Lors de la séance plénière , la Commission a :
adopté 6 avis et une décision, l’adoption de 3 autres avis et d’une décision étant reportée au 26 juin 2012.
entendu plusieurs communications :
. Le Président a présenté l’organisation des journées des 25 et 26 juin 2012, puis a rendu compte, avec Marc PEYRADE, d’une réunion de travail avec les services juridiques de la DGESIP.
Dans le cadre des réflexions sur l’évolution du fonctionnement de la Commission, il a été évoqué l’opportunité de créer une association reconnue d’utilité publique dont l’activité serait la mise à disposition de la CTI de moyens financiers et humains.
. Pierre FLEISCHMANN a fait le point sur les fiches de données certifiées en proposant quelques adaptations approuvées par la Commission.
. Teresa SANCHEZ-CHAPARRO a présenté la version en langue anglaise de R&0.
. Marc PEYRADE a fait le point sur l’avancement des travaux du groupe de travail Analyses et prospectives.
Puis, la Commission a donné des avis et pris une décision (voir relevé de conclusions)
