Category: Assemblées plénières : relevés de conclusions, avis et décisions concernant les écoles et formations

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 10 octobre 2017 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU,
la Commission des titres d’ingénieur a :
* adopté le procès-verbal de la séance plénière du 12 septembre 2017, le relevé de conclusions ainsi que les avis et décisions correspondants
* approuvé une délibération sur l’aménagement du calendrier périodique des accréditations de la CTI en phase avec l’évolution des vagues de contractualisation des écoles avec le ministère en charge de l’enseignement supérieur
* approuvé des nominations de membres et d’experts sur des missions de la campagne d’accréditation en cours
* suivi une formation de la plate-forme collaborative utilisée entre les membres de la CTI, le Greffe et l’équipe permanente de la CTI
* écouté un point d’information sur le Label EUR-ACE transmis par Anne-Marie JOLLY
* échangé sur des points d’évolution des procédures d’accréditation de la CTI portant sur les audits simplifiés, les consultations de sites et de réseaux
* entendu une présentation de la mission d’audit pilote pour l’attribution du Label franco-chinois par Marie-Jo GOEDERT
* échangé sur la préparation du colloque annuel de la CTI Ile-de-France 2018

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 12 septembre 2017 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :
– adopté le procès-verbal de la séance plénière du 11 juillet 2017, le relevé de conclusions ainsi que les avis et décisions correspondants.
– approuvé, le projet de calendrier 2018-2019 du Bureau et des séances plénières.
– approuvé, sur le rapport de Jean-Marc THERET, une délibération et une note technique relatives à la mise sur pied, à la demande de la DGESIP, d’une démarche expérimentale relative à l’accréditation de cycles de formations d’ingénieur comportant par construction les deux années terminales sous statut d’apprenti.
– approuvé, la nomination de nouveaux experts élèves ingénieurs.
– approuvé diverses modifications dans la programmation et la composition d’équipes de missions d’audit des campagnes d’accréditation 2017- 2018.
– entendu une communication de Jacques SCHWARTZENTRUBER relative au cadre de réalisation des missions d’attribution du label EUR-ACE en Tunisie.

Ensuite, la Commission a donné des avis et pris des décisions :

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 11 juillet 2017 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :
– adopté le procès-verbal de la séance plénière du 13 juin 2017, le relevé de conclusions ainsi que les avis et décisions correspondants.
– approuvé, sur le rapport d’Anne-Marie JOLLY- DESODT, une délibération relative à l’expérimentation de missions coordonnées entre le HCERES et la CTI.
– approuvé, sur le rapport de Marie- Jo GOEDERT, une délibération relative au barème de facturation des audits internationaux.
– entendu diverses informations relatives à la localisation à Marne-la-Vallée du prochain colloque annuel de la CTI (13 février 2018) et à l’organisation conjointe CDEFI – CTI d’un séminaire international en 2018 dans le cadre de la conférence ministérielle du processus de Bologne qui se réunira à Paris.
– approuvé diverses modifications dans la programmation et la composition d’équipes de missions d’audit des campagnes d’accréditation 2017 et 2018.

Ensuite, la Commission a donné des avis et pris des décisions :

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 13 juin 2017 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :
– adopté le procès-verbal de la séance plénière du 16 mai 2017, le relevé de conclusions ainsi que les avis et décisions correspondants.
– approuvé la note de procédure relative à l’accréditation d’une école française pour la délivrance du titre d’ingénieur diplômé sur un site situé à l’étranger.
– entendu diverses informations relatives à la journée des experts du 19 juin ainsi qu’au séminaire de la Commission le 11 septembre 2017.
– eu un échange de vues sur la localisation du prochain colloque annuel qui aura lieu en février 2018.
– approuvé le principe de réattribution automatique du label EUR-ACE en cas de fusion d’écoles.
– approuvé diverses modifications dans la programmation et la composition d’équipes de missions d’audit des campagnes 2017 et 2018.

Ensuite, la Commission a donné des avis et pris des décisions :

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 16 mai 2017 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :
– adopté le procès-verbal de la séance plénière des 11 et 12 avril 2017, le relevé de conclusions ainsi que des avis et décisions correspondants.
– approuvé diverses modifications dans la programmation et la composition d’équipes de missions d’audit des campagnes 2017 et 2018.
– pris connaissance de la nouvelle plate-forme DGESIP-CTI présentée par Marie-Ange DRANCOURT et David PHALIPPOUX.
– entendu une présentation par Nathalie CAYOT du réseau des écoles sous tutelle du ministère en charge de l’agriculture.
– adopté une délibération relative à la procédure d’accréditation des « multisites étranger » (R&O 2016 Livre 3 § VI.8).

