– adopté le compte rendu de la séance plénière du 13 novembre 2013, ainsi que les avis et décisions
correspondants.
entendu 2 communications du président relatives :
. aux différents sujets abordés lors de sa rencontre aves Simone BONNAFOUS, directrice générale
pour l’enseignement supérieur et l’insertion professionnelle
. aux nouveaux locaux de la Commission, choisis par le Bureau, qui seront opérationnels à partir du
1er février 2014 à l’adresse suivante : 27 rue Duret 75116 PARIS (Métro : Argentine – Ligne 1)
approuvé, sur proposition du Greffe et d’Agnès SMITH, diverses modifications dans la programmation des
séances plénières 2013/2014.
Puis, la Commission a donné des avis et pris une décision:
1/ Suivi périodique du Nord-Ouest – Académie de Rennes
(habilitation à compter de la rentrée 2014)
Université de Bretagne Sud
Ecole nationale supérieure d’ingénieurs de Bretagne Sud (ENSIBS)
Avis favorable au renouvellement, pour une durée de 6 ans à compter du 1er septembre 2014, de l’habilitation à
délivrer le titre suivant :
Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure d’ingénieurs de Bretagne Sud de l’Université de Bretagne
Sud, dans les 3 spécialités – Génie industriel – Mécatronique – Informatique,
en formation initiale sous statut d’étudiant ainsi qu’en formation continue (extension).
(formations sur le site de Lorient pour Génie industriel et Mécatronique, sur le site de Vannes pour Informatique).
Avis favorable au renouvellement, pour une durée restreinte à 3 ans à compter du 1er septembre 2014, de
l’habilitation à délivrer le titre suivant :
Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure d’ingénieurs de Bretagne Sud de l’Université de Bretagne
Sud, spécialité Sécurité des systèmes d’information, en partenariat avec l’ITII Bretagne,
en formation initiale sous statut d’apprenti.
(formation sur le site de Vannes).
L’Etablissement devra transmettre, en Juillet 2015, à la mission des écoles supérieures et de l’enseignement
supérieur privé de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI, un rapport intermédiaire précisant notamment les
accords de coopération ainsi que l’ingénierie de formation mise en oeuvre dans le cadre de la formation
continue.
(AVIS N° 2013/12-01)
Université de Brest
Ecole supérieure d’ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique (ESIAB)
Avis favorable au renouvellement, pour une durée de 6 ans à compter du 1er septembre 2014, de l’habilitation à
délivrer les titres suivants :
Ingénieur diplômé de l’Ecole supérieure d’ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique de l’Université
de Brest, spécialité Microbiologie et qualité (nouvel intitulé)
en formation initiale sous statut d’étudiant.
(formation sur le site de Brest).
Ingénieur diplômé de l’Ecole supérieure d’ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique de l’Université
de Brest, spécialité Procédés industriels, en partenariat avec l’IFRIA.
en formation initiale sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue.
(formation sur le site de Quimper).
…/…
Séance du 10 décembre 2013
Relevé de conclusions
L’Etablissement devra transmettre, en Juillet 2017, à la mission des écoles supérieures et de l’enseignement
supérieur privé de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI, un rapport intermédiaire comportant une note
stratégique d’évolution et faisant le point sur la prise en compte de l’ensemble des recommandations.
(AVIS N° 2013/12-02)
Institut national des sciences appliquées de Rennes (INSA Rennes)
Avis favorable au renouvellement, pour une durée de 6 ans à compter du 1er septembre 2014, de l’habilitation à
délivrer le titre suivant :
Ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées de Rennes, dans les 6 spécialités –
Electronique et informatique industrielle – Systèmes et réseaux de communication – Génie civil et urbain –
Génie mécanique et automatique – Informatique – Science et génie des matériaux.
en formation initiale sous statut d’étudiant.
Par ailleurs, l’Etablissement demande l’habilitation de 2 nouvelles spécialités, l’une dans le cadre de
l’apprentissage, l’autre sous statut d’étudiant.
(voir … 3/ Développement de l’apprentissage … 4/ Création d’une nouvelle spécialité)
(AVIS N° 2013/12-03)
Ecole des métiers de l’environnement (EME)
Décision de renouvellement, pour une durée de 6 ans à compter du 1er septembre 2014, de l’habilitation à
délivrer le titre suivant :
Ingénieur diplômé de l’Ecole des métiers de l’environnement.
en formation initiale sous statut d’étudiant.
Par ailleurs, l’Etablissement demande l’extension à l’apprentissage de la préparation de ce diplôme.
(voir … 3/ Développement de l’apprentissage)
L’Etablissement devra transmettre, en Juillet 2017, à la mission des écoles supérieures et de l’enseignement
supérieur privé de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI, un rapport intermédiaire sur la prise en compte de
l’ensemble des recommandations.
(DECISION N° 2013/12-04)
2/ Suivi périodique de l’Île-de-France – Académie de Créteil
(habilitation à compter de la rentrée 2013)
Institut supérieur de mécanique de Paris (SUPMECA)
Avis favorable au renouvellement, pour une durée de 5 ans à compter du 1er septembre 2014, de l’habilitation à
délivrer les titres suivant :
Ingénieur diplômé de l’Institut supérieur de mécanique de Paris,
en formation initiale sous statut étudiant.
Ingénieur diplômé de l’Institut supérieur de mécanique de Paris, spécialité Génie industriel, en partenariat
avec l’ITII Ile-de-France,
en formation initiale sous statut d’apprenti.
Le renouvellement des habilitations dans le cadre du suivi périodique de l’Ile-de-France a pris effet à la rentrée
2013 mais l’Institut supérieur de mécanique de Paris avait bénéficié d’une prolongation exceptionnelle d’un an
de l’habilitation précédente dans l’attente de l’évolution du statut de l’antenne de Toulon.
(AVIS N° 2013/12-05)
3/ Développement de l’apprentissage
Institut national des sciences appliquées de Rennes (INSA Rennes)
La Commission a examiné favorablement la demande d’habilitation à délivrer un nouveau titre d’ingénieur
diplômé, dans le domaine du Génie industriel (conception et développement de technologies innovantes), en
formation initiale sous statut d’apprenti, en convention avec le CESI
L’avis définitif sera pris au vu de la prise de position du Conseil régional de Bretagne et du financement assuré
par le CFA.
(AVIS N° 2013/12-03)
Ecole des métiers de l’environnement (EME)
Dans l’état actuel du dossier, la Commission décide de ne pas autoriser l’extension à l’apprentissage de la
préparation du titre d’Ingénieur diplômé de l’Ecole des métiers de l’environnement.
(DECISION N° 2013/12-04)
…/…
4/ Création d’une nouvelle spécialité
Institut national des sciences appliquées de Rennes (INSA Rennes)
Avis favorable à l’habilitation, pour une durée restreinte à 3 ans à compter du 1er septembre 2014, à délivrer le
titre suivant :
Ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées de Rennes, spécialité Génie mathématique,
en formation initiale sous statut d’étudiant.
Les premiers diplômes seront délivrés à l’issue de l’année universitaire 2016/2017.
(AVIS N° 2013/12-03)
André MORA
