adopté le compte rendu de la séance plénière du 10 décembre 2013, ainsi que les avis et décisions
correspondants.
entendu un point d’information de la DGESIP sur le traitement des lettres d’information relatives à la
rentrée 2015.
approuvé, sur proposition du Président, les textes de 4 nouvelles délibérations relatives / aux règles de
publication des avis/décisions mis en délibéré dans l’attente de l’accord des Conseils régionaux / aux
dossiers communs CTI/AERES / aux volumes dédiés aux enseignements encadrés / au
dédommagement des experts.
approuvé le projet de dossier d’auto-évaluation destiné à ENQA.
approuvé la nomination de Noël BOUFFARD et Laurent MAHIEU en tant que délégués de la
Commission pour suivre les avancées de la Maison de l’ingénieur.
validé, sur proposition d’Anne-Marie JOLLY, la fiche Rôle du rapporteur principal ainsi que les chartes
de déontologie actualisées.
approuvé, sur proposition du Greffe, d’Agnès SMITH et de Corinne CABASSUD, diverses modifications
dans la programmation 2013-2014 ainsi que dans les équipes d’audit.
examiné diverses candidatures de nouveaux experts, présentées par Laurent MAHIEU.
Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions :
1/ Suivi périodique du Nord-Ouest – Académies de Nantes, Rennes et Orléans-Tours
(habilitation à compter de la rentrée 2014)
Université d’Angers
Institut des sciences et techniques de l’ingénieur d’Angers (ISTIA)
Avis favorable au renouvellement, pour une durée de 6 ans à compter du 1er
septembre 2014, de
l’habilitation à délivrer le titre suivant :
Ingénieur diplômé de l’Institut des sciences et techniques de l’ingénieur d’Angers de l’Université d’Angers,
spécialité Génie des systèmes industriels,
en formation initiale sous statut étudiant.
L’Etablissement devra transmettre, en Juillet 2017, à la mission des écoles supérieures et de l’enseignement
supérieur privé de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI, un rapport intermédiaire faisant notamment le
point sur le suivi des recommandations.
(AVIS N° 2014/01-01)
Université Rennes-I
Ecole supérieure d’ingénieurs de Rennes (ESIR)
L’avis est mis en délibéré dans l’attente du jugement sur la 2ème école de l’université qui fera l’objet d’une
prochaine réunion plénière.
Un avis global sera alors publié à cette occasion.
(AVIS N° 2014/01-02)
Université d’Orléans
Ecole polytechnique de l’Université d’Orléans (Polytech Orléans)
Avis favorable au renouvellement, pour une durée de 6 ans à compter du 1er
septembre 2014, de
l’habilitation à délivrer les titres suivants :
Ingénieur diplômé de l’Ecole polytechnique de l’Université d’Orléans, dans les 2 spécialités – Electronique
et optique – Génie civil.
en formation initiale sous statut étudiant et en formation continue.
Ingénieur diplômé de l’Ecole polytechnique de l’Université d’Orléans, spécialité Production, en partenariat
avec l’ITII Centre.
en formation initiale sous statut apprenti et en formation continue. …/…
Séance des 7 et 8 janvier 2014
Relevé de conclusions L’Etablissement devra transmettre, en Juillet 2017, à la mission des écoles supérieures et de l’enseignement
supérieur privé de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI, un rapport intermédiaire faisant le point sur
l’ensemble des recommandations, notamment sur l’évolution du recrutement et de l’employabilité.
Avis favorable au renouvellement, pour une durée restreinte à 3 ans à compter du 1er
septembre 2014, de
l’habilitation à délivrer le titre suivant :
Ingénieur diplômé de l’Ecole polytechnique de l’Université d’Orléans, spécialité Intelligence du bâtiment, en
partenariat avec l’ITII Centre.
en formation initiale sous statut apprenti et en formation continue.
Par ailleurs, l’Etablissement, n’ayant pas demandé le renouvellement de la spécialité Mécanique et
énergétique, sollicite l’habilitation de 2 nouvelles spécialités.
(voir … 4/ Création de nouvelles spécialités)
(AVIS N° 2014/01-03)
2/ Suivi général des habilitations
Institut des sciences et industries du vivant et de l’environnement (Agro Paris Tech)
Avis favorable au renouvellement, pour une durée de 4 ans à compter du 1er
septembre 2014, de
l’habilitation à délivrer le titre suivant :
Ingénieur diplômé de l’Institut des sciences et industries du vivant et de l’environnement,
dans le cadre de la formation initiale sous statut apprenti.
(AVIS N° 2014/01-04)
Ecole supérieure des travaux de la construction de Metz (ESITC Metz)
La Commission prend acte du rapport intermédiaire qui avait été demandé à l’école en
accompagnement d’un avis favorable au renouvellement de son habilitation pour 6 ans à partir de
la rentrée 2010 (séance plénière du 8 décembre 2009).
La CTI prend acte des actions décrites, notamment relatives à la démarche compétences et à
l’enregistrement de la fiche RNCP. La conformité au dispositif de Bologne est en voie
d’amélioration et un réel effort est effectué en matière de recherche et d’encadrement. L’évaluation
des enseignements est désormais effective et la démarche qualité est déployée. Il demeure
toutefois des domaines où des améliorations sont encore souhaitables.
