1/ Suivi périodique du Sud-Ouest – Académie de Toulouse
(habilitation à compter de la rentrée 2017)
Université Toulouse-III
Avis favorable au renouvellement, pour la durée restreinte de 3 ans à compter du 1er septembre 2017, de l’accréditation de l’Université Toulouse-III à délivrer les titres suivants :
– Ingénieur diplômé de l’Université Toulouse-III, dans les 3 spécialités – Télécommunications et Réseaux (nouvel intitulé en remplacement de Télécommunications et réseaux informatiques) – Robotique (nouvel intitulé en remplacement de Systèmes robotiques) – Génie civil et Géosciences (nouvel intitulé en remplacement de Génie civil et géotechnique), en formation initiale sous statut d’étudiant.
L’université enverra au département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du greffe de la CTI, avant le 15 avril 2018, un rapport intermédiaire portant sur le développement de l’autonomie du département de formation et sur le déploiement de son système d’assurance qualité.
Le label EUR-ACE Master pourra être attribué aux 2 diplômes de spécialité Télécommunications et Réseaux ainsi que Robotique, sur demande de l’établissement, pour la même période.
(AVIS N° 2017/04-01)
Institut national des sciences appliquées de Toulouse (INSA Toulouse)
Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 5 ans à compter du 1er septembre 2017, de l’accréditation de l’Institut national des sciences appliquées de Toulouse à délivrer les titres suivants :
– Ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées de Toulouse, dans les 6 spécialités – Automatique et Electronique – Génie biologique (nouvel intitulé en remplacement de Génie biochimique) – Génie physique – Génie des procédés et Environnement (nouvel intitulé en remplacement de Génie des procédés) – Informatique et Réseaux – Mathématiques appliquées (nouvel intitulé en remplacement de Génie mathématique et modélisation), en formation initiale sous statut d’étudiant ainsi qu’en formation continue.
– Ingénieur diplômé de l’Institut national des sciences appliquées de Toulouse, dans les 2 spécialités – Génie civil – Génie mécanique, en formation initiale sous statut d’étudiant et d’apprenti ainsi qu’en formation continue.
La Commission valide l’organisation et l’approche pédagogique spécifique au contrat de professionnalisation mises en place par l’école.
Dans le cadre de l’audit anticipé et simplifié qui sera mené durant la campagne 2019-2020, la Commission examinera de façon approfondie la situation du cursus sous statut d’apprenti réalisé à Rodez et l’utilisation des contrats de professionnalisation.
Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ces 8 diplômes, sur demande de l’établissement, pour la même période.
(AVIS N° 2017/04-02)
Institut national universitaire Jean-François Champollion (INU Champollion)
Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 5 ans à compter du 1er septembre 2017, de l’accréditation de l’Institut national universitaire Jean-François Champollion à délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :
– Ingénieur diplômé de l’Institut universitaire Jean-François Champollion, spécialité Informatique pour la santé, en formation initiale sous statut d’étudiant et d’apprenti ainsi qu’en formation continue.
Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ce diplôme, sur demande de l’établissement, pour la même période.
La Commission valide l’organisation et l’approche pédagogique spécifique au contrat de professionnalisation mises en place par l’école.
(AVIS N° 2017/04-03)
Ecole nationale d’ingénieurs de Tarbes (ENI Tarbes)
Avis favorable au renouvellement, pour la durée restreinte de 3 ans à compter du 1er septembre 2017, de l’accréditation de l’Ecole nationale d’ingénieurs de Tarbes à délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :
– Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale d’ingénieurs de Tarbes,
en formation initiale sous statut d’étudiant et d’apprenti ainsi qu’en formation continue.
(AVIS N° 2017/04-04)
Institut supérieur de l’aéronautique et de l’espace (ISAE)
Avis favorable, assorti d’une injonction, au renouvellement, pour la durée maximale de 5 ans à compter du 1er septembre 2017, de l’accréditation de l’Institut supérieur de l’aéronautique et de l’espace à délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :
– Ingénieur diplômé de l’Institut supérieur de l’aéronautique et de l’espace, en formation initiale sous statut d’étudiant.
Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ce diplôme, sur demande de l’établissement, pour la même période.
(AVIS N° 2017/04-05)
Ecole nationale de l’aviation civile (ENAC)
Avis favorable, assorti d’une injonction, au renouvellement, pour la durée maximale de 5 ans à compter du 1er septembre 2017, de l’accréditation de l’Ecole nationale de l’aviation civile à délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :
– Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale de l’aviation civile,
en formation initiale sous statut d’étudiant et d’apprenti.
(Pour le cursus réalisé sous statut d’apprenti, formation sur les sites de Montpellier puis Toulouse)
Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ce diplôme, sur demande de l’établissement, pour la même période.
(AVIS N° 2017/04-06)
Météo France
– Ecole nationale de la météorologie (ENM)
Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 5 ans à compter du 1er septembre 2017, de l’accréditation de Météo France à délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :
– Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale de la météorologie, en formation initiale sous statut d’étudiant.
Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ce diplôme, sur demande de l’établissement, pour la même période.
(AVIS N° 2017/04-07)
Ecole d’ingénieurs de Purpan (EI Purpan)
Décision favorable, assortie d’une injonction, au renouvellement, pour la durée maximale de 5 ans à compter du 1er septembre 2017, de l’accréditation de l’Ecole d’ingénieurs de Purpan à délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :
– Ingénieur diplômé de l’Ecole d’ingénieurs de Purpan, en formation initiale sous statut d’étudiant et en formation continue.
Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ce diplôme, sur demande de l’établissement, pour la même période.
(DECISION N° 2017/04-08)
Institut Mines – Télécom
-Ecole nationale supérieure des mines d’Albi – Carmaux (Mines Albi – Carmaux)
Avis favorable au renouvellement, pour la durée maximale de 5 ans à compter du 1er septembre 2017, de l’accréditation de l’Institut Mines – Télécom à délivrer le titre d’ingénieur diplômé suivant :
– Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure des mines d’Albi – Carmaux de l’Institut Mines – Télécom, en formation initiale sous statut d’étudiant et d’apprenti ainsi qu’en formation continue.
Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ce diplôme, sur demande de l’établissement, pour la même période.
(AVIS N° 2017/04-09)
2/ Suivi général des habilitations
Université de Lorraine
– Ecole nationale supérieure d’agronomie et des industries alimentaires (ENSAIA)
La Commission prend acte, favorablement, du plan d’action proposé suite à injonction.
– Ecole nationale d’ingénieurs de Metz (ENI Metz)
La Commission prend acte du rapport de situation relatif à la mise en place de la gouvernance de l’école dans le cadre de l’Université de Lorraine
(Complément à l’AVIS N° 2016/06-01)
Institut supérieur de l’électronique et du numérique de Brest (ISEN Brest)
La Commission prend acte de la conformité des documents transmis à sa demande, ainsi que du nouveau cycle préparatoire.
(Complément à la DECISION N° 2017/01-02)
3/ Admission par l’État (diplômes délivrés par des établissements étrangers)
(cf. code de l’éducation et notamment les articles L 642-7 et R 642-9 ; R&0 2016 Livre 3)
Université catholique de Louvain
– Faculté des bioingénieurs
La Commission prend acte, favorablement, du rapport intermédiaire relatif à 2 diplômes d’ingénieur dans les spécialités : Sciences agronomiques et Gestion des forêts et des espaces naturels.
(Complément à l’AVIS N°2013/09-06)
4/ Développement de l’apprentissage et de la formation continue
Institut polytechnique de Bordeaux (IP Bordeaux)
Comme suite à l’avis donné au mois de janvier 2017 (AVIS N° 2017/01-02), la Commission prend acte de la décision du Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine et de la convention avec le CFA devant assurer le financement de 4 formations sous statut d’apprenti. En conséquence, la Commission donne les avis suivants :
– Ecole nationale supérieure d’électronique, informatique, télécommunications, mathématique et mécanique de Bordeaux (ENSEIRB-MATMECA)
Avis favorable, pour la durée restreinte de 3 ans à compter du 1er septembre 2017, à l’accréditation de l’Institut polytechnique de Bordeaux à délivrer les titres suivants :
– Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure d’électronique, informatique, télécommunications, mathématique et mécanique de l’Institut polytechnique de Bordeaux, dans les 2 spécialités – Réseaux et Systèmes d’information – Systèmes électroniques embarqués,
en formation initiale sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue.
Les premiers diplômes préparés par les apprentis et les stagiaires de formation continue seront délivrés à l’issue de l’année universitaire 2019-2020.
– Ecole nationale supérieure de chimie, de biologie et de physique (ENSCBP)
Avis favorable, pour la durée restreinte de 3 ans à compter du 1er septembre 2017, à l’accréditation de l’Institut polytechnique de Bordeaux à délivrer les titres suivants :
– Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure de chimie, de biologie et de physique de l’Institut polytechnique de Bordeaux, dans les 2 spécialités – Matériaux – Matériaux composites et Mécanique,
en formation initiale sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue.
Les premiers diplômes préparés par les apprentis et les stagiaires de formation continue seront délivrés à l’issue de l’année universitaire 2019-2020.
(Complément à l’AVIS N° 2017/01-02)
Institut Mines-Télécom (IMT)
– Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne (Mines Saint-Etienne)
Prenant acte, d’une part de la décision du Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes relative à la prise en charge d’un flux conventionné de 15 apprentis, d’autre part de la convention passée avec le CFA, la Commission donne un avis favorable, à partir du 1er septembre 2017, à l’extension à la voie de la formation initiale sous statut d’apprenti de la préparation et de la délivrance du titre d’ingénieur diplômé suivant :
– Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne de l’Institut Mines-Télécom, spécialité Systèmes électroniques embarqués.
Actuellement ce diplôme, préparé sur le site de Gardanne, n’est délivré que dans le cadre de la formation continue, l’accréditation en cours se terminant à la fin de l’année universitaire 2017-2018.
La préparation sous statut d’apprenti s’effectuera sur le site de Saint-Etienne et partiellement sur celui de Gardanne.
Les premiers diplômes préparés par les apprentis seront délivrés à l’issue de l’année universitaire 2019-2020.
(AVIS N° 2017/04-11)
5/ Déménagement et changement de nom d’une école privée
Ecole supérieure d’ingénieurs des travaux de la construction de Cachan (ESITC Cachan)
La Commission prend acte du transfert de l’école à Arcueil (Val-de-Marne) – 79 avenue Aristide Briand – et, favorablement, de sa volonté de s’appeler Ecole supérieure d’ingénieurs des travaux de la construction de Paris (ESITC Paris).
Le transfert et le nouveau nom seront effectifs à partir du 1er septembre 2017.
(DECISION N° 2017/04-12)
