1 / AVIS ET DÉCISIONS CONCERNANT LES DEMANDES D’ACCRÉDITATION :
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES MINES DE SAINT-ÉTIENNE (IMT – Mines Saint-Étienne)
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la demande de renouvellement de l’accréditation des diplômes suivants :
Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure des Mines de Saint-Étienne
en formation initiale sous statut d’étudiant
Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure des Mines de Saint-Étienne, spécialité Microélectronique et Informatique
sur le site de Gardanne
en formation initiale sous statut d’étudiant
Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure des Mines de Saint-Étienne, spécialité Énergétique
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue
Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure des Mines de Saint-Étienne, spécialité Génie nucléaire, en convention avec l’Institut national des sciences et techniques nucléaires
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue
Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure des Mines de Saint-Étienne, spécialité Génie industriel
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue
Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure des Mines de Saint-Étienne, spécialité Systèmes électroniques embarqués
sur les sites de Saint-Étienne et Gardanne
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue
| À compter de la rentrée universitaire | Jusqu’à la fin de l’année universitaire | Accréditation |
| 2020 | 2024-2025 | maximale |
L’école établira un rapport intermédiaire sur la prise en compte de la première recommandation. Ce document est à transmettre pour le 15 septembre 2020 au département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé, en charge du greffe de la CTI.
L’école établira également un rapport de suivi général des recommandations. Ce document est à transmettre pour le 15 décembre 2022 au département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé, en charge du greffe de la CTI.
Le label EUR-ACE® niveau master est attribué à ces diplômes pour la période de la rentrée 2020 à la fin de l’année universitaire 2024-2025.
AVIS N°2020/04-01
ÉCOLE CATHOLIQUE D’ARTS ET MÉTIERS DE LA FONDATION ECAM LASALLE (ECAM LaSalle)
La Commission prend acte de la fermeture de la spécialité Bois à la fin de l’année académique 2019-2020.
Décision favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la demande de renouvellement de l’accréditation du diplôme suivant :
Ingénieur diplômé de l’École catholique d’arts et métiers de la Fondation ECAM LaSalle
sur les sites de Lyon et de Strasbourg
en formation initiale sous statut d’étudiant
Ingénieur diplômé de l’École catholique d’arts et métiers de la Fondation ECAM LaSalle, spécialité Mécanique et génie électrique
sur le site de Lyon
en formation initiale sous statut d’étudiant
Ingénieur diplômé de l’École catholique d’arts et métiers de la Fondation ECAM LaSalle, spécialité Génie industriel et mécanique, en partenariat avec l’ITII Lyon
sur le site de Lyon
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue
Ingénieur diplômé de l’École catholique d’arts et métiers de la fondation ECAM LaSalle, spécialité Énergétique, en partenariat avec l’ITII de Lyon
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue
| À compter de la rentrée universitaire | Jusqu’à la fin de l’année universitaire | Accréditation |
| 2020 | 2024-2025 | maximale |
La Commission valide le dispositif du contrat de professionnalisation.
L’École établira un rapport de suivi des recommandations. Ce document est à transmettre pour le 15 décembre 2022 au Département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé, en charge du greffe de la CTI.
Le label EUR-ACE® niveau master est attribué pour la période de la rentrée 2020 à la fin de l’année universitaire 2024-2025 aux diplômes suivants :
Ingénieur diplômé de l’École catholique d’arts et métiers de la Fondation ECAM LaSalle, sur les sites de Lyon et de Strasbourg
Ingénieur diplômé de l’École catholique d’arts et métiers de la fondation ECAM LaSalle, spécialité Génie industriel et mécanique, en partenariat avec l’ITII de Lyon, sur le site de Lyon
Ingénieur diplômé de l’École catholique d’arts et métiers de la fondation ECAM LaSalle, spécialité Énergétique, en partenariat avec l’ITII de Lyon, sur le site de Lyon
DÉCISION N°2020/04-02
INSTITUT SUPÉRIEUR D’AGRICULTURE RHÔNE-ALPES (ISARA)
Décision favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation de l’école pour les diplômes suivants :
Ingénieur diplômé de l’Institut supérieur d’agriculture Rhône-Alpes
sur le site de Lyon
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue
Ingénieur diplômé de l’Institut supérieur d’agriculture Rhône-Alpes
sur le site d’Avignon
en formation initiale sous statut d’apprenti
| À compter de la rentrée universitaire | Jusqu’à la fin de l’année universitaire | Accréditation |
| 2020 | 2024-2025 | maximale |
La Commission valide le processus VAE et contrat de professionnalisation.