(DECISION N° 2014/01-05)
3/ Développement de l’apprentissage
Ecole pour l’informatique et les techniques avancées (EPITA)
La Commission a examiné favorablement la demande d’extension à l’apprentissage de la préparation du titre
d’ingénieur diplômé actuellement habilité.
L’avis définitif sera pris au vu de la prise de position du Conseil régional d’Ile-de-France et du financement
assuré par le CFA.
(DECISION N° 2014/01-06)
4/ Création de nouvelles spécialités
Université d’Angers
Avis défavorable, dans l’état actuel du dossier à la création de 2 spécialités dans les domaines respectifs du
Bâtiment et de la santé.
Par ailleurs, la Commission ne peut se prononcer sur le projet de création d’un Centre polytechnique
universitaire.
(AVIS N° 2014/01-01)
Université d’Orléans
Ecole polytechnique de l’Université d’Orléans (Polytech Orléans)
Avis favorable, pour une durée restreinte à 3 ans à compter du 1er
septembre 2014, à l’habilitation à délivrer
les titres suivants :
Ingénieur diplômé de l’Ecole polytechnique de l’Université d’Orléans, dans les 2 spécialités – Mécanique,
matériaux et mécatronique – Energétique. …/… en formation initiale sous statut étudiant et en formation continue.
Les premiers diplômes seront délivrés à l’issue de l’année universitaire 2016/2017.
(AVIS N° 2014/01-03)
Université de Strasbourg
La Commission prend acte de la décision de l’Université de Strasbourg de porter directement le projet de
nouvelle formation en Biotechnologies et chimie, examiné en séance plénière en juin 2013.
En conséquence, elle donne un avis favorable à l’habilitation, pour une durée restreinte à 2 ans à compter
du 1er
septembre 2014, à délivrer le titre suivant :
Ingénieur diplômé de l’Université de Strasbourg, spécialité Biotechnologies et chimie
en formation initiale sous statut étudiant.
Les premiers diplômes seront délivrés à l’issue de l’année universitaire 2016/2017.
Télécom physique Strasbourg
Avis favorable à l’habilitation, pour une durée restreinte à 2 ans à compter du 1er
septembre 2014, à délivrer
le titre suivant :
Ingénieur diplômé de Télécom physique Strasbourg de l’Université de Strasbourg, spécialité Réseaux et
télécommunications
en formation initiale sous statut étudiant.
Les premiers diplômes seront délivrés à l’issue de l’année universitaire 2016/2017.
(AVIS N° 2014/01-07)
5/ Regroupement de formations dans une composante universitaire
Université de Toulon
Ecole supérieure de mécanique de Paris (Supméca) – antenne de Toulon
La Commission prend acte de l’arrêté du 26 novembre 2013 créant, au 1er
janvier 2014 dans le cadre de
l’Université de Toulon, l’Ecole d’ingénieurs de l’Université de Toulon, en remplacement de l’Institut
des sciences de l’ingénieur de Toulon et du Var.
Elle note que les biens, droits et obligations de l’antenne de Toulon de l’Institut supérieur de mécanique de
Paris seront transférés à l’Université de Toulon au 1er
septembre 2014
Tous les étudiants et apprentis recrutés à la rentrée 2013, et antérieurement, poursuivent leurs études
conformément aux habilitations en cours.
Ceux inscrits à l’Institut des sciences de l’ingénieur de Toulon et du Var recevront à la fin de leurs études le
titre d’ingénieur diplômé de l’Ecole d’ingénieurs de l’Université de Toulon. Toutefois sur leur demande ils
pourront recevoir le titre d’ingénieur diplômé de l’Institut des sciences de l’ingénieur de Toulon et du Var.
Ceux inscrits dans l’antenne de Toulon de l’Institut supérieur de mécanique de Paris recevront à la fin de
leurs études le titre d’ingénieur diplômé de l’Institut supérieur de mécanique de Paris.
Compte tenu du dossier présenté par l’Université de Toulon, examiné lors de la séance plénière du 9
septembre 2013 (AVIS N° 2013/09-09),
La Commission donne un avis favorable à l’habilitation, pour une durée restreinte à 3 ans à compter du 1er
septembre 2014, de l’Université de Toulon à délivrer les titres suivants :
Ingénieur diplômé de l’Ecole d’ingénieurs de l’Université de Toulon,
en formation initiale sous statut étudiant et en formation continue.
Ingénieur diplômé de l’Ecole d’ingénieurs de l’Université de Toulon, spécialité Matériaux ,
en formation initiale sous statut apprenti et en formation continue
(AVIS N° 2014/01-07)
6/ Admission par l’État (établissements étrangers) – Admission de nouveaux établissements
Arts, Science & Technology University in Lebanon (AUL) au Liban
La Commission reconnait les qualités de la formation Master of Science – Computer and Communications
Engineering proposée par l’Etablissement mais constate qu’il existe d’importantes marges d’amélioration
pour se rapprocher du référentiel de la Commission.
Dans l’état actuel du dossier la Commission donne un avis défavorable à l’Admission par l’Etat de cette
formation tout en émettant un certain nombre de recommandations en vue d’un nouvel examen.
(AVIS N° 2014/01-08)
André MORA
