1/ Suivi périodique du Sud-Ouest – Académies de Bordeaux et de Toulouse (habilitation à compter de la rentrée 2017)
Institut polytechnique de Toulouse (INP Toulouse)
* Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET)
Avis favorable, pour la durée maximale de 5 ans à compter du 1er septembre 2017, à l’accréditation de l’Institut national polytechnique de Toulouse à délivrer les titres suivants :
– Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques de l’Institut national polytechnique de Toulouse, dans les 2 spécialités – Chimie – Génie industriel, en formation initiale sous statut d’étudiant ainsi qu’en formation continue.
– Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques de l’Institut national polytechnique de Toulouse, dans les 3 spécialités – Génie chimique – Génie des procédés – Matériaux, en formation initiale sous statut d’étudiant et d’apprenti
ainsi qu’en formation continue.
Le label européen pour les formations d’ingénieur EUR-ACE Master pourra être attribué à ces 5 diplômes, sur demande de l’établissement, pour la même période.
Dans le cadre de l’audit simplifié et anticipé qui sera mené durant la campagne 2019-2020, la Commission examinera de façon approfondie la mise en œuvre du suivi des recommandations et, de façon particulière, la situation des cursus sous statut d’apprenti.
Par ailleurs, l’établissement sollicite l’extension à la voie de l’apprentissage de l’accréditation à délivrer le titre d’ingénieur dans la spécialité Génie industriel (voir … 3 / Développement de l’apprentissage)
* Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse (ENSAT)
La durée maximale d’accréditation, délibérée lors de la séance plénière du 8 novembre 2016, est ramenée de 6 à 5 ans afin d’être en conformité avec R&O 2016. (AVIS N° 2016/12-01)
* Institut polytechnique de Bordeaux (Bordeaux INP) – Ecole nationale supérieure d’électronique, informatique, télécommunications, mathématique et mécanique de Bordeaux (ENSEIRB-MATMECA)
Avis favorable, pour la durée maximale de 5 ans à compter du 1er septembre 2017, à l’accréditation de l’Institut polytechnique de Bordeaux à délivrer les titres suivants :
– Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure d’électronique, informatique, télécommunications, mathématique et mécanique de l’Institut polytechnique de Bordeaux, dans les 4 spécialités – Electronique – Informatique – Télécommunications – Mathématique s et Mécanique, en formation initiale sous statut d’étudiant ainsi qu’en formation continue.
Le label EUR-ACE Master pourra être attribué aux 4 diplômes accrédités, sur demande de l’établissement, pour la même période.
La Commission prend acte de l’arrêt, dès la rentrée 2017, du recrutement pour les deux formations réalisées en partenariat avec l’ITII Aquitaine, sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue. Pour les apprentis et les stagiaires de formation continue actuellement en cours d’études, les cursus seront menés à leur terme par l’école et son partenaire.
La Commission a examiné favorablement le projet de création de 2 nouvelles spécialités – Réseaux et S ystèmes d’information – Systèmes électroniques embarqués, en formation initiale sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue. L’avis définitif, précisant le début et la durée de l’habilitation correspondante, sera pris au vu de la décision du Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine et de la convention avec le CFA devant assurer le financement.
* Ecole nationale supérieure de chimie, de biologie et de physique (ENSCBP)
Avis favorable, pour la durée maximale de 5 ans à compter du 1er septembre 2017, à l’accréditation de l’Institut polytechnique de Bordeaux à délivrer les titres suivants :
– Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure de chimie, de biologie et de physique de l’Institut polytechnique de Bordeaux, dans les 2 spécialités – Chimie et Génie physique (nouvel intitulé en remplacement de Chimie physique) – Agroalimentaire et Génie biologique (nouvel intitulé en remplacement de Sciences et techniques des aliments) en formation initiale sous statut d’étudiant ainsi qu’en formation continue.
– Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure de chimie, de biologie et de physique de l’Institut polytechnique de Bordeaux, spécialité Agroalimentaire et Génie industriel (nouvel intitulé en remplacement de Production dans les industries agroalimentaires), en partenariat avec l’IFRIA Aquitaine, en formation initiale sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue.
Le label EUR-ACE Master pourra être attribué aux 3 diplômes accrédités, sur demande de l’établissement, pour la même période.
