Séance plénière du 12 novembre 2019


Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 12 novembre 2019 sous la présidence d’Élisabeth CRÉPON, la Commission des titres d’ingénieur a réalisé les travaux suivants :
* Adoption du relevé de conclusions et des avis relatifs à la Commission d’Octobre 2019,
* Approbation des modifications apportées à la programmation de la campagne Vague A,
* Présentation du projet de programmation des missions d’audits de la campagne Vague B,
* Présentation de la thématique du Handicap dans l’enseignement supérieur et des travaux du groupe Handicap de la Conférence des grandes écoles : intervention d’Annick FITOUSSI et de Stéphanie LEFEVRE, Groupe Handicap de la CGE,
* Présentation de la thématique Santé et Sécurité au travail dans l’enseignement supérieur : intervention d’Olivier MACAIRE, Responsable du pôle DGE au Département Formation de l’INRS, et de Loïc BODIN, Chargé de projets écoles d’ingénieurs au Département Formation de l’INRS,
* Information sur le renouvellement de l’inscription de la Commission des titres d’ingénieurs au registre EQAR (European Quality Assurance Register).

Puis la Commission a donné les avis et pris les décisions suivantes :

1 / AVIS ET DÉCISIONS CONCERNANT LES DEMANDES D’ACCRÉDITATION :

ECOLE SUPÉRIEURE D’INGÉNIEURS DE RECHERCHE EN MATÉRIAUX (ESIREM)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la première accréditation de l’école, concernant une nouvelle formation sur un nouveau site, pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :

Ingénieur diplômé de l’Ecole supérieure d’ingénieurs de recherche en matériaux de l’Université de Bourgogne, spécialité Robotique
en formation initiale sous statut d’étudiant et en formation initiale sous statut d’apprenti sur le site du Creusot (nouveau site)

À compter de la rentrée universitaireJusqu’à la fin de l’année universitaireAccréditation
20202022restreinte

AVIS N° 2019/11-01

INSTITUT SUPERIEUR D’ETUDES LOGISTIQUES DE L’UNIVERSITE DU HAVRE (ISEL)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la première accréditation de l’école, concernant une nouvelle formation sur le site de l’école et sur un nouveau site, pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :

Ingénieur de l’Institut supérieur d’études logistiques de l’Université du Havre, spécialité Génie industriel, en partenariat avec l’ITII Normandie
en formation initiale sous statut d’apprenti
sur le site du Havre et sur le site de Vernon (nouveau site)

À compter de la rentrée universitaireJusqu’à la fin de l’année universitaireAccréditation
20202020-2021restreinte

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’extension de l’accréditation de l’école à une nouvelle voie de formation pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :

Ingénieur de l’Institut supérieur d’études logistiques de l’Université du Havre
en formation initiale sous statut d’apprenti sur les deux dernières années de la formation
sur le site du Havre

À compter de la rentrée universitaireJusqu’à la fin de l’année universitaireAccréditation
20202020-2021restreinte

AVIS N°2019/11-02

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DU PETROLE ET DES MOTEURS (ENSPM)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour délivrer les titres d’ingénieur diplômé suivant :

Ingénieur spécialisé en Géosciences et ingénierie de réservoir, diplômé de l’Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs
en formation initiale sous statut d’apprenti

Ingénieur spécialisé en Economie et management du pétrole, du gaz et de l’énergie, diplômé de l’Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs
en formation initiale sous statut d’apprenti

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2019 2019-2020 restreinte

AVIS N°2019/10-03

ECOLE SUPÉRIEURE D’INGENIEURS DE RENNES DE L’UNIVERSITÉ RENNES-1 (ESIR)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’extension de l’accréditation de l’école, à une nouvelle voie de formation, pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :

Ingénieur diplômé de l’Ecole supérieure d’ingénieurs de Rennes de l’Université de Rennes-I, spécialité Technologies de l’information en partenariat avec l’ITII Bretagne
en formation initiale sous statut d’apprenti

À compter de la rentrée universitaireJusqu’à la fin de l’année universitaireAccréditation
20202020-2021Restreinte

Sous réserve de la transmission de la convention finalisée avec l’ITII Bretagne.

DÉCISION N°2019/11-04

INSTITUT SUPERIEUR DE L’AERONAUTIQUE ET DE L’ESPACE (ISAE)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :

Ingénieur diplômé de l’Institut supérieur d’aéronautique et de l’espace
en formation initiale sous statut d’étudiant

À compter de la rentrée universitaireJusqu’à la fin de l’année universitaireAccréditation
20202022-2023restreinte

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la première accréditation de l’école pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :

Ingénieur diplômé de l’Institut supérieur d’aéronautique et de l’espace, spécialité Génie industriel
en formation initiale sous statut d’apprenti

À compter de la rentrée universitaireJusqu’à la fin de l’année universitaireAccréditation
20202022-2023restreinte

Sous réserve de la transmission de la convention finalisée avec le CFA et de son annexe financière.

AVIS N°2019/11-05

INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUÉES CENTRE VAL DE LOIRE (INSA CENTRE VAL DE LOIRE)

Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la première accréditation de l’école pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :

Ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées Centre Val de Loire, spécialité Sécurité informatique
en formation initiale sous statut d’apprenti
sur le site de Bourges

À compter de la rentrée universitaire Jusqu’à la fin de l’année universitaire Accréditation
2020 2021-2022 Restreinte

AVIS N°2019/11-06

2 / PRISES D’ACTES DANS LE SUIVI GÉNÉRAL DES ACCRÉDITATIONS :

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES INDUSTRIES CHIMIQUES DE L’UNIVERSITE DE LORRAINE (ENSIC)

La Commission prend acte favorablement du changement d’intitulé du diplôme suivant : Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure des industries chimiques de l’Université de Lorraine, spécialité Génie chimique en formation initiale sous statut d’étudiant et en formation initiale sous statut d’apprenti, en partenariat avec France chimie.

HAUTE ECOLE LEONARD DE VINCI – BELGIQUE (HELDV)

La Commission prend acte de la création d’une nouvelle Haute école « ICHEC-ECAM-ISFC » suite au “transfert du type long de la catégorie technique” de la HELdV au sein du « Groupe ICHEC-ISC Saint Louis – ISFSC ». La nouvelle Haute école « ICHEC-ECAM-ISFC » est habilitée à organiser les cursus de l’ancienne Haute école Léonard de Vinci à partir de l’année académique 2019-2020.

Fichiers