SÉANCE PLÉNIÈRE DES 15 ET 16 JANVIER 2019


Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 11 décembre 2018 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence d’Élisabeth CRÉPON, la Commission des titres d’ingénieur a réalisé les travaux suivants :
* Adoption du relevé de conclusions et des avis relatifs à la Commission de décembre 2018,
* Nomination des équipes d’audit de la campagne d’accréditation 2019-2020 – Vague A,
* Validation de la démarche FOCUS d’audit pour la campagne d’accréditation 2019-2020 – Vague A,
* Approbation des modifications apportées à la programmation de la campagne vague E,
* Intervention sur le thème numérique et société, par Laurent GIOVACHINI, président de la Fédération SYNTEC et DGA de SOPRA-STERIA,
* Point d’information sur les contenus et le déroulement d’un audit allégé,
* Intervention sur le thème de la nouvelle loi “Avenir professionnel”, par Jean-Louis ALLARD, membre de la CTI,
* Point d’étape sur l’organisation du colloque 2019 de la CTI et détermination de la localisation du colloque 2020,
* Information sur le dossier de renouvellement de l’autorisation de la CTI à délivrer le Label EUR-ACE®.

Puis la Commission a donné les avis et pris les décisions suivantes :

1 / AVIS ET DÉCISIONS CONCERNANT LES DEMANDES D’ACCRÉDITATION :

ECOLE POLYTECHNIQUE UNIVERSITAIRE DE L’UNIVERSITE LYON-I (EPU Lyon)
Nom d’usage : Polytech Lyon

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la première accréditation de l’école pour délivrer le titre d’ingénieur spécialisé suivant (ouverture d’une nouvelle formation de spécialisation) :

Ingénieur spécialisé en Intrapreneuriat et Innovation, diplômé de l’Ecole polytechnique universitaire de l’université Lyon-I

À compter de la rentrée universitaire 2019
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2021-2022
Accréditation restreinte

Le label EUR-ACE ®, niveau post-master, pourra être demandé par l’école à l’issue de la première diplomation.

AVIS N° 2019/01-01

UNIVERSITÉ DES ANTILLES (UA)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour délivrer les titres d’ingénieur suivants :

. Ingénieur diplômé de l’Université des Antilles, spécialité Énergétique (nouvel intitulé),
. Ingénieur diplômé de l’Université des Antilles, spécialité Matériaux,
en formation initiale sous statut d’étudiant

À compter de la rentrée universitaire 2019
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2021-2022
Accréditation restreinte

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’extension de l’accréditation de l’école pour délivrer les titres d’ingénieur suivants (nouvelle voie : formation continue) :

. Ingénieur diplômé de l’Université des Antilles, spécialité Énergétique (nouvel intitulé),
. Ingénieur diplômé de l’Université des Antilles, spécialité Matériaux,
en formation continue

À compter de la rentrée universitaire 2019
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2021-2022
Accréditation restreinte

Le label EUR-ACE ®, niveau master, pourra être attribué à ces diplômes pour la période de la rentrée 2019 à la fin de l’année universitaire 2021-2022.

AVIS N° 2019/01-02

UNIVERSITÉ DE TECHNOLOGIE DE TROYES (UTT)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour délivrer le titre d’ingénieur suivant :

Ingénieur diplômé de l’Université de technologie de Troyes, spécialité Automatique et Informatique industrielle, en convention avec l’Université de Reims
sur les sites de Troyes et de Reims
en formation initiale sous statut d’étudiant

À compter de la rentrée universitaire 2019
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2021-2022
Accréditation maximale

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’extension de l’accréditation de l’école pour délivrer le titre d’ingénieur suivant (nouvelle voie : formation continue) :

Ingénieur diplômé de l’Université de technologie de Troyes, spécialité Automatique et Informatique industrielle, en convention avec l’Université de Reims
sur les sites de Troyes et de Reims
en formation continue

À compter de la rentrée universitaire 2019
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2021-2022
Accréditation restreinte

Le label EUR-ACE ®, niveau master, pourra être attribué à ce diplôme pour la période de la rentrée 2019 à la fin de l’année universitaire 2021-2022.

