SEANCE PLENIERE DU 14 MARS 2023


Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 14 mars 2023, présidée par Elisabeth Crépon, Jean-Louis Allard et Fabrice Losson, la Commission des titres d’ingénieur a :

Approuvé :

  • Les avis, décisions et le relevé de conclusions de la séance plénière du 14 Février 2023 ;
  • Les avis et propositions du Bureau du 28 février 2023 ;
  • La version R&O 2023 approuvé en Bureau du 28 février ;
  • Le référentiel et procédure BSI approuvé en Bureau du 28 février ;
  • Le formulaire 2023 des données certifiées et datasheets 2023 ;
  • La délibération sur la contribution annuelle des écoles au budget de la CTI 2023/03 ;
  • La clôture des comptes 2022.

Pris les décisions et donné les avis suivants :

École d’ingénieurs des sciences aérospatiales (ELISA Aerospace)

Décision n° 2023/03
Rapport de mission d’audit

École nationale supérieure pour la performance industrielle et la maintenance aéronautique (ENSPIMA)

Avis n° 2023/03
Rapport de mission d’audit

École polytechnique universitaire de l’institut national polytechnique Clermont (EPU Clermont-Auvergne)

Avis n° 2023/03
Rapport de mission d’audit

École supérieure d’ingénieurs Réunion océan Indien (ESIROI)

Avis n° 2023/03
Rapport de mission d’audit

Institut supérieur de l’électronique et du numérique Yncréa Méditerranée (ISEN)

Décision n° 2023/03
Rapport de mission d’audit

PRIS ACTE DANS LE SUIVI GÉNÉRAL DES ACCRÉDITATIONS :

Builders École d’Ingénieurs (Builders Caen)

Complément de décision n° 2020/12-01

l’Institut national des sciences appliquées de Lyon (INSA Lyon)

Complément d’avis n° 2020/01-09

École de bioingénierie de Bruxelles de Université Libre de Bruxelles (ULB-EBB)

Complément d’avis n°2019/9-06