Les thèmes traités dans le règlement intérieur sont les suivants :
Chapitre I : La commission
I.1 Composition
I.2 Désignation des membres
I.3 Présence des membres aux séances, le quorum de l’assemblée
I.4 Evaluation interne de la qualité des travaux de la CTI
I.5 Conseil d’orientation stratégique
Chapitre II : La présidence, les vice-présidences, le bureau
II.1 Principe de collégialité
II.2 Présidence de la commission
II.3 Bureau
Chapitre III : Les experts
III.1 Différents experts
III.2 Missions des experts
III.3 Désignation des experts auprès de la CTI
III.4 Chargés de mission
III.5 Experts élèves ingénieurs
Chapitre IV : Le fonctionnement de la commission
IV.1 Siège de la CTI
IV.2 Réunions du bureau
IV.3 Séances plénières
IV.4 Elaboration d’un jugement d’accréditation
IV.5 Adoption des textes de référence
IV.6 Groupes de travail
Chapitre V : Les audits
V.1 Composition de l’équipe d’audit
V.2 Planification réglementaire des audits
V.3 Organisation d’une visite sur site
V.4 Rapport
Chapitre VI Modalités de gestion
VI.1 Gestion financière
VI.2 Personnes mises à disposition
