1/ La Commission a donné des avis et pris des décisions concernant les demandes d’accréditations :
Université Paris-X (Univ Paris-X)
Etablissement public sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur
Nom d’usage : Paris X Nanterre
Académie : Versailles
Site de l’école : Nanterre (Ville d’Avray 92410)
Calendrier accréditation : Vague E
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur
Renouvellement de l’accréditation d’une formation menant au titre suivant :
Ingénieur diplômé de l’université Paris-X, spécialité Mécanique, en partenariat avec l’ITII d’Ile de France, en formation continue
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2023-2024
Accréditation maximale
Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ce titre pour la période du 1er septembre 2018 à la fin de l’année universitaire 2023-2024.
Demande complémentaire de la Commission : L’école transmettra un apport intermédiaire attendu pour le 15 janvier 2020 sur l’évaluation des compétences.
AVIS N° 2018/01-01
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Université Grenoble Alpes
École polytechnique de l’université Grenoble Alpes (EPU Grenoble Alpes)
Ecole interne d’un établissement public sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur
Nom d’usage : Polytech Grenoble
Académie : Grenoble
Site de l’école : Grenoble (38000)
Calendrier accréditation : Vague A
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur
Renouvellement de l’accréditation d’une formation menant au titre suivant :
Ingénieur diplômé de l’Ecole polytechnique de l’université Grenoble Alpes, spécialité Informatique et Electronique, en remplacement de l’intitulé Informatique Industrielle et Instrumentation, en formation initiale sous statut d’étudiant et en formation continue
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2020-2021
Accréditation maximale
Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ce titre pour la période du 1er septembre 2018 à la fin de l’année universitaire 2020-2021.
AVIS N° 2018/01-02
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Institut Mines-Télécom
Télécom ParisTech (Télécom ParisTech)
Ecole interne d’un établissement public sous tutelle du ministère en charge de l’économie et de l’industrie
Nom d’usage : Télécom ParisTech
Académie : Paris
Site de l’école : Paris (75013 Paris)
Calendrier accréditation : Vague D
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur
Renouvellement de l’accréditation d’une formation menant au titre suivant :
Ingénieur diplômé de Télécom ParisTech de l’Institut Mines-Télécom, en formation initiale sous statut d’étudiant
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2022-2023
Accréditation maximale
Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ce titre pour la période du 1er septembre 2018 à la fin de l’année universitaire 2022-2023.
Demande complémentaire de la Commission :
– La Commission prononce une injonction relative aux points suivants : 1) l’établissement d’un plan d’actions qualité 2) les conditions de délivrance du diplôme (non-respect des 3 semestres académiques).
– L’école transmettra, pour le 15 janvier 2020, un rapport intermédiaire sur le suivi des recommandations.
AVIS N° 2018/01-03
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Université Paris VI
École polytechnique universitaire Pierre et Marie Curie de l’Université Paris-VI (Polytech Paris UPMC)
Ecole interne d’un établissement public sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur
Nom d’usage : Polytech UPMC
Prise d’acte de la Commission des titres d’ingénieur
À partir du 1er janvier 2018, changement de nom de l’établissement et de l’école suite à la fusion des Universités Paris-IV (Paris-Sorbonne) et Paris-VI (Pierre-et-Marie-Curie).