La Commission prend acte de l’arrêt, dès la rentrée 2017, du recrutement pour les deux formations réalisées en partenariat avec l’ITII Aquitaine, sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue. Pour les apprentis et les stagiaires de formation continue actuellement en cours d’études, les cursus seront menés à leur terme par l’école et son partenaire.
La Commission a examiné favorablement le projet de création de 2 nouvelles spécialités – Matériaux – Matériaux composites et Mécanique, en formation initiale sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue. L’avis définitif, précisant le début et la durée de l’habilitation correspondante, sera pris au vu de la décision du Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine et de la convention avec le CFA devant assurer le financement.
* Ecole nationale supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ENSTBB)
Avis favorable, pour la durée maximale de 5 ans à compter du 1er septembre 2017, à l’accréditation de l’Institut polytechnique de Bordeaux à délivrer le titre suivant :
– Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure de technologies des bio molécules de Bordeaux de l’Institut polytechnique de Bordeaux, en formation initiale sous statut d’étudiant ainsi qu’en formation continue.
Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ce diplôme, sur demande de l’établissement, pour la même période.
* Ecole nationale supérieure de cognitique (ENSC)
Avis favorable, pour la durée maximale de 5 ans à compter du 1er septembre 2017, à l’accréditation de l’Institut polytechnique de Bordeaux à délivrer le titre suivant :
– Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure de cognitique de l’Institut polytechnique de Bordeaux, en formation initiale sous statut d’étudiant ainsi qu’en formation continue.
Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ce diplôme, sur demande de l’établissement, pour la même période.
* Ecole nationale supérieure en environnement, géoressources et ingénierie du développement durable (ENSEGID)
Avis favorable, pour la durée maximale de 5 ans à compter du 1er septembre 2017, à l’accréditation de l’Institut polytechnique de Bordeaux à délivrer le titre suivant :
– Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure en environnement, géoressources et ingénierie du développement durable de l’Institut polytechnique de Bordeaux, en formation initiale sous statut d’étudiant
ainsi qu’en formation continue.
Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ce diplôme, sur demande de l’établissement, pour la même période. (AVIS N° 2017/01-02)
Université de Pau
* Ecole nationale supérieure en génie des technologies industrielles (ENSGTI)
Avis favorable, pour la durée maximale de 5 ans à compter du 1er septembre 2017, à l’accréditation de l’Université de Pau à délivrer le titre suivant :
– Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure en génie des technologies industrielles de l’Université de Pau, d ans les 2 spécialités – Génie des procédés – Energétique, en formation initiale sous statut d’étudiant.
Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ces 2 diplômes, sur demande de l’établissement, pour la même période.
* Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux publics (ISA-BTP)
Avis favorable, pour la durée maximale de 5 ans à compter du 1er septembre 2017, à l’accréditation de l’Université de Pau à délivrer le titre suivant :
– Ingénieur diplômé de l’Institut supérieur aquitain du bâtiment et des travaux publics de l’Université de Pau, en formation initiale sous statut d’étudiant.
L’établissement devra transmettre au plus tard le 15 janvier 2019 au Département des écoles supérieures et de l’enseignement privé de la DGESIP, en charge du greffe de la CTI, avant, un rapport intermédiaire portant sur le suivi des recommandations.
Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ce diplôme, sur demande de l’établissement, pour la même période. (AVIS N° 2017/01-03)
2/ Suivi général des habilitations
Université de Perpignan
Avis favorable, pour la durée restreinte de 3 ans à compter du 1er septembre 2017, au renouvellement de l’accréditation de l’Université de Perpignan à délivrer le titre suivant :
– Ingénieur diplômé de l’Université de Perpignan , spécialité Energétique, en formation initiale sous statut d’étudiant.
