La Commission a
approuvé le compte rendu de la séance plénière du 15 septembre 2009.
entendu Philippe Massé sur le bilan et les nouvelles modalités de l’enquête annuelle auprès des écoles concernées par l’habilitation périodique.
désigné des rapporteurs pour différentes missions, hors suivi périodique.
Enfin, la Commission a donné des avis et pris des décisions (voir détails ci-joints)
