1/ LA COMMISSION A DONNÉ DES AVIS ET PRIS DES DÉCISIONS CONCERNANT LES DEMANDES D’ACCRÉDITATIONS :
École nationale supérieure d’ingénieurs de Caen (ENSI Caen)
Etablissement public sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur
Nom d’usage : ENSICAEN
Académie : Caen
Site de l’école : Caen (14000)
Calendrier accréditation : Vague B
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur
Extension à la voie de l’apprentissage d’une formation de l’école menant au titre suivant :
Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure d’ingénieurs de Caen, spécialité Electronique et Physique appliquée
Formation initiale sous statut d’apprenti
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2019-2020
Accréditation maximale
Le label EUR-ACE Master a déjà été attribué à ce titre pour la période du 1er septembre 2014 à la fin de l’année universitaire 2019-2020.
AVIS N° 2017/11-01
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Institut Mines-Télécom
École nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai (IMT Lille Douai)
Ecole interne d’un Etablissement public sous tutelle du ministère en charge de l’économie et de l’industrie
Nom d’usage : IMT Lille Douai
Académie : Lille
Sites de l’école : Lille (59491 Villeneuve d’Ascq), Douai (59500) et Alençon (61000)
Calendrier accréditation : Vague E
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur
Première accréditation d’une nouvelle formation de l’école (née de la fusion de l’Ecole nationale supérieure des mines de Douai et Télécom Lille) menant aux titres d’ingénieur suivants :
Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai de l’Institut Mines-Télécom – sur les sites de Lille et de Douai, en remplacement du titre Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure des mines de Douai, en remplacement du titre Ingénieur diplômé de Télécom Lille – en formation initiale sous statut d’étudiant
Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai de l’Institut Mines-Télécom – sur les sites de Lille et de Douai, en remplacement du titre Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure des mines de Douai – en formation continue
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2021-2022
Accréditation maximale
Demande complémentaire de la Commission : L’école fera l’objet d’un audit simplifié durant la campagne 2018-2019 en vue de renouveler l’accréditation pour la période quinquennale suivante. L’audit s’intéressera plus particulièrement au démarrage du nouveau cursus et à la qualité des formations sous statut d’apprenti (notamment le cursus ouvert depuis la rentrée 2016 et arrivant à la fin de son accréditation). Le rapport intermédiaire demandé précédemment sera remplacé par le rapport d’autoévaluation produit pour l’audit simplifié.
Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ce diplôme, sur demande de l’établissement, pour la période de la rentrée 2018 à la fin de l’année universitaire 2022.
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur
Changement d’intitulé de la formation issue de la formation de Telecom Lille sans spécialité menant aux titres d’ingénieur suivant :
Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai de l’Institut Mines-Télécom, spécialité Télécommunications et Informatique – en remplacement d’ingénieur diplômé de Télécom Lille – en formation initiale sous statut d’apprenti
Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai de l’Institut Mines-Télécom, spécialité Télécommunications et Informatique – en remplacement d’ingénieur diplômé de Télécom Lille – en formation continue
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2012-2022
Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ce diplôme, sur demande de l’établissement, pour la période de la rentrée 2018 à la fin de l’année universitaire 2021-2022.
Prise d’acte de la Commission des titres d’ingénieur
Changement d’intitulé de formations avec spécialités issues de l’ex Ecole nationale supérieure des mines de Douai menant aux titres d’ingénieur suivants :
Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai de l’Institut Mines-Télécom, spécialité Génie industriel, en partenariat avec IPHC – sur les sites de Douai et de Valenciennes – en formation initiale sous statut d’apprenti
Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai de l’Institut Mines-Télécom, spécialité Génie industriel, en partenariat avec IPHC – sur le site de Douai – en formation continue
Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai de l’Institut Mines-Télécom, spécialité Génie civil et Systèmes ferroviaires, en partenariat avec IPHC – sur les sites de Douai et de Valenciennes – en formation initiale sous statut d’apprenti
Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai de l’Institut Mines-Télécom, spécialité Génie civil et Systèmes ferroviaires, en partenariat avec IPHC – sur les sites de Douai et de Valenciennes – en formation continue
Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai de l’Institut Mines-Télécom, spécialité Plasturgie et Matériaux composites, en partenariat avec ISPA – sur les sites d’Alençon et de Douai – en formation initiale sous statut d’apprenti
Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai de l’Institut Mines-Télécom, spécialité Plasturgie et Matériaux composites, en partenariat avec ISPA – sur les sites d’Alençon et de Douai – en formation continue
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2021-2022
Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ces diplômes, sur demande de l’établissement, pour la période de la rentrée 2018 à la fin de l’année universitaire 2022.
AVIS N° 2017/11-02
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Université d’Angers
Institut des sciences et techniques de l’ingénieur d’Angers (ISTIA)
Ecole interne d’un Etablissement public sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur
Nom d’usage : ISTIA Angers
Académie : Nantes
Site de l’école : Angers (49000)
Calendrier accréditation : Vague B
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur
Renouvellement de l’accréditation de formations de l’école menant aux titres suivants :
Ingénieur diplômé de l’Institut des sciences et techniques de l’ingénieur d’Angers de l’université d’Angers, spécialité Génie biologique et Santé – en remplacement de la spécialité Génie biomédical et santé – en formation initiale sous statut d’étudiant
Ingénieur diplômé de l’Institut des sciences et techniques de l’ingénieur d’Angers de l’université d’Angers, spécialité Génie biologique et Santé – en remplacement de la spécialité Génie biomédical et santé – en formation continue
Ingénieur diplômé de l’Institut des sciences et techniques de l’ingénieur d’Angers de l’université d’Angers, spécialité Bâtiment et Sécurité, en formation continue
Ingénieur diplômé de l’Institut des sciences et techniques de l’ingénieur d’Angers de l’université d’Angers, spécialité Bâtiment et Sécurité, en formation initiale sous statut d’étudiant
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2019-2020
Accréditation restreinte
Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ces diplômes, sur demande de l’établissement, pour la période de la rentrée 2018 à la fin de l’année universitaire 2020.
