1 / AVIS ET DÉCISIONS CONCERNANT LES DEMANDES D’ACCRÉDITATION :
ÉCOLE POLYTECHNIQUE (POLYTECHNIQUE)
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :
Ingénieur diplômé de l’École polytechnique
en formation initiale sous statut d’étudiant
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À compter de la rentrée universitaire |
Jusqu’à la fin de l’année universitaire | Accréditation |
| 2019 | 2023-2024 | maximale |
Le label EUR-ACE, niveau master, pourra être demandé par l’école pour la période de la rentrée 2019 à la fin de l’année universitaire 2023-2024.
Demande complémentaire de la Commission : L’école établira un rapport intermédiaire sur la prise en compte des recommandations. Ce document est à transmettre pour le 15 avril 2021.
AVIS N°2019/04-01
ÉCOLE NATIONALE DE LA STATISTIQUE ET DE L’ADMINISTRATION ÉCONOMIQUE (ENSAE)
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :
Ingénieur diplômé de l’École nationale de la statistique et de l’administration économique du Groupe des écoles nationales d’économie et statistique
en formation initiale sous statut d’étudiant
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À compter de la rentrée universitaire |
Jusqu’à la fin de l’année universitaire | Accréditation |
| 2019 | 2023-2024 | maximale |
Le label EUR-ACE, niveau master, pourra être demandé par l’école pour la période de la rentrée 2019 à la fin de l’année universitaire 2023-2024.
Demande complémentaire de la Commission : L’école établira un rapport intermédiaire sur la prise en compte des recommandations. Ce document est à transmettre pour le 15 avril 2021.
AVIS N°2019/04-02
INSTITUT MINES TÉLÉCOM, TÉLÉCOM PARISTECH (TÉLÉCOM PARISTECH)
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’extension de l’accréditation à une nouvelle voie de formation, pour l’accréditation de l’école pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :
Ingénieur diplômé de Télécom ParisTech de l’Institut Mines Télécom
en formation initiale sous statut d’apprenti
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À compter de la rentrée universitaire |
Jusqu’à la fin de l’année universitaire | Accréditation |
| 2019 | 2021-2022 | restreinte |
Demande complémentaire de la Commission : Cet avis s’accompagne d’une injonction concernant la mise en conformité pour la rentrée de septembre 2020 de la 1ère année au standard européen non encore finalisée (répartition des crédits ECTS). Comme indiqué dans l’avis n°2018/01-03, portant sur la formation initiale sous statut étudiant, un rapport sur la prise en compte des recommandations formulées en 2017 doit également être remis pour le 15 janvier 2020. Ainsi, au printemps 2020, le respect de l’injonction concernant le projet finalisé de la formation initiale sous statut d’apprenti sur les deux dernières années de la formation pourrait être vérifié simultanément à l’examen de ce rapport.
AVIS N°2019/04-03
ÉCOLE SUPÉRIEURE DE CHIMIE, PHYSIQUE, ÉLECTRONIQUE DE LYON (CPE Lyon)
Décision favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la première accréditation de l’école pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :
Ingénieur diplômé de l’École supérieure de chimie, physique, électronique de Lyon, spécialité Informatique et Cybersécurité
en formation initiale sous statut d’apprenti sur les deux dernières années de la formation
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À compter de la rentrée universitaire |
Jusqu’à la fin de l’année universitaire | Accréditation |
| 2019 | 2021-2022 | restreinte |
DÉCISION N°2019/04-04
ÉCOLE SUPÉRIEURE D’INGÉNIEURS DE PARIS EST – CRÉTEIL DE L’UNIVERSITÉ PARIS-XII (ESIPE Créteil)
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour délivrer les titres d’ingénieur diplômé suivants :
Ingénieur diplômé de l’École supérieure d’ingénieurs de Paris Est – Créteil de l’Université Paris-XII, spécialité Génie biomédical et santé
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation initiale sous statut d’apprenti
Ingénieur diplômé de l’École supérieure d’ingénieurs de Paris Est – Créteil de l’Université Paris-XII, spécialité Systèmes d’information
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue
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À compter de la rentrée universitaire |
Jusqu’à la fin de l’année universitaire | Accréditation |
| 2019 | 2021-2022 | restreinte |
Le label EUR-ACE, niveau master, pourra être demandé par l’école pour la période de la rentrée 2019 à la fin de l’année universitaire 2021-2022.
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :
Ingénieur diplômé de l’Ecole supérieure d’ingénieurs de Paris Est – Créteil de l’Université Paris-XII, spécialité Informatique et santé
en formation initiale sous statut d’étudiant
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À compter de la rentrée universitaire |
Jusqu’à la fin de l’année universitaire | Accréditation |
| 2019 | 2021-2022 | restreinte |
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’extension de l’accréditation à une nouvelle voie de formation, pour l’accréditation de l’école pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :
Ingénieur diplômé de l’École supérieure d’ingénieurs de Paris Est – Créteil de l’Université Paris-XII, spécialité Génie biomédical et santé
en formation continue
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À compter de la rentrée universitaire |
Jusqu’à la fin de l’année universitaire | Accréditation |
| 2019 | 2021-2022 | restreinte |
Demande complémentaire de la Commission : La CTI prononce une injonction relative aux conditions de délivrance du diplôme d’ingénieur concernant les trois premières recommandations. Le Plan d’action est attendu pour fin décembre 2019.
