1/ La Commission a donné des avis et pris des décisions concernant les demandes d’accréditations :
Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l’alimentation et de l’environnement (AgroSup Dijon)
Ecole publique sous co-tutelle du ministère en charge de l’agriculture et du ministère en charge de l’enseignement supérieur
Nom de marque : AgroSup Dijon
Académie : Dijon
Site de l’école : Dijon (21000)
Calendrier accréditation : Vague actuelle 2017-2021 (Vague B)
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur
Extension à la voie de l’apprentissage d’une formation de l’école menant au titre suivant : Ingénieur diplômé de l’Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l’alimentation et de l’environnement, spécialité Agroalimentaire
Formation initiale sous statut d’apprenti
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2021-2022
Accréditation restreinte
Le label EUR-ACE Master a déjà été attribué à ce titre pour la période du 1er septembre 2016 à la fin de l’année universitaire 2021-2022.
Demande complémentaire de la Commission : L’école développera dans son prochain rapport intermédiaire le démarrage de ce cursus et le suivi des recommandations.
Prévue initialement pour le 15 avril 2019, la date de remise du rapport intermédiaire est reportée au 15 octobre 2019.
AVIS N° 2017/10-01
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Université de Chambéry
Ecole polytechnique universitaire de Savoie (Polytech Savoie)
Ecole publique sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur
Noms d’usage : Université de Savoie Mont Blanc / Polytech Annecy-Chambéry
Académie : Grenoble
Site de l’école : Annecy (74940 Annecy-le-Vieux) et Chambéry (73000) Calendrier accréditation : Vague actuelle 2016-2020 (Vague A)
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur
Première accréditation d’une nouvelle formation de l’école menant au titre suivant : Ingénieur diplômé de l’Ecole polytechnique universitaire de Savoie de l’Université de Chambéry, spécialité Informatique
Formation initiale sous statut d’étudiant
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2020-2021
Accréditation restreinte
Le label EUR-ACE Master ne pourra pas être attribué à ce diplôme.
AVIS N° 2017/10-02
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Institut Mines-Télécom
Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Atlantique Bretagne Pays de la Loire (IMT Atlantique Bretagne – Pays de Loire)
Ecole publique sous tutelle du ministère en charge de l’économie et de l’industrie
Nom d’usage : IMT Atlantique
Académie : Nantes
Sites de l’école : Nantes (44000), Brest (29200), Rennes (35576 Cesson-Sévigné)
Calendrier accréditation : Vague actuelle 2017-2021 (Vague B)
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur
Première accréditation d’une nouvelle formation de l’école (née de la fusion de Mines Nantes et Télécom Bretagne) menant au titre suivant : Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Atlantique Bretagne Pays de la Loire de l’Institut Mines-Télécom
sur les sites de Nantes et Brest
Formation initiale sous statut d’étudiant & Formation continue
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2019-2020
Accréditation maximale
Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ce diplôme, sur demande de l’établissement, pour la période de la rentrée 2018 à la fin de l’année universitaire 2020.
Prise d’acte de la Commission des titres d’ingénieur
Consécutivement, la Commission prend acte de l’arrêt du recrutement dans les formations conduisant aux titres suivants :
Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure des mines de Nantes (Formation initiale sous statut d’étudiant)
Ingénieur diplômé de Télécom Bretagne (Formation initiale sous statut d’étudiant)
Ingénieur diplômé de Télécom Bretagne (Formation continue)
À compter de la rentrée universitaire 2014
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2017-2018 Arrêt du recrutement
Prise d’acte de la Commission des titres d’ingénieur
Changement d’intitulé des deux formations de spécialité de l’école menant aux titres suivants :
Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Atlantique Bretagne Pays de la Loire de l’Institut Mines-Télécom, spécialité Réseaux et télécommunications, en partenariat avec l’ITII Bretagne sur le site de Brest en remplacement d’ingénieur diplômé de Télécom Bretagne de l’Institut Mines-Télécom … (Formation initiale sous statut d’apprenti)
Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Atlantique Bretagne Pays de la Loire de l’Institut Mines-Télécom, spécialité Réseaux et télécommunications, en partenariat avec l’ITII Bretagne sur le site de Brest en remplacement d’ingénieur diplômé de Télécom Bretagne de l’Institut Mines-Télécom … (Formation continue)
Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Atlantique Bretagne Pays de la Loire de l’Institut Mines-Télécom, spécialité Ingénierie logicielle, en partenariat avec l’ITII Pays de la Loire sur le site de Nantes en remplacement d’ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure des mines de Nantes … (Formation initiale
sous statut d’apprenti)
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2019-2020
AVIS N° 2017/10-03
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2/ La Commission a pris acte de modifications dans le suivi général des habilitations
Institut national des sciences appliquées de Lyon (INSA Lyon)
Ecole publique sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur
Nom d’usage : INSA Lyon
Académie : Lyon
Site de l’école : Lyon (69100 Villeurbanne)
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur
Levée d’une mise en suspens pour une extension à l’apprentissage : prise d’acte de l’accord du Conseil régional et de la signature de la convention avec le CFA, pour l’ouverture de la formation de l’INSA Lyon dans la spécialité Informatique sous statut d’apprenti. La CTI avait rendu un avis
d’accréditation restreint pour une durée de 5 ans, en octobre 2015.
Ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées de Lyon, spécialité Informatique
Formation initiale sous statut d’apprenti
À compter de la rentrée universitaire 2017
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2020-2021
Accréditation restreinte
Le label EUR-ACE Master a déjà été attribué à ce titre pour la période du 1er septembre 2016 à la fin de l’année universitaire 2020-2021.
Demande complémentaire de la Commission : L’école enverra le 15 juillet 2019 le rapport intermédiaire demandé initialement à la fin de la deuxième année de fonctionnement de ce nouveau cursus.
COMPLEMENT D’AVIS N° 2015/10-08
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Institut Mines-Télécom
Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai de l’Institut Mines-Télécom (IMT Lille Douai)
Ecole publique sous tutelle du ministère en charge de l’économie et de l’industrie
Nom d’usage : IMT Lille Douai
Académie : Lille
Sites de l’école : Lille (59491 Villeneuve d’Ascq), Douai (59500) et Alençon (61000)
Calendrier accréditation : Vague 2018-2019 (Vague E)
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur
Extension à la formation continue d’une formation de l’école menant au titre suivant : Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure des mines de Douai de l’Institut MinesTélécom, spécialité Plasturgie et matériaux composites, en partenariat avec l’ISPA
sur les sites d’Alençon et de Douai
Formation continue
À compter de la rentrée universitaire 2017
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2021-2022
Accréditation maximale
Le label EUR-ACE Master a déjà été attribué à ce titre pour la période du 1er septembre 2016 à la fin de l’année universitaire 2021-2022.
COMPLEMENT D’AVIS N° 2016/06-04
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Institut national supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (AGROCAMPUS OUEST)
Prise d’acte de la Commission des titres d’ingénieur
La Commission prend acte favorablement du rapport intermédiaire remis par l’école.
COMPLEMENT D’AVIS N° 2014/04-07
Université de Nantes
École polytechnique universitaire de Nantes (Polytech Nantes)
Prise d’acte de la Commission des titres d’ingénieur
La Commission prend acte favorablement du rapport intermédiaire remis par l’école.
COMPLEMENT D’AVIS N° 2014/03-01
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Université de Lorraine
Ecole supérieure des sciences et technologies de l’ingénieur de Nancy (ESSTIN)
Prise d’acte de la Commission des titres d’ingénieur
La Commission prend acte du changement de nom de l’école interne qui prend le nom d’Ecole polytechnique de l’université de Lorraine (Polytech Nancy).
En conséquence, à compter de la rentrée 2017, les titres délivrés par l’université de Lorraine prennent le nom de la nouvelle école, sauf pour les diplômés qui, étant en cours de cursus lors du changement de nom, demanderaient à recevoir un diplôme portant le nom ancien de l’école.
Ingénieur diplômé de l’Ecole polytechnique de l’Université de Lorraine, spécialité Informatique industrielle (Formation initiale sous statut d’apprenti)
Ingénieur diplômé de l’Ecole polytechnique de l’Université de Lorraine, spécialité Énergétique et Mécanique (Formation initiale sous statut d’étudiant)
Ingénieur diplômé de l’Ecole polytechnique de l’Université de Lorraine, spécialité Génie industriel et gestion des risques (Formation initiale sous statut d’étudiant)
Ingénieur diplômé de l’Ecole polytechnique de l’Université de Lorraine, spécialité Systèmes et Technologies de l’information (Formation initiale sous statut d’étudiant)
À compter de la rentrée universitaire 2017
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2019-2020