AVIS N° 2019/01-03

TELECOM PHYSIQUE STRASBOURG (TPS)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour délivrer le titre d’ingénieur suivant :

Ingénieur diplômé de Télécom Physique Strasbourg de l’Université de Strasbourg, spécialité Informatique et réseaux (nouvel intitulé)
en formation initiale sous statut d’étudiant

À compter de la rentrée universitaire 2019
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2021-2022
Accréditation maximale

Le label EUR-ACE ®, niveau master, pourra être attribué à ce diplôme pour la période de la rentrée 2019 à la fin de l’année universitaire 2021-2022.

La Commission prend acte de l’arrêt du recrutement concernant le diplôme suivant :

Ingénieur diplômé de Télécom Physique Strasbourg de l’université de Strasbourg, spécialité Technologies de l’information pour la santé, en partenariat avec l’ITII Alsace
en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue

AVIS N° 2019/01-04

CENTRE DES HAUTES ETUDES DE LA CONSTRUCTION (CHEC)

Décision favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour délivrer le titre d’ingénieur spécialisé suivant :

Ingénieur spécialisé diplômé du Centre des hautes études de la construction
en formation initiale sous statut d’étudiant et en formation continue

À compter de la rentrée universitaire 2019
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2021-2022
Accréditation restreinte

Le label EUR-ACE ®, niveau post-master, pourra être attribué à ce diplôme pour la période de la rentrée 2019 à la fin de l’année universitaire 2021-2022.

DEMANDE COMPLÉMENTAIRE DE LA COMMISSION
La Commission prononce une injonction relative aux conditions de délivrance du diplôme d’ingénieur de spécialisation.

DÉCISION N° 2019/01-05

INSTITUT DES SCIENCES ET TECHNIQUES DES YVELINES (ISTY)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour délivrer les titres d’ingénieur suivants :

Ingénieur diplômé de l’Institut des sciences et techniques des Yvelines de l’Université de Versailles-Saint Quentin en Yvelines, spécialité Informatique
en formation initiale sous statut d’étudiant

. Ingénieur diplômé de l’Institut des sciences et techniques des Yvelines de l’Université de Versailles-Saint Quentin en Yvelines, spécialité Mécatronique, en partenariat avec Ingénieurs 2000,
. Ingénieur diplômé de l’Institut des sciences et techniques des Yvelines de l’Université de Versailles-Saint Quentin en Yvelines, spécialité Systèmes électroniques embarqués, en partenariat avec l’ITII Ile-de-France (nouvel intitulé),
en formation initiale sous statut d’apprenti

À compter de la rentrée universitaire 2019
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2023-2024
Accréditation maximale

Le label EUR-ACE ®, niveau master, pourra être attribué à ces diplômes pour la période de la rentrée 2019 à la fin de l’année universitaire 2023-2024.

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la première accréditation de l’école pour délivrer le titre d’ingénieur suivant (ouverture d’une nouvelle formation) :

Ingénieur diplômé de l’Institut des sciences et techniques des Yvelines de l’Université de Versailles-Saint Quentin en Yvelines, spécialité Systèmes numériques pour l’industrie, en partenariat avec l’ITII Ile-de-France
en formation initiale sous statut d’apprenti

À compter de la rentrée universitaire 2019
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2021-2022
Accréditation restreinte

DEMANDE COMPLÉMENTAIRE DE LA COMMISSION
L’école établira un rapport intermédiaire sur la prise en compte des recommandations. Ce document est à transmettre pour le 15 janvier 2022

AVIS N° 2019/01-06

ÉCOLE SUPÉRIEURE DES TECHNIQUES AÉRONAUTIQUES ET DE CONSTRUCTION AUTOMOBILE (ESTACA)

Décision favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour délivrer le titre d’ingénieur suivant :

Ingénieur diplômé de l’Ecole supérieure des techniques aéronautiques et de construction automobile
sur les sites de Montigny-le-Bretonneux et de Laval
en formation initiale sous statut d’étudiant

À compter de la rentrée universitaire 2019
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2023-2024
Accréditation maximale

Le label EUR-ACE ®, niveau master, pourra être attribué à ce diplôme pour la période de la rentrée 2019 à la fin de l’année universitaire 2023-2024.