Avis favorable à la mise en place, à compter de la rentrée 2017, d’un recrutement à l’issue du baccalauréat, le cursus de formation comportant désormais 5 années. Le premier cycle (2 années) se déroulant sur le site de Toulouse et le cycle ingénieur (3 années) sur le site de Perpignan (AVIS N° 2017/01-04)
Université Clermont Auvergne
Centre universitaire des sciences et techniques (Polytech Clermont)
La Commission prend acte favorablement du plan d’action relatif à la situation de la formation dispensée à Montluçon en formation initiale sous statut d’apprenti (en partenariat avec l’ITII Auvergne) afin, d’une part de réduire l’isolement des apprentis, d’autre part de leur permettre d’obtenir le niveau d’anglais nécessaire à l’obtention du diplôme d’ingénieur. (AVIS N° 2017/01-05)
Université de La Réunion
Ecole supérieure d’ingénieurs Réunion Océan indien (ESIROI)
Sur la base du dossier transmis par l’Université, la Commission émet un avis de recevabilité favorable à la demande d’accréditation à délivrer le titre d’ingénieur diplômé de l’école dans la spécialité Informatique et Télécommunications . L’audit qui sera réalisé sur place en 2018-2019 permettra de vérifier que les conditions de cette recevabilité sont bien attestées afin que la demande d’accréditation puisse faire l’objet d’un avis favorable. (AVIS N° 2017/01-06)
Ecole supérieure angevine d’informatique et de productique (ESAIP)
La Commission prend acte favorablement du rapport intermédiaire sollicité lors suivi périodique (DECISION N° 2014/06-02), relatif d’une part à la situation de la spécialité Sécurité et Prévention des risques (recrutement et à l’accès à l’emploi), d’autre part sur la prise en compte de l’ensemble des recommandations.
Par ailleurs, l’établissement sollicite l’autorisation de déplacer sur Aix-en-Provence, la formation actuellement réalisée à Grasse. (voir … 4 / Création et déplacement d’antennes) (DECISION N° 2017/01-07)
Institut supérieur de l’électronique et du numérique de Toulon (ISEN Toulon)
La Commission prend acte de l’ouverture, à Marseille, d’un site de formation en vue de la préparation du titre suivant :
– Ingénieur diplômé de l’Institut supérieur de l’électronique et du numérique de Toulon, spécialité Electronique et Informatique industrielle, en partenariat avec l’ITII Provence Côte d’Azur. en formation initiale sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue.
Elle restreint à 2 ans, à compter du 1er septembre 2017, l’autorisation à délivrer la formation sur ce nouveau site. Ce délai doit permettre à l’établissement et à son partenaire de trouver des solutions pérennes pour installer durablement la formation dans un environnement comparable à celui dont bénéficie la formation sur le site de Toulon.
Par ailleurs, l’établissement sollicite l’autorisation d’ouvrir une antenne à Nîmes. (voir … 4 / Création et déplacement d’antennes) (DECISION N° 2017/01-08)
Institut polytechnique des sciences avancées (IPSA)
La Commission des titres d’Ingénieur prend acte du plan d’actions suite à injonctions (DECISION N°2016/03-04) établi et des engagements formulés. Elle note les premières évolutions traduites à la rentrée 2016 et appelle à la concrétisation rapide du plan d’actions. (DECISION N° 2017/01-09)
3/ Développement de l’apprentissage
Université de Nantes
Ecole polytechnique de l’Université de Nantes (Polytech Nantes)
La Commission a examiné favorablement la demande de création sur le site de La Roche-sur-Yon d’une formation en Electronique et Technologies numériques, en partenariat avec l’ITII Pays de la Loire, en formation initiale sous statut d’étudiant ainsi qu’en formation continue.
L’avis définitif, précisant le début et la durée de l’habilitation correspondante, sera pris au vu de la décision du Conseil régional de la région Pays de la Loire et de la convention avec le CFA devant assurer le financement. (AVIS N° 2017/01-10)
Institut polytechnique de Toulouse (INP Toulouse)
Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques (ENSIACET)
Avis favorable à l’extension à la voie de la formation initiale sous statut d’apprenti, pour la durée de 5 ans à compter du 1er septembre 2017, de l’accréditation de l’Institut national polytechnique de Toulouse à délivrer le titre suivant :
– Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure des ingénieurs en arts chimiques et technologiques de l’Institut national polytechnique de Toulouse, dans la spécialité Génie industriel
(AVIS N° 2016/12-01)
4/ Création et déplacement d’antennes (cf R&O 2016 livre 3.VI.8 : « écoles multisites »)
Ecole supérieure angevine d’informatique et de productique (ESAIP)
La Commission autorise l’établissement à transférer à Aix-en-Provence, à la rentrée 2017, l’antenne de Grasse. L’Etablissement devra transmettre au plus tard le 15 octobre 2017 au département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI, un rapport sur les conditions de fonctionnement ce cette antenne.
