Category: Assemblées plénières : relevés de conclusions, avis et décisions concernant les écoles et formations

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 10 juillet 2018 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, Noël BOUFFARD a ouvert la séance de la Commission renouvelée pour 2018-2020 et a procédé à l’élection de la présidence mise en place pour 2018-2020 :
* Elisabeth CRÉPON est élue Présidente ;
* Elisabeth LAVIGNE et Jean-Marc THÉRET sont élus vice-présidents de la Commission des titres d’ingénieur ;
puis Elisabeth CRÉPON a conduit la séance plénière de la Commission qui a :
* adopté le procès-verbal de la séance plénière des 12-13 juin 2018,
* adopté le calendrier des séances plénières et Bureaux de la Commission 2019-2020,
* sollicité les candidatures des membres de la CTI au Bureau de la CTI,
* communiqué le plan de formation qui concerne tous les membres de la CTI,
* modifié le texte du règlement intérieur en intégrant une procédure de contestation de la part des écoles,
* adapté la procédure de transmission des notes de synthèse rapportant sur les rapports intermédiaires et les plans d’actions transmis par les écoles dans le cadre d’une suite d’audit,
* mis en place une nouvelle Commission chargée d’examiner la suite à donner aux demandes de Labels EUR-ACE seuls,
* approuvé le référentiel pour les missions d’audit 2018-2019 qui seront conduites conjointement avec l’AEQES.

Puis la Commission a donné des avis et pris des décisions :

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue les 12 et 13 juin 2018 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU,
la Commission des titres d’ingénieur a :
* adopté le relevé de conclusions de la séance plénière du 15 mai 2018, ainsi que les avis et décisions correspondants,
* adopté le procès-verbal de la séance plénière des 11 et 12 avril et 15 mai 2018,
* approuvé le projet d’évolution de critères du référentiel R&O qui seront prises en compte dans l’édition R&O 2019,
* approuvé une délibération sur la durée d’attribution du label EUR-ACE seul à une formation,
* adopté la charte d’utilisation du logo EUR-ACE,
* approuvé la procédure d’audit des dossiers allégés sans visite qui seront menés dans 3 écoles de Montpellier en 2018-2019 (procédure audit de type B’),
* clos la mandature 2016-2018 de la Commission.

Puis la Commission a donné des avis et pris des décisions :

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 15 mai 2018 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :
* adopté le relevé de conclusions de la séance plénière des 10 et 11 avril 2018, ainsi que les avis et décisions correspondants,
* donné un avis favorable concernant la liste des écoles demandant l’autorisation à organiser les jurys particuliers de l’examen IDPE,
* adopté le calendrier de préparation de la campagne d’accréditation de la campagne 2019-2020 et notamment le planning de traitement des lettres d’intention à recevoir des écoles souhaitant soumettre un dossier à la Commission,
* fait un point d’étape sur la préparation du dossier d’autoévaluation pour l’audit ENQA,
* défini les besoins des domaines d’expertise dans le cadre du renouvellement de la liste des experts auprès de la CTI,
* fait un point sur plan de formation des membres de la CTI.

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue les 10 et 11 avril 2018 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :
* adopté le relevé de conclusions de la séance plénière du 13 mars 2018, ainsi que les avis et décisions correspondants,
* adopté le procès-verbal de la séance plénière de mars 2018,
* fait un point d’étape sur le suivi de l’audit de la CTI par ENQA,
* validé la planification des travaux de préparation de l’audit de la CTI par ENAEE.

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 13 mars 2018 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :
* adopté le relevé de conclusions de la séance plénière du 14 février 2018, ainsi que les avis et décisions correspondants,
* adopté le procès-verbal de la séance plénière de février 2018,
* approuvé une délibération portant sur les appels à contribution des écoles pour les années civiles 2018 et 2019,
* validé le plan d’actions de la CTI pour la période 2017-2020,
* donné un avis favorable au projet de décret du ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, portant sur l’attribution du grade de master à tous les diplômes d’ingénieur y compris le titre d’ingénieur diplômé par l’Etat, présenté par la DGESIP.

