La Commission a
approuvé le compte rendu de la séance plénière des 9/10 juin 2009.
arrêté le calendrier des réunions de bureau et des séances plénières pour l’année 2009/2010.
créé un groupe de travail pour examiner les conditions dans lesquelles peut être délivré le titre d’Ingénieur diplômé d’une école française comportant plusieurs sites de formation dont un à l’étranger.
constaté la dérive de certaines écoles qui déposent tardivement leur demande de renouvellement d’habilitation (quelques mois ou quelques semaines avant la rentrée) et décide d’engager des mesures pour y mettre fin.
désigné des rapporteurs pour différentes missions, hors suivi périodique.
Enfin, la Commission a donné des avis et pris des décisions, le détail peut être télécharger ci-contre.