Décision favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la première accréditation de l’école pour délivrer le titre d’ingénieur suivant (ouverture d’une nouvelle formation) :

Ingénieur diplômé de l’Ecole supérieure des techniques aéronautiques et de construction automobile, spécialité Systèmes embarqués et numériques
sur les sites de Montigny-le-Bretonneux et de Laval
en formation continue

À compter de la rentrée universitaire 2019
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2021-2022
Accréditation restreinte

DECISION N° 2019/01-07

ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE D’INGÉNIEURS DE REIMS (ESIREIMS)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la première accréditation de l’école pour délivrer le titre d’ingénieur suivant (ouverture d’une nouvelle formation) :

Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure d’ingénieurs de Reims de l’université de Reims, spécialité Génie urbain et Environnement
en formation initiale sous statut d’étudiant

À compter de la rentrée universitaire 2019
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2021-2022
Accréditation restreinte

DEMANDE COMPLÉMENTAIRE DE LA COMMISSION
L’école établira un rapport intermédiaire sur la prise en compte des recommandations. Ce document est à transmettre pour le 15 janvier 2022

AVIS N° 2019/01-08

UNIVERSITÉ DE REIMS

La commission prend acte de la création de l’école :
Ecole d’ingénieurs en sciences industrielles et numérique de l’université de Reims

AVIS N° 2019/01-09

ÉCOLE D’INGÉNIEURS EN SCIENCES INDUSTRIELLES ET NUMÉRIQUE (EISINE)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la première accréditation de l’école pour délivrer les titres d’ingénieur suivants (ouverture de nouvelles formations dans une nouvelle école) :

Ingénieur diplômé de l’Ecole d’ingénieurs en sciences industrielles et numérique de l’université de Reims, spécialité Génie Électrique et Robotique, en partenariat avec l’ITII Champagne-Ardenne
sur le site de Reims
en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue

Ingénieur diplômé de l’Ecole d’ingénieurs en sciences industrielles et numérique de l’université de Reims, spécialité Matériaux et Génie des procédés, en partenariat avec l’ITII Champagne-Ardenne
sur le site de Charleville-Mézières
en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue

Ingénieur diplômé de l’Ecole d’ingénieurs en sciences industrielles et numérique de l’université de Reims, spécialité Mécanique et Génie Industriel, en partenariat avec l’ITII Champagne-Ardenne
sur le site de Reims
en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue

À compter de la rentrée universitaire 2019
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2021-2022
Accréditation restreinte

AVIS N° 2019/01-09

EPF

Décision favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour délivrer le titre d’ingénieur suivant :

Ingénieur diplômé de l’EPF
sur les sites de Sceaux, Montpellier, Troyes
en formation initiale sous statut d’étudiant

Ingénieur diplômé de l’EPF, spécialité Systèmes d’information et Génie industriel, en partenariat avec l’ITII Ile-de-France (nouvel intitulé)
sur les sites de Sceaux et de Montpellier
en formation initiale sous statut d’apprenti

Ingénieur diplômé de l’EPF, spécialité Production et Automatisation
sur les sites de Sceaux et de Munich (Allemagne)
diplôme conjoint avec la HORSCHULE de MUNICH (Allemagne)
en formation initiale sous statut d’étudiant

À compter de la rentrée universitaire 2019
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2023-2024
Accréditation maximale

Le label EUR-ACE ®, niveau master, pourra être attribué à ces diplômes pour la période de la rentrée 2019 à la fin de l’année universitaire 2023-2024.

DECISION N° 2019/01-10

Fichiers