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Sorbonne Université
Ecole polytechnique de l’université Sorbonne Université (EPU Sorbonne Université)
Ecole interne d’un établissement public sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur
Nom d’usage : Polytech Sorbonne
Académie : Paris
Site de l’école : Paris (75005 Paris)
Calendrier accréditation : Vague D
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur
Renouvellement de l’accréditation des formations menant aux titres suivants :
Ingénieur diplômé de l’Ecole polytechnique de l’université Sorbonne Université, spécialité Agroalimentaire, en formation initiale sous statut d’étudiant
Ingénieur diplômé de l’Ecole polytechnique de l’université Sorbonne Université, spécialité Electronique et Informatique, en formation initiale sous statut d’étudiant, en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue
Ingénieur diplômé de l’Ecole polytechnique de l’université Sorbonne Université, spécialité Matériaux, en formation initiale sous statut d’étudiant
Ingénieur diplômé de l’Ecole polytechnique de l’université Sorbonne Université, spécialité Robotique, en formation initiale sous statut d’étudiant
Ingénieur diplômé de l’Ecole polytechnique de l’université Sorbonne Université, spécialité Sciences de la terre, en formation initiale sous statut d’étudiant
Ingénieur diplômé de l’Ecole polytechnique de l’université Sorbonne Université, spécialité Mathématiques appliquées et Informatique, en formation initiale sous statut d’étudiant
Ingénieur diplômé de l’Ecole polytechnique de l’université Sorbonne Université, spécialité Génie mécanique, en partenariat avec l’ITII Ile-de-France, en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2022-2023
Accréditation maximale
Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ces titres pour la période du 1er septembre 2018 à la fin de l’année universitaire 2022-2023.
Demande complémentaire de la Commission : L’école transmettra un rapport intermédiaire pour le 15 janvier 2021, portant sur les recommandations qui concernent l’école et l’ensemble des spécialités.
AVIS N° 2018/01-04
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Université Paris-VII
École d’ingénieurs Denis-Diderot (EIDD)
Ecole interne d’un établissement public sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur
Nom d’usage : EIDD
Académie : Paris
Site de l’école : Paris (75013)
Calendrier accréditation : Vague D
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur
Renouvellement de l’accréditation des formations menant aux titres suivants :
Ingénieur diplômé de l’Ecole d’ingénieurs Denis Diderot de l’Université Paris-VII, spécialité Génie physique (en attente de validation), en remplacement de l’intitulé Architecture des systèmes physique, en formation initiale sous statut d’étudiant
Ingénieur diplômé de l’Ecole d’ingénieurs Denis Diderot de l’Université Paris-VII, spécialité Matériaux et Nanotechnologies, en formation initiale sous statut d’étudiant
Ingénieur diplômé de l’Ecole d’ingénieurs Denis Diderot de l’Université Paris-VII, spécialité Systèmes informatiques embarqués, en remplacement de l’intitulé Informatique, en formation initiale sous statut d’étudiant
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2022-2023
Accréditation maximale
Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ces titres pour la période du 1er septembre 2018 à la fin de l’année universitaire 2022-2023.
Demande complémentaire de la Commission : L’école transmettra un rapport intermédiaire pour le 15 janvier 2020, portant sur la prise en compte des recommandations
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur
Première accréditation d’une nouvelle formation de l’école menant au titre suivant :
Ingénieur diplômé de l’Ecole d’ingénieurs Denis Diderot de l’Université Paris-VII, spécialité Génie biologique, en formation initiale sous statut d’étudiant
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2020-2021
Accréditation restreinte
Demande complémentaire de la Commission : L’école transmettra un rapport intermédiaire pour le 15 janvier 2020, portant sur la prise en compte des recommandations.
AVIS N° 2018/01-05
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Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)
Etablissement public sous tutelle du ministère en charge de l’enseignement supérieur
Nom d’usage : Cnam
Académie : Paris
Centres d’enseignement en régions : Les formations « hors temps de travail » (HTT) peuvent être dispensées sur différents sites non précisés dans l’avis d’accréditation. Les formations initiales sous statut d’apprenti (et les formations continues associées) sont dispensées en un site mentionné dans l’avis et le pilotage opérationnel est assuré par le centre régional d’enseignement correspondant.
