1 / Admission par l’État (diplômes délivrés par des établissements étrangers)
(Cf. code de l’éducation et notamment les articles L 642-7 et R 642-9 ; R&0 2016 Livre 3)
1.1 / Hautes écoles – Fédération Wallonie – Bruxelles (Belgique)
9 Hautes écoles belges, établissements d’enseignement supérieur, ont demandé à être auditées par la CTI en vue de faire reconnaître en France leurs diplômes par la procédure d’admission par l’État. Il s’agit d’une première demande. Ces diplômes de « master en sciences de l’ingénieur industriel » sont délivrés à l’issue d’une formation en 5 ans composé d’un premier cycle scientifique et technologique généraliste de 3 ans conduisant à un diplôme de bachelier de transition suivi d’un cycle master de 2 ans organisé selon diverses orientations (correspondant à des spécialités). 32 formations ont été examinées.
Après une évaluation de l’ensemble du cursus faite sur la base d’un référentiel commun dans le cadre d’une mission effectuée conjointement, pour la France, par la Commission des titres d’ingénieur et, pour la Communauté francophone de Belgique, par l’Agence pour l’évaluation de la qualité de l’enseignement supérieur (AEQES), et au vu des rapports établis pour chaque Haute école et de l’analyse transversale, disponibles sur le site de l’AEQES, la Commission des titres d’ingénieur, en vue de l’admission par l’État à compter du 1er septembre 2016, des diplômes d’ingénieurs industriels, donne les avis suivants :
Haute-École Paul-Henri-Spaak (Bruxelles)
Avis favorable à l’admission par l’État, pour une période de 5 ans, des 6 diplômes suivants :
• Master en Sciences de l’ingénieur industriel, orientation Chimie
• Master en Sciences de l’ingénieur industriel, orientation Electricité
• Master en Sciences de l’ingénieur industriel, orientation Electronique
• Master en Sciences de l’ingénieur industriel, orientation Génie physique et nucléaire
• Master en Sciences de l’ingénieur industriel, orientation Informatique
• Master en Sciences de l’ingénieur industriel, orientation Mécanique
L’établissement établira, pour septembre 2019, un rapport sur la prise en compte des recommandations et, notamment, sur l’avancement du projet de déménagement et les collaborations avec l’Université libre de Bruxelles.
Le label EUR-ACE Master est attribué à ces 6 diplômes pour la même période.
(AVIS N° 2016/09-01)
Haute École en Hainaut (Mons)
Avis favorable à l’admission par l’État, pour une période de 5 ans, des 3 diplômes suivants :
• Master en Sciences de l’ingénieur industriel, orientation Construction
• Master en Sciences de l’ingénieur industriel, orientation Informatique
• Master en Sciences de l’ingénieur industriel, orientation Ingénieur géomètre
L’établissement établira, pour septembre 2019, un rapport sur la prise en compte des recommandations, notamment sur la mise en place de la démarche qualité dans la formation d’ingénieurs industriels.
Le label EUR-ACE Master est attribué à ces 3 diplômes, pour la même période.
(AVIS N° 2016/09-02)
Haute École Lucia de Brouckère (Bruxelles)
Avis défavorable à l’admission par l’État de diplômes de master dans 2 domaines : biochimie, chimie.
(AVIS N° 2016/09-03)
Haute École de la Province de Liège (Liège)
Avis défavorable à l’admission par l’État de diplômes de master dans 7 domaines : biochimie, chimie, construction, électromécanique, électronique, géomètre, informatique.
(AVIS N° 2016/09-04)
Haute École Robert Schuman (Arlon)
Avis favorable à l’admission par l’État, pour une période de 3 ans, du diplôme suivant :
• Master en Sciences de l’Ingénieur industriel, orientation Industrie
Le label EUR-ACE Master est attribué à ce diplôme, pour la même période.
(AVIS N° 2016/09-05)
Haute École Léonard de Vinci (Bruxelles)
Avis favorable à l’admission par l’État, pour une période de 5 ans, des 6 diplômes suivants :
• Master en Sciences de l’ingénieur industriel, orientation Automatique
• Master en Sciences de l’ingénieur industriel, orientation Construction
• Master en Sciences de l’ingénieur industriel, orientation Electromécanique
• Master en Sciences de l’ingénieur industriel, orientation Electronique
• Master en Sciences de l’ingénieur industriel, orientation Géomètre
• Master en Sciences de l’ingénieur industriel, orientation Informatique
L’établissement établira, pour septembre 2019, un rapport sur la prise en compte des recommandations, notamment sur la démarche compétences et la formalisation de la prise en compte de l’avis des entreprises.