L’école établira un rapport de suivi des recommandations. Ce document est à transmettre pour le 15 décembre 2022 au Département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé, en charge du greffe de la CTI.
Le label EUR-ACE® niveau master est attribué à ce diplôme pour la période de la rentrée 2020 à la fin de l’année universitaire 2024-2025.
DECISION N°2020/04-03
ÉCOLE D’INGÉNIEURS SIGMA CLERMONT (SIGMA CLERMONT)
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour le renouvellement de l’accréditation des diplômes suivants :
Ingénieur diplômé de l’École d’ingénieurs SIGMA Clermont, spécialité Mécanique
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation continue
Ingénieur diplômé de l’École d’ingénieurs SIGMA Clermont, spécialité Mécanique et Génie industriel, en partenariat avec l’ITII Auvergne
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue
Ingénieur diplômé de l’École d’ingénieurs SIGMA Clermont, spécialité Chimie
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation continue
| À compter de la rentrée universitaire | Jusqu’à la fin de l’année universitaire | Accréditation |
| 2020 | 2024-2025 | maximale |
L’école établira un rapport de suivi des recommandations. Ce document est à transmettre le 15 décembre 2022, au département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé, en charge du greffe de la CTI.
Le label EUR-ACE® niveau master est attribué à ces diplômes pour la période de la rentrée 2020 à la fin de l’année universitaire 2024-2025.
AVIS N°2020/04-04
ÉCOLE POLYTECHNIQUE UNIVERSITAIRE DE L’UNIVERSITÉ DE CLERMONT-AUVERGNE (EPU Clermont Auvergne, Polytech Clermont-Ferrand)
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la demande de renouvellement de l’accréditation du diplôme suivant :
Ingénieur diplômé de l’École polytechnique universitaire de l’Université Clermont-Auvergne, spécialité Génie biologique
sur le site d’Aubière
en formation initiale sous statut étudiant
en formation continue
Ingénieur diplômé de l’École polytechnique universitaire de l’Université Clermont-Auvergne, spécialité Génie électrique
sur le site d’Aubière
en formation initiale sous statut étudiant
en formation continue
Ingénieur diplômé de l’École polytechnique universitaire de l’Université Clermont-Auvergne, spécialité Génie physique
sur le site d’Aubière
en formation initiale sous statut étudiant
en formation continue
Ingénieur diplômé de l’École polytechnique universitaire de l’Université Clermont-Auvergne, spécialité Mathématiques appliquées (nouveau nom de la spécialité Génie mathématique et modélisation)
sur le site d’Aubière
en formation initiale sous statut étudiant
en formation continue
Ingénieur diplômé de l’École polytechnique universitaire de l’Université Clermont-Auvergne, spécialité Génie industriel (nouveau nom de la spécialité Génie des systèmes de production), en partenariat avec l’ITII Auvergne
sur le site de Montluçon
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue
| À compter de la rentrée universitaire | Jusqu’à la fin de l’année universitaire | Accréditation |
| 2020 | 2024-2025 | maximale |
Ingénieur diplômé de l’École polytechnique universitaire de l’Université Clermont-Auvergne, spécialité Génie civil
en formation initiale sous statut étudiant
en formation continue
| À compter de la rentrée universitaire | Jusqu’à la fin de l’année universitaire | Accréditation |
| 2020 | 2022-2023 | restreinte |
L’Ecole établira un rapport sur la prise en compte des recommandations. Ce document est à transmettre le 15 décembre 2022 au département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé, en charge du greffe de la CTI, sous format numérique exclusivement à l’adresse .
L’Ecole établira également un rapport intermédiaire sur la stratégie décidée pour la filière apprentissage qui devra être validé par l’ensemble des partenaires du monde socio-économique associés à cette formation. Ce document est à transmettre pour le 15 juin 2021 au département mentionné dans le paragraphe supra et dans les mêmes modalités.
Une injonction est émise concernant le règlement de scolarité. L’École devra en fournir un nouveau conforme à R&O auprès de l’équipe permanente de la CTI pour le 15 novembre 2020, sous format numérique exclusivement à l’adresse .