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 14 février 2018 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU,
la Commission des titres d’ingénieur a :
* adopté le relevé de conclusions de la séance plénière du 16 et 17 janvier 2018, ainsi que les avis et décisions correspondants
* adopté le procès-verbal des séances plénières de décembre 2017
* approuvé des nominations de membres et d’experts sur des missions de la campagne d’accréditation en cours
* approuvé les compositions des équipes d’audit pour les missions de la campagne d’accréditation 2018-2019
* approuvé la nomination de trois nouveaux experts auprès de la Commission
* approuvé la clôture des comptes 2017 et le budget prévisionnel révisé 2018
* approuvé la délibération sur la dérogation à l’admission d’apprentis en 2e année du cycle ingénieur
* écouté un point d’information sur le plan d’actions de la CTI pour la période 2017-2020
* écouté les présentations du réseau POLYMÉCA par Élisabeth LAVIGNE et de la COMUE HESAM par Anne-Marie JOLLY

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue les 16 et 17 janvier 2018 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :
* approuvé le procès-verbal et le relevé de conclusions de la séance plénière du 5 décembre 2017, ainsi que les avis et décisions correspondants
* approuvé des nominations de membres et d’experts sur des missions de la campagne d’accréditation en cours : 2017-2018
* approuvé la programmation et la nomination des nominations des rapporteurs principaux de la campagne d’accréditation 2018-2019
* approuvé le calendrier d’aménagement des campagnes d’accréditation de la CTI en lien avec les vagues de contractualisation
* approuvé une délibération portant sur les intitulés des spécialités des formations d’ingénieur
* approuvé une délibération portant sur l’expérimentation de la formation par apprentissage sur les deux dernières années du cycle de formation d’ingénieur
* approuvé la délibération portant sur la mise en place des FOCUS d’audit pour la campagne d’accréditation 2018-2019
* adopté la mise en place des procédures de missions d’audit allégés pour la campagne d’accréditation 2018-2019
* conduit une séance de travail préparatoire du colloque de la CTI 2018

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 5 décembre 2017 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :
* adopté le relevé de conclusions de la séance plénière du 14 novembre 2017, ainsi que les avis et décisions correspondants,
* adopté le procès-verbal des séances plénières d’octobre et de novembre 2017,
* approuvé des nominations de membres et d’experts sur des missions de la campagne d’accréditation en cours,
* approuvé une déclaration adressée au MESRI concernant l’attribution du grade de master aux ingénieurs diplômés par l’Etat (DPE),
* approuvé la charte d’utilisation des logos de la CTI à destination des écoles d’ingénieurs,
* écouté un point d’information sur les exigences de la CTI concernant les critères de Bologne transmis par Anne-Marie JOLLY,
* conduit une séance de travail préparatoire du colloque de la CTI 2018.

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 14 novembre 2017 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :
* adopté le relevé de conclusions de la séance plénière du 10 octobre 2017, ainsi que les avis et décisions correspondants,
* approuvé des nominations de membres et d’experts sur des missions de la campagne d’accréditation en cours,
* approuvé la version internationale du référentiel CTI R&O et des données certifiées,
* pris connaissance du rapport de clôture prévisionnelle des comptes 2017 et échangé sur des questions budgétaires diverses,
* approuvé une modification des procédures concernant l’enquête de satisfaction post-audit adressée aux écoles,
* échangé sur les travaux du groupe de travail « cohérence des avis et décisions »,
* fait un premier point sur les lettres d’intention parvenues au Greffe et l’organisation d’une réunion de travail.

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 10 octobre 2017 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU,
la Commission des titres d’ingénieur a :
* adopté le procès-verbal de la séance plénière du 12 septembre 2017, le relevé de conclusions ainsi que les avis et décisions correspondants
* approuvé une délibération sur l’aménagement du calendrier périodique des accréditations de la CTI en phase avec l’évolution des vagues de contractualisation des écoles avec le ministère en charge de l’enseignement supérieur
* approuvé des nominations de membres et d’experts sur des missions de la campagne d’accréditation en cours
* suivi une formation de la plate-forme collaborative utilisée entre les membres de la CTI, le Greffe et l’équipe permanente de la CTI
* écouté un point d’information sur le Label EUR-ACE transmis par Anne-Marie JOLLY
* échangé sur des points d’évolution des procédures d’accréditation de la CTI portant sur les audits simplifiés, les consultations de sites et de réseaux
* entendu une présentation de la mission d’audit pilote pour l’attribution du Label franco-chinois par Marie-Jo GOEDERT
* échangé sur la préparation du colloque annuel de la CTI Ile-de-France 2018