Le label EUR-ACE Master est attribué à ces 6 diplômes, pour la même période.
(AVIS N° 2016/09-06)
Haute École Louvain en Hainaut (Mons)
Avis favorable à l’admission par l’État, pour une période de 5 ans, des 4 diplômes suivants :
• Master en Sciences de l’ingénieur industriel, orientation Biochimie
• Master en Sciences de l’ingénieur industriel, orientation Chimie
• Master en Sciences de l’ingénieur industriel, orientation Electromécanique
• Master en Sciences de l’ingénieur industriel, orientation Electronique
L’établissement établira, pour septembre 2019, un rapport sur la prise en compte des recommandations, notamment sur la mise en place d’une démarche compétences propre à chaque orientation et sur l’amélioration de la visibilité des orientations biochimie, chimie et électronique.
Le label EUR-ACE Master est attribué à ces 4 diplômes, pour la même période.
(AVIS N° 2016/09-07)
Haute École Libre Mosane (Liège)
Avis favorable à l’admission par l’État, pour une période de 3 ans, du diplôme suivant :
• Master en Sciences de l’Ingénieur industriel, orientation Industrie
Le label EUR-ACE Master est attribué à ce diplôme, pour la même période.
(AVIS N° 2016/09-08)
Haute École Namur-Liège-Luxembourg (Virton)
Avis favorable à l’admission par l’État, pour une période de 3 ans, des 2 diplômes suivants :
• Master en Sciences de l’ingénieur industriel, orientation Automatisation
• Master en Sciences de l’ingénieur industriel, orientation Electromécanique
Le label EUR-ACE Master est attribué à ces 2 diplômes, pour la même période.
(AVIS N° 2016/09-09)
1.2 / Universités – Fédération de Flandres et Bruxelles (Belgique)
3 universités belges, établissements d’enseignement supérieur, ont demandé à être audité par la CTI en vue de faire reconnaître en France leurs diplômes par la procédure d’admission par l’État. Il s’agit d’une première demande. Ces diplômes de « master en sciences de l’ingénieur » sont délivrés à l’issue d’une formation en 5 ans composée d’un premier cycle scientifique et technologique généraliste de 3 ans suivi d’un cycle de spécialisation de 2 ans conduisant au Master. Le premier cycle se conclut par la délivrance d’un diplôme de bachelor dit « de transition ». 55 formations ont été examinées au regard des référentiels R&0 2012 international, ESG 2009 et EAFSG (EUR-ACE Master).
La traduction française des intitulés de diplôme est donnée à titre indicatif et provisoire.
Université KU Leuven – Belgique / Faculté des sciences de l’ingénieur
KU Leuven University / Faculty of Engineering Science (FES)
Avis favorable à l’admission par l’État, pour une période de 6 ans, à compter du 1er septembre 2016, des 10 diplômes suivants délivrés par la Faculté des sciences de l’ingénieur de l’Université KU Leuven (Belgique) :
• Master en Sciences de l’ingénieur : architecture / Master of Engineering : Architecture / NL : Master in de ingenieurswetenschappen : architectuur
• Master en Sciences de l’ingénieur en génie civil / Master of Civil Engineering / NL : Master in de ingenieurswetenschappen : bouwkunde
• Master en Sciences de l’ingénieur en génie électrique / Master of Engineering : Electrical Engineering / NL : Master in de ingenieurswetenschappen : elektrotechniek
• Master en Sciences de l’ingénieur en génie des nanosciences et nanotechnologies / Master of Nanoscience and Nanotechnology / NL : Master in de Nanowetenschappen en nanotechnologie
• Master en Sciences de l’ingénieur en génie biomédical / Master of Engineering : Biomedical Engineering / NL : Master in de ingenieurswetenschappen : biomedische technologie
• Master en Sciences de l’ingénieur en génie énergétique / Master of Engineering : Energy / NL : Master in de ingenieurswetenschappen : energie
• Master en Sciences de l’ingénieur en génie mécanique / Master of Engineering : Mechanical Engineering / NL : Master in de ingenieurswetenschappen : werktuigkunde
• Master en Sciences de l’ingénieur en génie mathématique / Master of Engineering : Mathematical Engineering / NL : Engineering Master in de ingenieurswetenschappen : wiskundige ingenieurstechnieken
• Master en Sciences de l’ingénieur en génie chimique / Master of Engineering : Chemical Engineering / NL : Master in de ingenieurswetenschappen : chemische technologie)
• Master en Sciences de l’ingénieur en génie des matériaux / Master of Engineering : Materials Engineering / NL : Master in de ingenieurswetenschappen : materiaalkunde
L’établissement établira, pour septembre 2019, un rapport sur la prise en compte des recommandations.
Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ces 10 diplômes, sur demande de l’établissement, pour la même période.
La commission a évalué favorablement la recevabilité des diplômes suivants, globalement conformes aux référentiels d’évaluation :
• Master en Sciences de l’ingénieur en trafic, logistique et systèmes de transport intelligent / Master of Engineering : traffic, logistics and intelligent transport systems / NL : Master in de ingenieurswetenschappen : verkeer, logistiek en intelligente transportsystemen)
• Master en Sciences de l’ingénieur en génie informatique / Master of Engineering : Computer science / NL : Master in de ingenieurswetenschappen : computerwetenschappen)
La demande d’admission par l’État de ces 2 masters pourra être à nouveau examinée dans 3 ans en fonction des évolutions mises en œuvre suite aux recommandations exprimées par la CTI.
Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ces 2 diplômes, sur demande de l’établissement, pour une période de 6 ans, à compter du 1er septembre 2016.
La commission a évalué favorablement la conformité des 2 cursus de « Bachelor de transition » aux référentiels d’évaluation. Ces diplômes ne peuvent faire l’objet d’une admission par l’état ni du label EUR-ACE Master.
L’avis pour les autres masters sera prononcé lors de la séance du 8 octobre 2016.
(AVIS N° 2016/09-10)
Université de Gand – Belgique / Faculté d’ingénierie et d’architecture de l’université de Gand
Ghent University / Faculty of Engineering and Architecture of Ghent University (FEA)
Avis favorable à l’admission par l’État, pour une période de 6 ans à compter du 1er septembre 2016, des 9 diplômes suivants délivrés par la Faculté d’ingénierie et d’architecture de l’Université de Gand (Belgique) :
• Master en Sciences de l’ingénieur : Architecture / Master of Science in de ingenieurswetenschappen: architectuur (Master of Science in Engineering : Architecture)
• Master en Sciences de l’ingénieur en génie civil / Master of Science in de ingenieurswetenschappen: bouwkunde / Master of Science in Civil Engineering
• Master en Sciences de l’ingénieur en génie électrique / Master of Science in de ingenieurswetenschappen: elektrotechniek / Master of Science in Electrical Engineering
• Master en sciences de l’ingénieur en photonique / Master of Science in de ingenieurswetenschappen: fotonica (VL) (en convention avec la Vrije Universiteit, Brussel – VUB) / • Master européen en Sciences de la photonique / European Master of Science in Photonics Engineering (in cooperation with VUB)
• Master en Sciences de l’ingénieur en génie biomédical / Master of Science in de ingenieurswetenschappen: biomedische ingenieurstechnieken ( in cooperation with VUB) / Master of Science in Biomedical Engineering (in cooperation with VUB)
• Master en Sciences de l’ingénieur en génie électromécanique / Master of Science in de ingenieurswetenschappen: werktuigkunde-elektrotechniek / Master of Science in Electromechanical Engineering
• Master en Sciences de l’ingénieur en génie industriel et recherche opérationnelle / Master of Science in de ingenieurswetenschappen: bedrijfskundige systeemtechnieken en operationeel onderzoek /
Master of Science in Industrial Engineering and Operations Research
• Master en Sciences de l’ingénieur en génie informatique / Master of Science in de ingenieurswetenschappen: computerwetenschappen / Master of Science in Computer Science Engineering
• Master en Sciences de l’ingénieur en génie des matériaux durables / Master of Science in de ingenieurswetenschappen: materiaalkunde / Master of Science in Sustainable Materials Engineering
L’établissement établira, pour septembre 2019, un rapport sur la prise en compte des recommandations.
Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ces 9 diplômes, sur demande de l’établissement, pour la même
période.
La commission a évalué favorablement la recevabilité des diplômes suivants, globalement conformes aux
référentiels d’évaluation :
• Master en Sciences de l’ingénieur en ingénierie physique / Master of Science in de ingenieurswetenschappen: toegepaste natuurkunde / Master of Science in Engineering Physics
• Master en Sciences de l’ingénieur en génie chimique / Master of Science in de ingenieurswetenschappen: chemische technologie / Master of Science in Chemical Engineering
La demande d’admission par l’État pourra être à nouveau examinée dans 3 ans en fonction des évolutions mises en oeuvre suite aux recommandations exprimées par la CTI.
Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ces 2 diplômes, sur demande de l’établissement, pour une période de 6 ans, à compter du 1er septembre 2016.
La commission a évalué favorablement la conformité des 7 cursus de Bachelor de transition aux référentiels d’évaluation. Ces diplômes ne peuvent faire l’objet d’une admission par l’État ni du label EUR-ACE Master.
L’avis pour les autres masters sera prononcé lors de la séance du 8 octobre 2016.
(AVIS N° 2016/09-11)
Université libre de Bruxelles – Belgique / Faculté d’ingénierie de l’université libre de Bruxelles
Vrije Universiteit of Brussel / Faculty of Engineering Sciences of Vrije Universiteit (VUB)
Avis favorable à l’admission par l’État, pour une période de 6 ans à compter du 1er septembre 2016, des 5 diplômes suivants délivrés par la Faculté d’ingénierie de l’Université libre de Bruxelles (VUB) (Belgique) :
• Master en Sciences de l’ingénieur : architecture / Master of Architectural Engineering (in cooperation with ULB)* / NL : Master in de ingenieurswetenschappen : architectuur
• Master en Sciences de l’ingénieur en génie civil / Master of Science in Civil Engineering (in cooperation with ULB)* / NL : Master in de ingenieurswetenschappen : bouwkunde
• Master en Sciences de l’ingénieur en électronique et génie des technologies de l’information / Master of Science in Electronics and Information Technology Engineering (in cooperation with ULB)* / NL : Master in de ingenieurswetenschappen : elektronica en informatietechnologie
• Master en Sciences de l’ingénieur en électromécanique / Master of Science in electromechanical engineering (in cooperation with ULB)* / NL : Master of Science in de ingenieurswetenschappen : werktuigkunde-elektrotechniek
• Master en Sciences de l’ingénieur en chimie et matériaux / Master of Science in Chemical and Materials Engineering (in cooperation with ULB)* / NL : Master of Science in de ingenieurswetenschappen : chemie en materialen
L’établissement établira, pour septembre 2019, un rapport sur la prise en compte des recommandations.
Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ces 5 diplômes, sur demande de l’établissement, pour la même période.
Les diplômes marqués d’un « * » sont délivrés en coopération, i.e. conjointement, avec l’ULB (Université Libre de Bruxelles de la Fédération Bruxelles – Wallonie) et dénommés masters « BRUFACE ».
La commission a évalué favorablement la recevabilité du diplôme suivant, globalement conforme aux référentiels d’évaluation :
• Master en Sciences appliquées et sciences de l’ingénieur : informatique appliquée / Master of Science in Applied Sciences and Engineering : Applied Computer science (in cooperation with ULB)* / NL : Master of Science in de ingenieurswetenschappen: toegepaste computerwetenschappen
La demande d’admission par l’État pourra être à nouveau examinée dans 3 ans en fonction des évolutions mises en œuvre suite aux recommandations exprimées par la CTI.
Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ce diplôme, sur demande de l’établissement, pour une période de 6 ans, à compter du 1er septembre 2016.
La commission a évalué favorablement la conformité des 2 cursus de Bachelor de transition aux référentiels d’évaluation. Ces diplômes ne peuvent faire l’objet d’une admission par l’état ni du label EUR-ACE Master.
