1/ Suivi périodique du Sud-Ouest – Académies de Bordeaux, Limoges et Poitiers
(habilitation à compter de la rentrée 2017)
Ecole supérieure des technologies industrielles avancées (ESTIA)
La Commission prend acte du nouveau statut d’Etablissement d’enseignement supérieur consulaire dont bénéficie l’ESTIA depuis le 1er janvier 2017.
Elle décide le renouvellement, assorti d’une injonction, pour la durée restreinte de 5 ans à compter du 1er septembre 2017, de l’habilitation de l’Ecole supérieure des technologies industrielles avancées à délivrer le titre suivant :
– Ingénieur diplômé de l’Ecole supérieure des technologies industrielles avancées, en formation initiale sous statut d’étudiant, sous statut d’apprenti et en formation continue.
L’établissement enverra au département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du greffe de la CTI, avant le 15 décembre 2017, un rapport complémentaire relatif aux conditions de délivrance d’un second diplôme et à l’organisation pédagogique relative au contrat de professionnalisation.
Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ce diplôme, sur demande de l’établissement, pour la même période.
(DECISION N° 2017/06-01)
Université de Limoges
– Ecole d’ingénieurs « ENSIL-ENSCI »
Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 5 ans à compter du 1er septembre 2017, de l’accréditation de l’Université de Limoges à délivrer le titre suivant :
– Ingénieur diplômé de l’Ecole d’ingénieurs « ENSIL-ENSCI » de l’Université de Limoges dans les 5 spécialités – Céramique industrielle – Génie de l’eau et Environnement (nouvel intitulé en remplacement de Eau et environnement) – Electronique et Télécommunications – Matériaux – Mécatronique -, en formation initiale sous statut d’étudiant.
Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ces 5 diplômes, sur demande de l’établissement, pour la même période.
(AVIS N° 2017/06-02)
Institut d’ingénierie informatique de Limoges (3iL)
Décision de renouvellement, pour la durée maximale de 5 ans à compter du 1er septembre 2017, de l’accréditation de l’Institut d’ingénierie informatique de Limoges à délivrer les titres suivants :
– Ingénieur diplômé de l’Institut d’ingénierie informatique de Limoges, en formation initiale sous statut d’étudiant et sous statut d’apprenti.
(Formation sur le site de Limoges)
– Ingénieur diplômé de l’Institut d’ingénierie informatique de Limoges, en partenariat avec l’ITII Midi-Pyrénées, en formation initiale sous statut d’apprenti.
(Formation sur le site de Rodez)
La Commission prend acte de la transformation en école en 5 ans avec un recrutement direct au niveau du baccalauréat à compter de la rentrée 2017.
L’établissement enverra au département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du greffe de la CTI, avant le 15 septembre 2019, un rapport intermédiaire sur les parcours internationaux et le cycle préparatoire.
Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ces diplômes, sur demande de l’établissement, pour la même période.
(DECISION N° 2017/06-03)
Université de Poitiers
– Ecole nationale supérieure d’ingénieurs de Poitiers (ENSIP)
Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 5 ans à compter du 1er septembre 2017, de l’accréditation de l’Université de Poitiers à délivrer les titres suivants :
– Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure d’ingénieurs de l’Université de Poitiers dans les 2 spécialités – Génie de l’eau et Génie civil (nouvel intitulé en remplacement de Eau et génie civil) – Energie -, en formation initiale sous statut d’étudiant.
L’établissement enverra au département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du greffe de la CTI, avant le 15 septembre 2019, un rapport intermédiaire portant sur le suivi de recommandations.
(AVIS N° 2017/06-04)
2/ Suivi général des habilitations
Université de Toulon
– Ecole supérieure d’ingénieurs de l’Université de Toulon (EIUT)
Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 3 ans à compter du 1er septembre 2017, de l’accréditation de l’Université de Toulon à délivrer les titres suivants :
– Ingénieur diplômé de l’Ecole d’ingénieurs de l’Université de Toulon, en formation initiale sous statut d’étudiant ainsi qu’en formation continue.
– Ingénieur diplômé de l’Ecole d’ingénieurs de l’Université de Toulon, spécialité Matériaux, en formation initiale sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue.
Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ces deux diplômes, sur demande de l’établissement, pour la même période.
