1/ La Commission a donné des avis et pris des décisions concernant les demandes d’accréditation
Institut des sciences et industries du vivant et de l’environnement (Agro ParisTech)
Grand établissement public sous tutelle du ministère de l’agriculture et de l’alimentation
Nom d’usage : Agro ParisTech
Académie : Paris
Sites de l’école : Paris et Nancy
Calendrier accréditation : Vague D
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur
Renouvellement de l’accréditation des formations de l’école menant au titre d’ingénieur suivant :
Ingénieur diplômé de l’Institut des sciences et industries du vivant et de l’environnement, en formation initiale sous statut d’étudiant et en formation initiale sous statut d’apprenti
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2022-2023
Accréditation maximale
Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ce titre pour la période du 1er septembre 2018 à la fin de l’année universitaire 2022-2023.
Demande complémentaire de la Commission : L’école transmettra pour le 15 février 2020 à la Commission un rapport intermédiaire principalement sur la prise en compte des recommandations relatives à l’apprentissage, l’assurance qualité, les compétences, la césure.
AVIS N° 2018/02-01
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École nationale supérieure d’arts et métiers (ENSAM)
Grand établissement public sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur
Nom d’usage : ENSAM
Académie : Paris
Centres de l’école : Aix-en-Provence, Angers, Bordeaux-Talence, Châlons-en-Champagne, Cluny, Lille, Metz, Paris
Calendrier accréditation : Vague D
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur
Renouvellement de l’accréditation des formations de l’école menant aux titres d’ingénieur suivants :
Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’arts et métiers, spécialité Mécanique, en convention avec l’Université de Reims-Champagne-Ardenne, en partenariat avec l’ITII Champagne-Ardenne – dans le centre d’enseignement de Châlons-en-Champagne – en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2019-2020
Accréditation restreinte
Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’arts et métiers – dans les centres d’enseignement et de recherche d’Aix-en-Provence, Angers, Bordeaux-Talence, Châlons-en-Champagne, Cluny, Lille, Metz, Paris – en formation initiale sous statut d’étudiant
Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’arts et métiers – dans les centres d’enseignement et de recherche d’Aix-en-Provence, Angers, Bordeaux-Talence, Châlons-en-Champagne, Cluny, Metz, Paris – en formation continue
Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’arts et métiers – dans le centre d’enseignement et de recherche d’Angers – en formation initiale sous statut d’apprenti
Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’arts et métiers, spécialité Mécanique, en partenariat avec l’ITII d’Aquitaine – dans le centre d’enseignement et de recherche de Bordeaux-Talence – en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2022-2023
Accréditation maximale
Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à l’ensemble des diplômes ci-dessus, sur demande de l’établissement, pour la période de la rentrée 2018 à la fin de l’année universitaire accréditée.
Demandes complémentaires de la Commission :
* La Commission prononce une injonction relative à la spécialité Mécanique dispensée dans le centre d’enseignement et de recherche de Châlons-en-Champagne et portant sur la collaboration avec les partenaires .
* L’école transmettra pour le 14 février 2020 un rapport intermédiaire portant principalement sur la mise en place d’un plan d’assurance qualité interne et sur l’évolution de la période de transmission des valeurs.
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur
Première accréditation d’une nouvelle formation de l’école menant au titre suivant :
Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’arts et métiers,
spécialité Génie mécanique, en partenariat avec l’ITII Aquitaine – dans le centre d’enseignement et de recherche de Bordeaux-Talence – en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2020-2021
Accréditation restreinte
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur
Extension à une nouvelle voie de formation d’une formation déjà accréditée menant au titre suivant :
Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’arts et métiers – dans le centre d’enseignement et de recherche d’Angers – en formation continue
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2022-2023
Accréditation maximale
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur
Extension à un nouveau site d’une formation déjà accréditée menant au titre suivant :
Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’arts et métiers – dans le centre d’enseignement et de recherche de Lille – en formation initiale sous statut d’apprenti
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2020-2021
Accréditation restreinte
L’avis de la Commission pour les autres formations accréditées à ce jour sera rendu lors de la séance plénière du mois de mars 2018.
AVIS N° 2018/02-02
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École d’ingénieurs des sciences aérospatiales (ELISA Aerospace)
Etablissement privé
Nom d’usage : ELISA Aerospace
Académie : Amiens
Sites de l’école : Saint-Quentin
Calendrier d’accréditation : Vague E
Décision favorable de la Commission des titres d’ingénieur
Renouvellement de l’accréditation de la formation de l’école de menant au titre suivant :
Ingénieur diplômé de l’École d’ingénieurs des sciences aérospatiales – sur le site de Saint-Quentin – en formation initiale sous statut d’étudiant
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2022-2023
Accréditation maximale
Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ce diplôme, sur demande de l’établissement, pour la période de la rentrée 2018 à la fin de l’année universitaire 2022-2023.
Demande complémentaire de la Commission : L’école transmettra pour le 15 février 2020 à la Commission un rapport intermédiaire sur la prise en compte des recommandations.
Décision favorable de la Commission des titres d’ingénieur
Ouverture, à partir de la rentrée 2018, d’un nouveau site, à Bordeaux, pour réaliser une partie de la formation de l’école menant au titre d’ingénieur diplômé de l’École d’ingénieurs des sciences aérospatiales :
Accréditation limitée à la réalisation des 2 premières années de formation sur les 5 années du cursus (suite du cursus à Saint-Quentin)
DECISION N° 2018/02-03
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2/ La Commission a pris acte de modifications dans le suivi général des habilitations
École nationale des travaux publics de l’Etat (ENTPE)
Prise d’acte de la Commission des titres d’ingénieur
La Commission prend acte favorablement du rapport intermédiaire remis par l’école.
COMPLEMENT D’AVIS N° 2015/06-04
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Université des Antilles
Prise d’acte de la Commission des titres d’ingénieur
La Commission prend acte favorablement du rapport intermédiaire remis par l’école.
COMPLEMENT D’AVIS N° 2015/06-07
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ESIEE Amiens
Prise d’acte de la Commission des titres d’ingénieur
La Commission prend acte favorablement du rapport intermédiaire remis par l’école.
COMPLEMENT D’AVIS N° 2015/10-01
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ONIRIS
Prise d’acte de la Commission des titres d’ingénieur
La Commission prend acte avec réserves du rapport intermédiaire remis par l’école.
COMPLEMENT D’AVIS N° 2014/02-04
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Groupe EFREI Paris-Sud
Prise d’acte de la Commission des titres d’ingénieur
La Commission prend acte de la publication au Journal Officiel du nouveau nom du nouvel établissement : EFREI Paris