AVIS N°2019/04-05
ÉCOLE SUPÉRIEURE D’INGÉNIEURS DES TRAVAUX DE LA CONSTRUCTION DE PARIS (ESITC Paris)
Décision favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :
Ingénieur diplômé de l’École supérieure d’ingénieurs des travaux de la construction de Paris
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation initiale sous statut d’apprenti
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À compter de la rentrée universitaire |
Jusqu’à la fin de l’année universitaire | Accréditation |
| 2019 | 2021-2022 | restreinte |
Le label EUR-ACE, niveau master, pourra être demandé par l’école pour la période de la rentrée 2019 à la fin de l’année universitaire 2021-2022.
DÉCISION N°2019/04-06
INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES ET TECHNIQUES NUCLÉAIRES (INSTN)
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour délivrer le titre d’ingénieur spécialisé suivant :
Ingénieur spécialisé en génie atomique, diplômé de l’Institut national des sciences et techniques nucléaires
en formation initiale sous statut d’étudiant
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À compter de la rentrée universitaire |
Jusqu’à la fin de l’année universitaire | Accréditation |
| 2019 | 2023-2024 | maximale |
Le label EUR-ACE, niveau post-master, pourra être demandé par l’école pour la période de la rentrée 2019 à la fin de l’année universitaire 2023-2024.
AVIS N°2019/04-07
INSTITUT SUPÉRIEUR DE L’ÉLECTRONIQUE ET DU NUMÉRIQUE YNCRÉA MÉDITERRANÉE (ISEN YNCREA Méditerranée)
Décision favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’extension de l’accréditation à un nouveau site, pour l’accréditation de l’école pour délivrer les titres d’ingénieur diplômé suivants :
Ingénieur diplômé de l’Institut supérieur de l’électronique et du numérique Yncréa Méditerranée
en formation initiale sous statut d’étudiant
sur le site de Nîmes
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À compter de la rentrée universitaire |
Jusqu’à la fin de l’année universitaire | Accréditation |
| 2019 | 2021-2022 | restreinte |
Ingénieur diplômé de l’Institut supérieur de l’électronique et du numérique Yncréa Méditerranée, spécialité Électronique et informatique industrielle, en partenariat avec l’ITII Provence-Alpes-Côte d’Azur
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue
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À compter de la rentrée universitaire |
Jusqu’à la fin de l’année universitaire | Accréditation |
| 2020 | 2021-2022 | restreinte |
DÉCISION N°2019/04-08
ÉCOLE POLYTECHNIQUE UNIVERSITAIRE DE L’UNIVERSITÉ PARIS XI (EPU Paris XI)
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour délivrer les titres d’ingénieur diplômé suivants :
Ingénieur diplômé de l’École polytechnique universitaire de l’Université Paris XI, spécialité Électronique
en formation initiale sous statut d’étudiant
Ingénieur diplômé de l’École polytechnique universitaire de l’Université Paris XI, spécialité Électronique, en partenariat avec l’ITII Ile-de-France
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue
Ingénieur diplômé de l’École polytechnique universitaire de l’Université Paris XI, spécialité Informatique
en formation initiale sous statut d’étudiant
Ingénieur diplômé de l’École polytechnique universitaire de l’Université Paris XI, spécialité Informatique, en partenariat avec l’ITII Ile-de-France
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue
Ingénieur diplômé de l’École polytechnique universitaire de l’Université Paris XI, spécialité Matériaux
en formation initiale sous statut d’étudiant
Ingénieur diplômé de l’École polytechnique universitaire de l’Université Paris XI, spécialité Matériau, en partenariat avec l’ITII Ile-de-France
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue
Ingénieur diplômé de l’École polytechnique universitaire de l’Université Paris XI, spécialité Photonique
en formation initiale sous statut d’étudiant
Ingénieur diplômé de l’École polytechnique universitaire de l’Université Paris XI, spécialité Photonique, en partenariat avec l’ITII Ile-de-France
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue
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À compter de la rentrée universitaire |
Jusqu’à la fin de l’année universitaire | Accréditation |
| 2019 | 2023-2024 | maximale |
Le label EUR-ACE, niveau master, pourra être demandé par l’école pour la période de la rentrée 2019 à la fin de l’année universitaire 2023-2024.
AVIS N°2019/04-09
ECOLE SUPÉRIEURE D’INGÉNIEURS LEONARD DE VINCI (ESILV)
Décision favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :
Ingénieur diplômé de l’Ecole supérieure d’ingénieurs Léonard de Vinci
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation initiale sous statut d’apprenti
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À compter de la rentrée universitaire |
Jusqu’à la fin de l’année universitaire | Accréditation |
| 2019 | 2023-2024 | maximale |
Le label EUR-ACE, niveau master, pourra être demandé par l’école pour la période de la rentrée 2019 à la fin de l’année universitaire 2023-2024.
