En juin 2008, le groupe a produit une première présentation détaillée du système qualité de la CTI : cartes des processus et des activités, analyse des bases d’information supports, indicateurs de performance. Ce premier travail a fait l’objet d’une concertation en interne avec les membres de la CTI impliqués et avec le greffe, agissant comme sous-contractant de la CTI.
Le 6 novembre 2008, le groupe a produit la version finale du système de qualité interne de la CTI ; basé sur une analyse et une formalisation de l’existant, il indique les pistes de progrès et les moyens et ressources nécessaires à sa mise en oeuvre.
