1/ Suivi périodique du Sud-Ouest – Académie de Bordeaux
(habilitation à compter de la rentrée 2017)
Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques de Bordeaux Aquitaine
(Bordeaux Sciences Agro)
Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 5 ans à compter du 1er septembre 2017, de l’accréditation de l’Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques de Bordeaux Aquitaine à délivrer le titre suivant :
– Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques de Bordeaux Aquitaine, en formation initiale sous statut d’étudiant et d’apprenti ainsi qu’en formation continue.
L’établissement enverra au département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du greffe de la CTI, avant le 15 mai 2019, un rapport intermédiaire portant sur les mesures prises pour assurer une part suffisante d’enseignements spécifiques pour le cursus sous statut d’apprenti.
La Commission valide l’organisation et l’approche pédagogique spécifique au contrat de professionnalisation mises en place dans l’école.
Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ce diplôme, sur demande de l’établissement, pour la même période.
(AVIS N° 2017/05-01)
2/ Suivi général des habilitations
Université de Rouen
– Ecole supérieure d’ingénieurs en innovation technologique (ESITech)
Avis favorable au renouvellement, pour la durée restreinte de 3 ans à compter du 1er septembre 2017, de l’accréditation de l’Université de Rouen à délivrer les titres suivants :
– Ingénieur diplômé de l’Ecole supérieure d’ingénieurs en innovation technologique de l’Université de Rouen dans les 2 spécialités – Génie biologique (nouvel intitulé en remplacement de Technologie du vivant) – Génie physique – en convention avec l’Institut national des sciences appliqués de Rouen, en formation initiale sous statut d’étudiant.
La Commission donne un avis favorable à l’ouverture, à compter de la rentrée 2018, d’un cycle préparatoire sur recrutement post bac, spécifique à la spécialité Génie physique, dans le cadre de la convention de coopération avec l’INSA de Rouen.
(AVIS N° 2017/05-02)
Université de Bretagne-Sud
– Ecole nationale supérieure d’ingénieurs de Bretagne-Sud (ENSIBS)
Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 3 ans à compter du 1er septembre 2017, de l’accréditation de l’Université de Bretagne-Sud à délivrer le titre suivant :
– Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure d’ingénieurs de Bretagne-Sud de l’Université de Bretagne-Sud, spécialité Sécurité des systèmes d’information, en partenariat avec l’ITII Bretagne.
en formation initiale sous statut d’apprenti, ainsi qu’en formation continue.
La Commission prend acte de la non-ouverture à la rentrée 2016 de la voie de formation sous statut d’étudiant. Le renouvellement de l’extension à la formation initiale sous statut d’étudiant pourra être effectué le moment venu dans le cadre d’une procédure simplifiée, dès lors que les conditions de mise en œuvre seront réunies.
Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ce diplôme, sur demande de l’établissement, pour la même période.
(AVIS N° 2017/05-03)
Université de Marne-la-Vallée
Suite au projet d’évolution de la spécialité, confirmation de l’avis favorable, pour la durée maximale de 2 ans à compter du 1er septembre 2017, à l’accréditation de l’Université de Marne-la-Vallée à délivrer le titre suivant :
– Ingénieur diplômé de l’Université de Marne-la-Vallée, spécialité Informatique (nouvel intitulé en remplacement de Informatique et réseaux), en formation initiale sous statut d’apprenti.
La Commission prend acte de l’arrêt du recrutement de la spécialité Informatique et géomatique à partir de la rentrée 2017. Les apprentis en cours d’études poursuivent le cursus jusqu’à son terme.
Le label EUR-ACE Master attribué à la spécialité « Informatique et réseaux » sera transféré à la nouvelle spécialité « Informatique » pour la même période. Il est maintenu aux cursus en cours d’achèvement.
(AVIS N° 2017/05-04)
Université de Caen
– Ecole d’ingénieurs de l’Université de Caen (ESIX Normandie)
La Commission prend acte favorablement du suivi des recommandations formulées lors de l’audit périodique, décrit dans le rapport intermédiaire. Elle invite l’Université et l’École à poursuivre les actions engagées.
Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 3 ans à compter du 1er septembre 2017, de l’accréditation de l’Université de Caen à délivrer le titre suivant :
– Ingénieur diplômé de l’Ecole d’ingénieurs de l’Université de Caen, spécialité Agroalimentaire, en formation initiale sous statut d’apprenti.