DÉCISION N°2019/04-10
2 / PRISES D’ACTES DANS LE SUIVI GÉNÉRAL DES ACCRÉDITATIONS :
INSTITUT SUPÉRIEUR AQUITAIN DU BÂTIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (ISA BTP)
La Commission prend acte favorablement du rapport intermédiaire remis par l’établissement.
COMPLÉMENT D’AVIS N°2017/01-03
PROLONGEMENT DES ACCRÉDITATIONS
Afin de finaliser le calage des évaluations de la CTI avec les vagues de contractualisation ministérielles mais également avec la planification du Hcéres, la Commission des titres d’ingénieur donne un avis favorable au prolongement des durées d’accréditations des formations des établissements listés ci-après.
Les systèmes d’information de la CTI ainsi que l’Arrêté interministériel fixant la liste des écoles accréditées à délivrer un titre d’ingénieur diplômé seront ajustés en conséquence en 2019.
ECOLES DE LA VAGUE B
Accréditation des écoles pour délivrer leurs titres d’ingénieur diplômés, prolongée d’un an, jusqu’à la fin de l’année universitaire 2020-2021.
Cette disposition concerne les établissements suivants de l’académie de Rennes :
* Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Atlantique Bretagne Pays de la Loire de l’institut Mines-Télécom (IMT Atlantique Bretagne – Pays de Loire)
* ECAM Rennes Louis de Broglie (ECAM Louis de Broglie)
* Institut supérieur de l’électronique et du numérique Yncréa Ouest (Yncréa Ouest)
* Institut national supérieur des sciences agronomiques, agroalimentaires, horticoles et du paysage (AGROCAMPUS OUEST)
* Ecole navale (EN Brest)
* Ecole nationale d’ingénieurs de Brest (ENI Brest)
* Ecole nationale supérieure de chimie de Rennes (ENSC Rennes)
* Ecole nationale supérieure d’ingénieurs de Bretagne-Sud de l’université de Bretagne-Sud (ENSIBS)
* Ecole nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion de l’université de Rennes I (ENSSAT)
* Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne (ENSTA Bretagne)
* Ecole supérieure d’ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique de l’université de Brest (ESIAB)
* Ecole supérieure d’ingénieurs de Rennes de l’université Rennes I (ESIR)
* Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr (ESM Saint Cyr)
* Ecole nationale de la statistique et de l’analyse de l’information du groupe des écoles nationales d’économie et statistiques (ENSAI)
* Institut national des sciences appliquées de Rennes (INSA Rennes)
Cette disposition concerne les établissements suivants de l’académie de Nantes :
* Ecole supérieure d’agriculture d’Angers (ESA)
* Ecole supérieure angevine d’informatique et de productique (ESAIP)
* Ecole supérieure d’électronique de l’Ouest (ESEO)
* Ecole centrale de Nantes (Centrale Nantes)
* Ecole nationale supérieure d’ingénieurs du Mans de l’université du Mans (ENSIM)
* Institut des sciences et techniques de l’ingénieur d’Angers de l’université d’Angers (ISTIA)
* Ecole nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l’alimentation de Nantes-Atlantique (ONIRIS)
* Ecole polytechnique universitaire de l’université de Nantes (EPU Nantes)
* Ecole supérieure du bois (ESB)
Cette disposition concerne les établissements suivants de l’académie de Caen :
* Ecole supérieure d’ingénieurs des travaux de la construction de Caen (ESITC Caen)
* Ecole nationale supérieure d’ingénieurs de Caen (ENSICAEN)
* Ecole d’ingénieurs de l’université de Caen (ESIX Normandie)
Cette disposition concerne les établissements suivants de l’académie de Rouen :
* Ecole supérieure d’ingénieurs en génie électrique (ESIGELEC)
* Ecole supérieure d’ingénieurs en innovation technologique de l’université de Rouen (ESITech)
* Institut national des sciences appliquées de Rouen (INSA Rouen)
* Institut supérieur d’études logistiques de l’université du Havre (ISEL)
ECOLES DE LA VAGUE C
Accréditation des écoles pour délivrer leurs titres d’ingénieur diplômés, prolongée d’un an, jusqu’à la fin de l’année universitaire 2021-2022.
Cette disposition concerne les établissements suivants de l’académie d’Aix-Marseille :
* Ecole centrale de Marseille (Centrale Marseille)
* Ecole de l’air (EA)
* Ecole polytechnique universitaire de l’université d’Aix-Marseille (EPU Aix-Marseille)
* Institut supérieur du bâtiment et des travaux publics (ISBA TP)
Cette disposition concerne les établissements suivants de l’académie de Nice :
* Institut supérieur de l’électronique et du numérique Yncréa Méditerranée (ISEN Yncréa Méditerranée)
* Ecole polytechnique universitaire de l’université de Nice (EPU Nice Sophia)
