La Commission a :
adopté le compte rendu de la séance plénière du 14 décembre 2010, ainsi que les avis et décisions
correspondants.
entendu une communication de Bernard REMAUD et Alain JENEVEAU qui confirment que le colloque du mardi
8 février 2011 se tiendra à la Cité des sciences et de l’industrie, Parc de la Villette à Paris, et présentent le
projet de programme.
entendu la proposition de Corinne CABASSUD et approuvé les nominations des rapporteurs principaux dans le
cadre du suivi périodique des établissements parisiens.
eu plusieurs échanges de vues :
a) sur la décision de la Ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche, annoncée le 29 septembre
2010, de porter à 5 ans la durée des contrats passés avec les établissements.
b) sur l’étude publiée par l’AERES proposant la création de masters en ingénierie dans les universités.
c) sur les conditions statutaires auxquelles doit satisfaire une formation d’ingénieurs, composante d’un
établissement.
d) sur une éventuelle modification statutaire de la Commission
entendu une communication de Teresa SANCHEZ CHAPARRO sur l’état de la base de données de la
Commission, maintenant accessible à l’ensemble des membres. Agnès POUSSIN a rappelé l’offre
complémentaire du site ministériel.
approuvé, sur proposition de Corinne CABASSUD, la nomination de rapporteurs pour différentes missions hors
suivi périodique.
Enfin, la Commission a donné des avis (voir détails dans les documents à télécharger)
