durabilité), en formation initiale sous statut d’étudiant
* Diplôme de Master de l’école polytechnique fédérale de Lausanne, spécialité Ingénierie financière (ingénieur en Sciences financières), en formation initiale sous statut d’étudiant
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2020-2021
Accréditation maximale

Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ces diplômes pour la période de la rentrée 2018 à la fin de l’année universitaire 2020-2021.

AVIS N°2018/09-01

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4 / Décisions concernant les demandes d’attribution du Label EUR-ACE® (niveau Master) :

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ÉCOLE SUPÉRIEURE POLYTECHNIQUE PRIVÉE DE SOUSSE (POLYTECHNIQUE SOUSSE – TUNISIE)

DÉCISION D’ATTRIBUTION DU LABEL EUR-ACE® (NIVEAU MASTER) AUX TITRES SUIVANTS

* Diplôme national d’ingénieur, spécialité Génie Informatique, en formation initiale sous statut d’étudiant
* Diplôme national d’ingénieur, spécialité Génie biotechnologique, en formation initiale sous statut d’étudiant
* Diplôme national d’ingénieur, spécialité Génie électrique et automatique, en formation initiale sous statut d’étudiant
* Diplôme national d’ingénieur, spécialité Génie télécom et Réseaux, en formation initiale sous statut d’étudiant
* Diplôme national d’ingénieur, spécialité Génie civil, en formation initiale sous statut d’étudiant
* Diplôme national d’ingénieur, spécialité Génie électromécanique, en formation initiale sous statut d’étudiant
pour la période du 1er janvier 2018 à la fin de l’année universitaire 2023-2024.

DÉCISION N°2018/09-02

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ÉCOLE POLYTECHNIQUE INTERNATIONALE PRIVÉE DE TUNIS (POLYTECHNIQUE INTL – TUNISIE)

DÉCISION D’ATTRIBUTION DU LABEL EUR-ACE® (NIVEAU MASTER) AUX TITRES SUIVANTS

* Diplôme national d’ingénieur, spécialité Informatique, Réseaux et Multimédia, en formation initiale sous statut d’étudiant
* Diplôme national d’ingénieur, spécialité Mécatronique, en formation initiale sous statut d’étudiant
pour la période du 1er janvier 2018 à la fin de l’année universitaire 2019-2020.

DÉCISION N°2018/09-03

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5 / Décision concernant les demandes d’attribution du Label CeQuInt :

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ECOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES MINES DE SAINT-ETIENNE (MINES SAINT-ETIENNE)

DÉCISION D’ATTRIBUTION DU LABEL ‘‘CERTIFICATE FOR QUALITY IN INTERNATIONALISATION’’ (CeQuInt) AU TITRE SUIVANT

* Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, sans spécialité, en formation initiale sous statut d’étudiant

pour la période du 1er novembre 2018 à la fin de l’année universitaire 2024-2025.

Décision publiée sur le site de l’ ‘‘European Consortium for Accreditation’’ (ECA) :
http://ecahe.eu/certificates/certificate-for-quality-in-programme-internationalisation-21/

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