(AVIS N° 2016/09-12)
1.3 / Formations d’Ingénieurs civils – Fédération Wallonie – Bruxelles (Belgique)
En 2013, dans le cadre d’une évaluation conjointe menée avec l’AEQES de 45 masters « Ingénieur civil » et masters « Bioingénieur » délivrés par 4 établissements, il a été procédé sur avis de la CTI à l’admission par l’État d’un certain nombre d’entre eux, pour la durée maximale de 6 ans (26) ou pour une durée restreinte de 3 ans (15).
Ces diplômes sont délivrés à l’issue d’une formation en 5 ans (en formation initiale sous statut d’étudiant) composée d’un premier cycle scientifique et technologique généraliste de 3 ans suivi d’un cycle de spécialisation de 2 ans conduisant au Master. Le premier cycle se conclut par la délivrance d’un bachelor dit « de transition ».
Les masters ayant été admis pour une durée restreinte de 3 ans ont fait l’objet d’un processus d’audit mené par la seule CTI en vue du renouvellement de l’admission par l’État. Un établissement a demandé l’admission par l’État pour un nouveau master.
Université catholique de Louvain (Belgique)
École polytechnique de Louvain
Avis favorable au renouvellement de l’admission par l’État, pour la durée maximale de 3 ans à compter du 1er septembre 2016, du diplômé suivant :
• Master « Ingénieur bio-médical »
Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ce diplôme, sur demande de l’établissement, pour la même période.
Il sera procédé ultérieurement à l’examen du rapport intermédiaire demandé (cf. AVIS N°2013/09-05) relatif au suivi des recommandations portant sur les masters ingénieur civil « chimie et sciences des matériaux », « constructions », « électromécanicien », « informatique » et « mécanique ».
Faculté des bioingénieurs de Louvain (Agro Louvain)
(Anciennement « Faculté d’ingénierie biologique, agronomique et environnementale »)
Avis favorable au renouvellement de l’admission par l’État, pour la durée maximale de 3 ans à compter du 1er septembre 2016, des 2 diplômes suivants :
• Master « Bioingénieur en chimie et bio-industries »
• Master « Bioingénieur en sciences et technologies de l’environnement ».
Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ces diplômes, sur demande de l’établissement, pour la même période.
Il sera procédé ultérieurement à l’examen du rapport intermédiaire demandé (cf. AVIS N° 2013/09-06) relatif au suivi des recommandations portant sur les masters bioingénieur « sciences agronomiques » et « gestion des forêts et des espaces naturels ».
(AVIS N° 2016/09-13)
Université de Mons
Faculté polytechnique de Mons (FPMS)
Avis favorable au renouvellement de l’admission par l’État, pour la durée maximale de 3 ans à compter du 1er septembre 2016, des 4 diplômes suivants :
• Master « Ingénieur civil architecte »
• Master « Ingénieur civil en chimie et science des matériaux »
• Master « Ingénieur civil électricien »
• Master « Ingénieur civil mécanicien »
Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ces 4 diplômes, sur demande de l’établissement, pour la même période.
Prise d’acte favorable aux éléments fournis dans le rapport intermédiaire demandé (cf. AVIS N° 2013/09-07) relatif au suivi des recommandations portant sur les masters « ingénieur civil en informatique et gestion » et « ingénieur civil des mines et géologue » (modification validée en séance plénière du 8 novembre 2016).
(AVIS N° 2016/09-14)
Université libre de Bruxelles (Belgique)
École polytechnique de Bruxelles
Avis favorable au renouvellement de l’admission par l’État, pour la durée maximale de 3 ans à compter du 1er septembre 2016, des 2 diplômes suivants :
• Master « Ingénieur civil physicien »
• Master « Ingénieur civil biomédical »
Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ces 2 diplômes, sur demande de l’établissement, pour la même période.
Prise d’acte favorable aux éléments fournis dans le rapport intermédiaire demandé (cf. AVIS N° 2013/09-02) relatif au suivi des recommandations pour les masters « architecte », « électricien » et « électromécanicien ».
