Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 10 septembre à Neuilly-sur-Seine, sous la présidence de
Philippe MASSÉ, la Commission a
adopté le compte rendu de la séance plénière du 9 juillet 2013, ainsi que les avis et décisions
correspondants.
approuvé 2 délibérations relatives au dédommagement des experts, l’une de principe, l’autre de mise en
oeuvre. Ce dédommagement sera effectif pour les missions effectuées à partir du 1er septembre 2013.
approuvé 1 délibération relative à l’enregistrement des fiches RNCP
approuvé, sur proposition du Bureau, 4 nouvelles nominations au Conseil d’orientation stratégique qui se
réunira pour la première fois le 28 octobre à partir de 14 heures.
entendu un exposé de Marc PEYRADE relatif au séminaire ANAPRO qui s’est déroulé les 27 et 28 août.
Puis, la Commission a donné des avis:
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