(AVIS N° 2017/06-05)
Institut polytechnique de Bordeaux
– Ecole nationale supérieure d’ingénieurs d’électronique, informatique, télécommunications, mathématique et mécanique de Bordeaux (ENSEIRB-MATMECA)
Avis favorable au changement de nom d’une spécialité. L’intitulé correspondant devient :
– Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure d’électronique, informatique, télécommunications, mathématique et mécanique de l’Institut polytechnique de Bordeaux, spécialité Mathématiques appliquées et Mécanique (nouvel intitulé en remplacement de Mathématiques et mécanique), en formation initiale sous statut d’étudiant ainsi qu’en formation continue.
(Complément à l’AVIS N° 2017/01-02)
Ecole polytechnique féminine (EPF)
La Commission prend acte, avec réserves, du rapport intermédiaire sollicité lors du suivi périodique.
(Complément à la DECISION N° 2012/11-03)
Et dans le cadre de l’Admission par l’Etat,
Université catholique de Louvain
– Faculté d’architecture, d’ingénierie architecturale, d’urbanisme
La Commission prend acte, avec réserves, du rapport intermédiaire sollicité lors de l’évaluation en vue de l’Admission par l’Etat du « Master ingénieur civil architecte ».
(Complément à l’AVIS N° 2013/09-05)
3/ Suivi général de l’apprentissage
CentraleSupélec
La Commission prend acte de l’arrêt du recrutement dans la voie de formation initiale sous statut d’apprenti conduisant à la délivrance du titre d’Ingénieur diplômé de l’école centrale des arts et manufactures.
(Complément aux AVIS N° 2013/01-03 & N°2015/12-08)
4/ Constitution d’un réseau d’écoles indépendantes et évolution de l’intitulé des structures accréditées et des titres habilités.
Association Yncréa
Créée par les 3 associations Groupe HEI-ISA-ISEN, ISEN Brest et ISEN Toulon, l’association Yncréa prend la suite de l’association Groupe ISEN. Son siège social est 12 rue Norbert Ségard 59800 LILLE.
Pour afficher leur appartenance au réseau Yncréa, les 3 associations gestionnaires changent de nom mais maintiennent ceux des écoles.
1/ L’association Yncréa Hauts-de-France (ex Groupe HEI-ISA-ISEN) gère 3 écoles internes, dont les activités et les implantations sont bien spécifiques, et délivre les diplômes suivants :
Ecole des hautes études d’ingénieur (HEI)
– Ingénieur diplômé de l’Ecole des hautes études d’ingénieur Yncréa Hauts-de-France, en formation initiale sous statut d’étudiant ainsi qu’en formation continue (formation sur le site de Lille), et en formation initiale sous statut d’apprenti (formation sur les sites de Lille et Châteauroux).
Institut supérieur de l’électronique et du numérique (ISEN)
– Ingénieur diplômé de l’Institut supérieur de l’électronique et du numérique Yncréa Hauts-de-France, en formation initiale sous statut d’étudiant et d’apprenti (formation sur le site de Lille).
Institut supérieur d’agriculture (ISA)
– Ingénieur diplômé de l’Institut supérieur d’agriculture Yncréa Hauts-de-France, en formation initiale sous statut d’étudiant et d’apprenti ainsi qu’en formation continue (formation sur le site de Lille).
– Ingénieur diplômé de l’Institut supérieur d’agriculture Yncréa Hauts-de-France, spécialité Paysage, en formation initiale sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue (formation sur les sites de Lille et d’Antibes)
2/ L’association Yncréa Ouest (ex ISEN Brest) délivre les diplômes suivants :
– Ingénieur diplômé de l’Institut supérieur de l’électronique et du numérique Yncréa Ouest, en formation initiale sous statut d’étudiant (formation complète sur le site de Brest et seulement les 3 premières années sur le site de Nantes).
– Ingénieur diplômé de l’Institut supérieur de l’électronique et du numérique Yncréa Ouest, spécialité Electronique et informatique industrielle, en partenariat avec l’ITII Bretagne, en formation initiale sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue (formation sur le site de Brest).
3/ L’association Yncréa Méditerranée (ex ISEN Toulon), délivre les diplômes suivants :
– Ingénieur diplômé de l’Institut supérieur de l’électronique et du numérique Yncréa Méditerranée, en formation initiale sous statut d’étudiant (formation complète sur le site de Toulon et seulement les 3 premières années sur le site de Nîmes).
– Ingénieur diplômé de l’Institut supérieur de l’électronique et du numérique Yncréa Méditerranée, spécialité Electronique et informatique industrielle, en partenariat avec l’ITII Provence-Alpes-Côte d’azur,
en formation initiale sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue (formation sur les sites de Toulon et Marseille).
Les nouveaux intitulés s’appliqueront aux diplômes qui seront délivrés en 2017.
(DECISION N° 2017/06-06)