(AVIS N° 2016/09-15)
Université de Liège (Belgique)
Faculté des sciences appliquées (FSA)
Avis favorable au renouvellement de l’admission par l’État, pour la durée maximale de 3 ans à compter du 1er septembre 2016, des 5 diplômes suivants :
• Master « Ingénieur civil architecte »
• Master « Ingénieur civil biomédical »
• Master « Ingénieur civil en chimie et science des matériaux »
• Master « Ingénieur civil électricien »
• Master « Ingénieur civil électromécanicien »
Avis favorable au renouvellement de l’admission par l’Etat, pour la durée restreinte de 3 ans à compter du 1er septembre 2016, du diplôme suivant :
• Master « Ingénieur civil en informatique »
Avis favorable à une première admission par l’État, pour la durée maximale de 3 ans à compter du 1er septembre 2016, du diplôme suivant :
• Master « Ingénieur civil mécanicien »
Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ces 7 diplômes, sur demande de l’établissement, pour la même période.
Il sera procédé ultérieurement à l’examen du rapport intermédiaire demandé (cf. AVIS N° 2013/09-03) relatif au suivi des recommandations portant sur les masters ingénieur civil « aérospatiale » et « mines et géologue ».
Gembloux Agro-Bio Tech
Il sera procédé ultérieurement à l’examen du rapport intermédiaire demandé (cf. AVIS N° 2013/09-04) relatif au suivi des recommandations portant sur les masters bioingénieur « sciences et technologie de l’environnement », « gestion des forêts et des espaces naturels » et « chimie et bio-industries ».
(AVIS N° 2016/09-16)
2 / Examen de rapports intermédiaires et autres documents demandés sur avis / décisions
École d’ingénierie des sciences aérospatiales (ELISA)
La Commission prend acte favorablement du rapport intermédiaire demandé lors de la première habilitation de l’établissement (DECISION N° 2015/02-04) décrivant les conditions dans lesquelles s’est déroulée la 1ère année d’études et précisant l’état de la mise en œuvre des recommandations.
CentraleSupelec
La Commission prend acte, avec réserve portant sur la mise en œuvre des ECTS, du rapport intermédiaire demandé lors du suivi périodique de l’École supérieure d’électricité (SUPELEC) (DECISION N° 2014/04-01).
3 / Développement de l’apprentissage, de la formation continue et du contrat de professionnalisation
Université de Bretagne-Sud
École nationale supérieure d’ingénieurs de Bretagne Sud (ENSIBS)
La Commission prend acte favorablement de la mise en place du contrat de professionnalisation, à compter de la rentrée 2016, dans la dernière année du cursus menant aux 2 titres d’ingénieur diplômé dans les spécialités suivantes : « génie industriel » et « informatique ».
Groupe des écoles nationales d’économie et statistique (GENES)
École nationale de la statistique et de l’administration économique (ENSAE)
La Commission prend acte favorablement de la mise en place du contrat de professionnalisation, à compter de la rentrée 2016, dans la dernière année du cursus menant au titre d’ingénieur diplômé.
Université de Pau
Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux publics de l’université de Pau (ISA-BTP)
La Commission prend acte favorablement de la demande, dérogatoire et temporaire, d’extension à la voie de la formation continue, à compter de la rentrée 2016, de l’habilitation à délivrer le titre d’ingénieur diplômé.
4 / Création d’une école interne de formation d’ingénieurs – modification d’intitulé
Université de Corse
École d’ingénieurs Paoli Tech
La Commission prend acte de l’arrêté du 19 juillet 2016 portant création de l’école d’ingénieurs Paoli Tech publié au journal officiel le 26 août 2016. En conséquence, à compter du 26 août 2016, le titre d’ingénieur diplômé préparé par l’Université de Corse devient :
Ingénieur diplômé de l’école d’ingénieurs Paoli Tech de l’Université de Corse, spécialité Energétique, en formation initiale sous statut d’étudiant ainsi qu’en formation continue
L’établissement transmettra au Greffe de la CTI les éléments d’identification et d’organisation.
(AVIS N°2016/09-17)
Ecole nationale supérieure des mines de Douai (Mines Douai)
Erratum
L’AVIS N° 2016/06-04 et le relevé de conclusions de la séance des 14 et 15 juin 2016 sont modifiés comme suit relativement à la nature du lien entre l’école et de l’IPHC :
« … la Commission donne un avis favorable, pour une durée restreinte à 3 ans à compter du 1er septembre 2016, à l’accréditation de l’Ecole nationale supérieure des mines de Douai à délivrer le titre suivant :
Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure des mines de Douai, spécialité Génie civil et systèmes ferroviaires, en partenariat avec l’IPHC, en formation initiale sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue, … »