Le label EUR-ACE® niveau master est attribué pour la période de la rentrée 2020 à la fin de l’année universitaire 2024-2025 aux diplômes suivants :
- Ingénieur diplômé de l’École polytechnique universitaire de l’Université Clermont-Auvergne, spécialité Génie biologique
- Ingénieur diplômé de l’École polytechnique universitaire de l’Université Clermont-Auvergne, spécialité Génie électrique
- Ingénieur diplômé de l’École polytechnique universitaire de l’Université Clermont-Auvergne, spécialité Génie physique
- Ingénieur diplômé de l’École polytechnique universitaire de l’Université Clermont-Auvergne, spécialité Mathématiques appliquées (nouveau nom de la spécialité Génie mathématique et modélisation)
- Ingénieur diplômé de l’École polytechnique universitaire de l’Université Clermont-Auvergne, spécialité Génie industriel, en partenariat avec l’ITT Auvergne
Le label EUR-ACE® niveau master est attribué pour la période de la rentrée 2020 à la fin de l’année universitaire 2022-2023 au diplôme suivant :
- Ingénieur diplômé de l’École polytechnique universitaire de l’Université Clermont-Auvergne, spécialité Génie civil
AVIS N°2020/04-05
INSTITUT D’INFORMATIQUE D’AUVERGNE DE L’UNIVERSITÉ DE CLERMONT-AUVERGNE (IIA / Univ Clermont Auvergne)
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la demande de renouvellement de l’accréditation du diplôme suivant :
Ingénieur diplômé de l’Institut d’informatique d’Auvergne de l’Université de Clermont-Auvergne
en formation initiale sous statut étudiant
en formation continue
| À compter de la rentrée universitaire | Jusqu’à la fin de l’année universitaire | Accréditation |
| 2020 | 2024-2025 | maximale |
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour l’extension de l’accréditation de l’école à une nouvelle voie de formation pour délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :
Ingénieur diplômé de l’Institut d’informatique d’Auvergne de l’Université de Clermont-Auvergne
en formation initiale sous statut d’apprenti
| À compter de la rentrée universitaire | Jusqu’à la fin de l’année universitaire | Accréditation |
| 2021 | 2022-2023 | restreinte |
L’École fournira un rapport de suivi des recommandations. Ce document est à transmettre pour le 15 décembre 2022 au Département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé, en charge du greffe de la CTI.
Le label EUR-ACE® niveau master est attribué pour la période de la rentrée 2020 à la fin de l’année universitaire 2024-2025 au diplôme suivant :
Ingénieur diplômé de l’Institut d’informatique d’Auvergne de l’Université de Clermont-Auvergne
AVIS N°2020/04-06
ÉCOLE SUPÉRIEURE DE CHIMIE, PHYSIQUE, ÉLECTRONIQUE DE LYON (CPE LYON)
Décision favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la première demande d’accréditation du diplôme suivant :
Ingénieur diplômé de l’École supérieure de chimie, physique, électronique de Lyon, spécialité Génie des procédés
en formation initiale sous statut d’apprenti
| À compter de la rentrée universitaire | Jusqu’à la fin de l’année universitaire | Accréditation |
| 2020 | 2022-2023 | restreinte |
Décision favorable de la Commission des titres d’ingénieur pour la demande de renouvellement de l’accréditation des diplômes suivants :
Ingénieur diplômé de l’École supérieure de chimie, physique, électronique de Lyon, spécialité Chimie et Génie des procédés
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation continue
Ingénieur diplômé de l’École supérieure de chimie, physique, électronique de Lyon, spécialité Electronique et Informatique
en formation initiale sous statut d’étudiant
en formation continue
Ingénieur diplômé de l’École supérieure de chimie, physique, électronique de Lyon, spécialité Informatique et Réseaux, en partenariat avec ITII Lyon
en formation initiale sous statut d’apprenti
en formation continue
| À compter de la rentrée universitaire | Jusqu’à la fin de l’année universitaire | Accréditation |
| 2020 | 2024-2025 | maximale |
L’école fournira pour le 15 juin 2020 le syllabus complet de la formation d’Ingénieur diplômé de l’École supérieure de chimie, physique, électronique de Lyon, spécialité Génie des procédés, détaillant notamment l’affectation des ECTS aux périodes en entreprise, les modalités de réalisation de la période à l’international qui doivent être conformes à R&O.
L’école établira également un rapport de suivi des recommandations. Ce document est à transmettre le 15 décembre 2022, au département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé, en charge du greffe de la CTI.
Le label EUR-ACE® niveau master est attribué à ces diplômes pour la période de la rentrée 2020 à la fin de l’année universitaire 2024-2025.