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur
Première accréditation de deux nouvelles spécialités, issues de la spécialité « Génie des systèmes industriels », menant aux titres suivants :
Ingénieur diplômé de l’Institut des sciences et techniques de l’ingénieur d’Angers de l’université d’Angers, spécialité Automatique et Informatique – en remplacement de la spécialité Génie des systèmes industriels – en formation initiale sous statut d’étudiant
Ingénieur diplômé de l’Institut des sciences et techniques de l’ingénieur d’Angers de l’université d’Angers, spécialité Automatique et Informatique – en remplacement de la spécialité Génie des systèmes industriels – en formation continue
Ingénieur diplômé de l’Institut des sciences et techniques de l’ingénieur d’Angers de l’université d’Angers, spécialité Génie industriel – en remplacement de la spécialité Génie des systèmes industriels – en formation initiale sous statut d’étudiant
Ingénieur diplômé de l’Institut des sciences et techniques de l’ingénieur d’Angers de l’université d’Angers, spécialité Génie industriel – en remplacement de la spécialité Génie des systèmes industriels – en formation continue
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2019-2020
Accréditation maximale
Demande complémentaire de la Commission : L’école adressera au Greffe de la CTI un document décrivant l’organisation pédagogique mise en place pour la réalisation de la dernière année du cycle d’études sous contrat de professionnalisation, précisant les effectifs concernés et analysant les impacts. Sur la base de ce document, la Commission pourra se prononcer sur la mise en place de ces contrats.
AVIS N° 2017/11-03
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Université de Lorraine
École nationale supérieure des industries chimiques (ENSIC)
Ecole interne d’un Etablissement public sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur
Nom d’usage : ENSIC
Académie : Nancy
Site de l’école : Nancy (54000)
Calendrier accréditation : Vague C
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur
Extension à la voie de l’apprentissage d’une formation de l’école menant au titre suivant, pour proposer un cursus de 2 ans dédié à des pharmaciens (« Pharmaplus ») :
Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure des industries chimiques de l’Université de Lorraine
Formation initiale sous statut d’apprenti « Pharmaplus »
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2021-2022
Accréditation restreinte
Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure des industries chimiques de l’Université de Lorraine
Formation continue « Pharmaplus »
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2021-2022
Accréditation restreinte
Le label EUR-ACE est déjà attribué à ce diplôme pour la période jusqu’à la fin de l’année universitaire 2021-2022.
Demande complémentaire de la Commission : L’école enverra le 15 novembre 2019 un rapport intermédiaire sur la mise en œuvre des recommandations et le démarrage de ce cursus.
AVIS N° 2017/11-04
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Institut national des sciences appliquées Centre Val de Loire (INSA Centre Val de Loire)
Etablissement public sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur
Nom d’usage : INSA Centre Val de Loire
Académie : Orléans-Tours
Site de l’école : Bourges (18000)
Calendrier accréditation : Vague C
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur
Extension à la voie de l’apprentissage d’une formation de l’école menant au titre suivant :
Ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées Centre Val de Loire, spécialité Génie industriel,
sur le site de Blois
Formation initiale sous statut d’apprenti
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2022-2023
Accréditation restreinte
Le label EUR-ACE est déjà attribué à ce diplôme pour la période jusqu’à la fin de l’année universitaire 2022-2023.
Demandes complémentaires de la Commission :
– L’Ecole adressera sous 6 mois l’avenant à la convention de partenariat avec le CFA et l’accord officiel du Conseil régional.
– L’Ecole développera dans son prochain rapport intermédiaire attendu pour le 15 février 2020 les actions mises en œuvre en matière de dispositifs pédagogiques, de recrutement, d’international et de démarche compétences.
AVIS N° 2017/11-05
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2/ LA COMMISSION A PRIS ACTE DE MODIFICATIONS DANS LE SUIVI GÉNÉRAL DES HABILITATIONS
École d’ingénieurs de Purpan (EI Purpan)
Prise d’acte de la Commission des titres d’ingénieur
La Commission prend acte favorablement du règlement des études remis par l’école et exprime des réserves sur la mise en œuvre des contrats de professionnalisation.
COMPLEMENT D’AVIS N° 2017/04-08
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EURECOM
Prise d’acte de la Commission des titres d’ingénieur
La Commission prend acte favorablement du rapport intermédiaire remis par l’école et recommande de veiller au niveau de français pour les étudiants étrangers.
COMPLEMENT D’AVIS N° 2014/11-02
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3/ LA COMMISSION A DONNÉ DES AVIS SUR LES DEMANDES D’ADMISSION PAR L’ETAT DE DIPLÔMES DÉLIVRÉS PAR DES ÉTABLISSEMENTS ÉTRANGERS
Université de Gand –Faculté d’ingénierie et d’architecture de l’université de Gand – Belgique (U Ghent)
Etablissement étranger
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur
Ajustement de l’intitulé d’un diplôme de l’école menant au titre suivant :
Master en sciences de l’ingénieur en photonique – Master of Science in de ingenieurswetenschappen: fotonica (VL) – Master européen en sciences de la photonique – European Master of Science in Photonics (EN)
(en convention avec la Vrije Universiteit, Brussel – VUB)
À compter de la rentrée universitaire 2016
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2021-2022