Avis favorable au renouvellement, pour la durée restreinte de 3 ans à compter du 1er septembre 2017, de l’accréditation de l’Université de Caen à délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :
– Ingénieur diplômé de l’Ecole d’ingénieurs de l’Université de Caen, spécialité Systèmes embarqués, en formation initiale sous statut d’étudiant et en formation continue.
L’établissement enverra au département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du greffe de la CTI, avant le 15 mai 2018, un rapport intermédiaire portant sur l’accompagnement à la réussite des élèves et au placement des jeunes diplômés, tout particulièrement pour la spécialité Systèmes embarqués.
(AVIS N° 2017/05-05)
Université de technologie de Compiègne (UTC)
La Commission prend acte favorablement de la suite donnée aux injonctions (AVIS N° 2016/03-01).
Avis favorable au renouvellement, pour la durée restreinte de 2 ans à compter du 1er septembre 2017, de l’accréditation de l’Université de technologie de Compiègne à délivrer les titres d’ingénieur diplômé suivants :
– Ingénieur diplômé de l’Université de technologie de Compiègne, dans les 2 spécialités – Informatique – Mécanique, en formation initiale sous statut d’apprenti.
Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ces 2 diplômes, sur demande de l’établissement, pour la même période.
(AVIS N° 2017/05-06)
Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
La Commission prend acte favorablement des éléments fournis tels que demandés lors du suivi périodique. (Complément à l’AVIS N° 2014/02-03)
Et dans le cadre de l’Admission par l’Etat,
Université de Liège, Belgique
– Faculté des sciences agronomiques de Gembloux
La Commission prend acte favorablement du rapport intermédiaire demandé en 2013 à l’Université de Liège – Faculté des sciences agronomiques de Gembloux – à l’issue de l’évaluation conduite en vue de l’Admission par l’Etat de 4 diplômes de Master bioingénieur.
(Complément à l’AVIS N° 2013/09-04)
Université de Gand, Belgique
– Faculté d’architecture et d’ingénierie
Suite au recours déposé par l’Université relatif à l’évolution des intitulés, avis favorable à l’Admission par l’Etat du Master européen en sciences de la photonique, ainsi qu’à l’attribution du Label EUR-ACE Master, en remplacement des avis favorables relatifs au Master en sciences de l’ingénieur en photonique.
(Complément à l’AVIS N° 2016/09-11)
3/ Développement de l’apprentissage
Institut national des sciences appliquées de Rouen
Comme suite à l’avis donné au mois de janvier 2016, la Commission prend acte de la décision du Conseil régional de Normandie et de la convention avec le CFA devant assurer le financement.
En conséquence, la Commission donne un avis favorable, pour la durée restreinte de 3 ans à compter du 1er septembre 2017, à l’accréditation de l’Institut national des sciences appliquées de Rouen à délivrer le titre suivant:
– Ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées de Rouen, spécialité Génie des procédés, en formation initiale sous statut d’apprenti.
Les premiers diplômes préparés par les apprentis seront délivrés à l’issue de l’année universitaire 2019-2020.
(Complément à l’AVIS N° 2016/10-01)
4/ Changement de nom d’un établissement d’enseignement supérieur privé
Institut Polytechnique LaSalle – Beauvais ESITPA
La Commission prend acte du changement de nom de cet établissement, dûment enregistré, qui s’intitule désormais Institut Polytechnique UniLaSalle.
La Commission confère à l’Institut Polytechnique UniLaSalle les habilitations en cours et remplace dans les intitulés de diplôme d’ingénieurs « Institut Polytechnique LaSalle – Beauvais ESITPA » par « Institut Polytechnique UniLaSalle ».
Ce changement s’appliquera à la délivrance des diplômes obtenus à l’issue de l’année 2016 – 2017.
Les étudiants et apprentis en cours d’études recrutés antérieurement par ESITPA, par l’Institut Polytechnique LaSalle – Beauvais ou par l’Institut Polytechnique LaSalle – Beauvais ESITPA obtiendront le titre d’Ingénieur diplômé de l‘Institut Polytechnique UniLaSalle, dans leur spécialité de formation ou, à leur demande, le titre d’ingénieur diplômé de l’école dans laquelle ils ont été initialement recrutés.
(DECISION N° 2017/05-07)