(DECISION N° 2017/01-07)
Institut supérieur de l’électronique et du numérique de Toulon (ISEN Toulon)
La Commission a examiné favorablement la demande d’extension sur un nouveau site, à Nîmes, de l’habilitation à délivrer, sous statut d’étudiant, les 3 premières années du cycle de formation conduisant en 5 ans au titre d’Ingénieur diplômé. L’autorisation est accordée pour 2 ans à partir de la rentrée 2017, sous réserve de transmettre au département des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI, au plus tard le 15 juillet 2017, divers éléments relatifs aux conditions d’implantation et de fonctionnement. La Commission se prononcera dans 2 ans sur l’extension de la formation au cycle complet de 5 années. (DECISION N° 2017/01-08)
5/ Regroupement d’établissements publics
Université de Limoges
La Commission prend acte :
– du décret n° 2016-1741 du 15 décembre 2016, portant intégration de l’ Ecole nationale supérieure de céramique industrielle à l’Université de Limoges.
– de l’arrêté du 15 décembre 2016 portant création de l’ Ecole d’ingénieurs « ENSIL – ENSCI » de l’Université de Limoges.
L’accréditation dont bénéficiait l’ENSCI est transférée à l’université de Limoges qui est accréditée à délivrer le titre suivant :
* Ingénieur diplômé de l’Ecole d’ingénieurs « ENSIL – ENSCI » dans les 5 spécialités – Céramique industrielle – Eau et environnement – Electronique et télécommunications – Matériaux – Mécatronique en formation initiale sous statut d’étudiant. L’accréditation se poursuit jusqu’à la fin de l’année universitaire 2016-2017. Les étudiants actuellement en formation sont dorénavant inscrits à l’Université de Limoges et recevront à la fin de leurs études le titre d’ingénieur diplômé de l’Ecole d’ingénieurs « ENSIL-ENSCI » de l’Université de Limoges, dans l’une des 5 spécialités indiquées précédemment. S’ils en font la demande, ils pourront recevoir, à la place de ce diplôme, soit celui de l’Ecole nationale supérieure de céramique industrielle, sans indication de spécialité, soit celui de l’Ecole nationale supérieure d’ingénieurs de Limoges de l’Université de Limoges, avec mention de l’une des 4 spécialités en vigueur, selon l’établissement dans lequel ils ont été inscrits à la rentrée 2016. (AVIS N° 2017/01-11)
6/ Admission par l’État (diplômes délivrés par des établissements étrangers) (cf. code de l’éducation et notamment les articles L 642-7 et R 642-9 ; R&0 2016 Livre 3)
Université Catholique de Louvain (Belgique)
Ecole polytechnique de Louvain
La Commission prend acte, avec réserves, du rapport intermédiaire sollicité lors de l’Admission par l’Etat (AVIS N° 2013/09-05). (AVIS N° 2017/01-12)
7/ Prolongation d’accréditations
Ecole nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA Paris Tech)
Avis favorable à la prolongation d’une année, jusqu’à la rentrée 2018 incluse, de l’accréditation de l’école à délivrer le titre d’ingénieur diplômé, en raison de son déménagement de l’académie de Paris vers l’académie de Versailles (campagne 2018-2019). (AVIS N° 2017/01-13)
Université de Montpellier
Ecole polytechnique universitaire de Montpellier de l’Université de Montpellier (Polytech Montpellier)
Avis favorable à la prolongation d’une année, jusqu’à la rentrée 2018 incluse, de l’accréditation en cours pour les formations suivantes, en vue de leur examen lors du prochain audit périodique (campagne 2018 – 2019) :
– Ingénieur diplômé de l’Ecole polytechnique universitaire de Montpellier de l’Université de Montpellier dans les 2 spécialités – Electronique et Informatique industrielle – Génie de l’eau , en formation initiale sous statut d’apprenti
(AVIS N° 2017/01-14)
Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier (ENSCM)
Avis favorable à la prolongation d’une année, jusqu’à la rentrée 2018 incluse, de l’accréditation en cours pour la formation suivante, en vue de son examen lors du prochain audit périodique (campagne 2018 – 2019) :
– Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier , en formation initiale sous statut d’apprenti
(AVIS N° 2017/01-15)
Ecole nationale supérieure des mines d’Alès (Mines Alès)
Avis favorable à la prolongation d’une année, jusqu’à la rentrée 2018 incluse, de l’accréditation en cours pour la formation suivante, en vue de son examen lors du prochain audit périodique (campagne 2018 – 2019) :
– Ingénieur diplômé de l’Ecole nationale supérieure des mines d’Alès, spécialité Mécatronique, en formation initiale sous statut d’apprenti
(AVIS N° 2017/01-16)
