Arrêté du 18 mars 2008
Arrêté du 18 mars 2008 fixant la liste des écoles habilitées à délivrer un titre d’ingénieur diplômé (NOR: ESRS0802198A).
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Chaque année, est publiée au Journal Officiel, la liste des programmes d’ingénieur habilités par l’État français à délivrer un Titre d’Ingénieur Diplômé (voir section Arrêtés ministériels) ; les écoles y sont classées par académies, les écoles multisites (comme le CNAM, l’ENSAM, le CESI, etc.) apparaissent dans l’académie de leur siège central. La liste de diplômes et titres d’ingénieur d’établissements étrangers admis par l’état est publiée dans le “Tableau 3” de l’arrêté.
Vu les délais de signature, cet arrêté ne prend pas en compte les décisions ou avis de la CTI les plus récents.
Pour une information plus actualisée, vous pouvez consulter notre MOTEUR DE RECHERCHE DE FORMATIONS HABILITÉES . Ce moteur a pour objet de fournir un outil simple et actualisé de recherche. Néanmoins, seule la liste publiée au journal officiel fait foi.
Pour toute autre information relative aux missions d’accréditation, merci de contacter directement la CTI.
Arrêté du 6 décembre 2006
Cet arrêté fixe la liste des écoles habilitées à délivrer le diplôme d’ingénieur (spécialité, statut des étudiants, durée de l’habilitation, partenariat éventuel).