Calendrier accréditation : Vague D
Avis favorable de la Commission des titres d’ingénieur
Première accréditation d’une nouvelle formation de l’école menant au titre suivant :
Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Automatique et Robotique, en partenariat avec ITII de Picardie, au Centre d’enseignement régional Hauts-de-France de Beauvais, en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue
Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Informatique, en convention avec l’Université de Poitiers, au Centre d’enseignement régional Nouvelle-Aquitaine de Niort (nouveau site), en formation initiale sous statut d’apprenti
Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Gestion des risques, en partenariat avec IF3E, au Centre d’enseignement régional Grand Est de Metz, en formation initiale sous statut d’apprenti
Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Matériaux, en partenariat avec Ingénieurs 2000, au Centre d’enseignement régional Paris (Ile-de-France) de Paris, en formation initiale
sous statut d’apprenti
Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Bioinformatique, en formation hors temps de travail (HTT), en formation continue
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2020-2021
Accréditation restreinte
Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Construction et aménagement (Intitulé provisoire), en partenariat avec IF3E, au Centre d’enseignement régional Grand Est de Nancy, en formation initiale sous statut d’apprenti
Accréditation restreinte pour une durée de 3 ans sous réserve de l’accord du Conseil régional
Avis défavorable de la Commission des titres d’ingénieur
Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Energétique Bâtiment, en partenariat avec la faculté des métiers de l’Essonne, au Centre d’enseignement régional Ile-de-France d’Evry, en formation initiale sous statut d’apprenti
Prise d’acte de la Commission des titres d’ingénieur
Prise d’acte, assortie de nombreuses réserves, du suivi des recommandations transversales formulées en 2012 et 2015.
AVIS N° 2018/01-06
Levée de la mise en suspens par la Commission des titres d’ingénieur
Ingénieur diplômé du Conservatoire national des arts et métiers, spécialité Informatique, en convention avec l’université de Toulon, au Centre régional de Provence-Alpes-Côte-D’Azur de Toulon, en formation initiale
sous statut d’apprenti
À compter de la rentrée universitaire 2016
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2017-2018
Accréditation restreinte
Prise d’acte des documents transmis par l’école : décision du Conseil régional et convention avec le CFA devant assurer le financement, relatives à un niveau titre d’ingénieur diplômé. Prise d’acte de l’ouverture de cette spécialité à la rentrée 2016.
Levée rétroactive de la mise en suspens formulée en 2015, et avis favorable, pour la durée restreinte de 2 ans à compter du 1er septembre 2016, à l’accréditation du CNAM à délivrer ce titre dans la spécialité « Informatique » en formation initiale sous statut d’apprenti, en convention avec l’Université de Toulon, sur le site de Toulon
COMPLEMENT D’AVIS N° 2015/07-02
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2/ La Commission a pris acte de modifications dans le suivi général des habilitations
Ecole nationale d’ingénieurs de Brest (ENI Brest)
Prise d’acte de la Commission des titres d’ingénieur
La Commission prend acte favorablement du rapport intermédiaire remis par l’école.
COMPLEMENT D’AVIS N° 2014/04-08
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Institut textile et chimique de Lyon (ITECH Lyon)
Prise d’acte de la Commission des titres d’ingénieur
La Commission prend acte favorablement du rapport intermédiaire remis par l’école.
COMPLEMENT DE DECISION N° 2015/04-04
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Institut supérieur de l’Aéronautique et de l’Espace (ISAE Toulouse)
Prise d’acte de la Commission des titres d’ingénieur
La Commission ne prend pas acte du plan d’actions suite à injonction remis par l’école et renouvelle l’injonction d’engager au plus tôt une réflexion approfondie sur les enjeux posés par la CTI relativement à l’usage des ECTS et de la césure. La CTI demande à l’école de transmettre, pour le 15 mai 2018, un nouveau plan d’actions conforme au référentiel R&O.
COMPLEMENT D’AVIS N° 2017/04-05
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Institut national polytechnique de Toulouse (Toulouse INP)
Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques de l’Institut national polytechnique de Toulouse (ENSIACET)
Prise d’acte de la Commission des titres d’ingénieur
La Commission prend d’acte de l’accord du Conseil régional relatif à la spécialité Génie industriel en formation initiale sous statut d’apprenti et lève la mise en suspens. La Commission renouvelle la demande de la convention signée entre l’établissement et le CFA.