Ensuite, la Commission a donné des avis et pris une décision :

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue les 11 et 12 avril 2017 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :
– adopté le procès-verbal de la séance plénière du 14 mars 2017, le relevé de conclusions ainsi que les avis et décisions correspondants.
– approuvé le règlement intérieur de la Commission ainsi que la charte de déontologie des observateurs.
– approuvé 2 délibérations relatives d’une part à la prise en compte des contrats de professionnalisation dans les avis et décisions, d’autre part à l’application des changements d’intitulés.
– pris connaissance et analysé, d’une part des résultats de l’enquête de suivi de la qualité effectuée auprès des écoles auditées durant la campagne 2015-2016, d’autre part de l’enquête relative au colloque 2017.
– entendu le Président apporter diverses informations : Conventions avec l’Agence tunisienne en charge de l’évaluation de l’enseignement supérieur ainsi qu’avec l’Agence universitaire francophone ; Travaux en cours avec le Hcéres.
– approuvé diverses modifications dans la programmation et la composition d’équipes de missions d’audit des campagnes 2017 et 2018.

Ensuite, la Commission a donné des avis et pris des décisions :

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 14 mars 2017 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :
– adopté le procès-verbal du la séance plénière du 8 février 2017, le relevé de conclusions ainsi que les avis et décisions correspondants. Elle a également adopté certains avis relatifs à la séance plénière des 10 et 11 janvier 2017.
– entendu une intervention de Laurent MAHIEU sur l’évolution du règlement intérieur et de la charte de déontologie. Les documents correspondants seront soumis à approbation à la prochaine réunion plénière.
– entendu la présentation, par Anne-Marie JOLLY-DESODT, des références et lignes directrices du label EUR-ACE.
– entendu une communication de Jean-Marc THERET concernant la constitution d’un groupe de travail temporaire relatif au titre d’ingénieur spécialisé et aux « doubles diplômes » ingénieur.
– approuvé diverses modifications dans la programmation et la composition d’équipes de missions d’audit des campagnes 2017 et 2018.

Ensuite, la Commission a donné des avis et pris des décisions :

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 8 février 2017 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :
– adopté le procès-verbal du la séance plénière des 10 et 11 janvier 2017, le relevé de conclusions ainsi que des avis et décisions correspondants.
– approuvé le compte de résultat 2016 ainsi que le nouveau budget prévisionnel 2017.
– approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH et Delphin RIVIERE, diverses modifications dans la programmation et la composition d’équipes de missions d’audit des campagnes 2017 et 2018.

Ensuite, la Commission a donné des avis et pris des décisions :

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue les 10 et 11 janvier 2017 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :

– adopté le procès-verbal du la séance plénière du 6 décembre 2016, le relevé de conclusions ainsi que des avis et décisions correspondants.

– approuvé, sur proposition du Greffe de la CTI, d’Agnès SMITH et Delphin RIVIERE, diverses modifications dans la programmation et la composition d’équipes de missions d’audit des campagnes 2017 et 2018.

– délibéré sur la facturation des missions aux écoles.

– entendu diverses informations relatives aux écoles d’ingénieurs (recevabilité de dossiers étrangers, demandes spécifiques, travaux avec le HCERES).

– préparé les ateliers du colloque du 7 février.

Ensuite, la Commission a donné des avis et pris des décisions :

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 6 décembre 2016 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :

 adopté le procès-verbal du la séance plénière du 8 novembre 2016, ainsi que le relevé de conclusions et les avis et décisions correspondants.

 approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH et Delphin RIVIERE, diverses modifications dans la programmation et la composition d’équipes de missions d’audit de la campagne 2016-2017.

 approuvé, sur proposition du Greffe de la CTI, l’agenda de la campagne d’audit 2017 – 2018 et les modifications d’agenda de la campagne en cours.

Le Président Laurent MAHIEU indique que le budget prévisionnel 2017, les projets de délibérations relatives aux injonctions ainsi qu’au contrat de professionnalisation seront proposés à l’adoption lors des séances plénières prochaines.

Ensuite, la Commission a donné des avis et pris des décisions :