Category: Assemblées plénières : relevés de conclusions, avis et décisions concernant les écoles et formations

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue les 16 et 17 avril 2019 sous la présidence d’Élisabeth CRÉPON, la Commission des titres d’ingénieur a réalisé les travaux suivants :
* Adoption du relevé de conclusions et des avis relatifs à la Commission de mars 2019,
* Approbation des modifications apportées à la programmation de la campagne vague A,
* Prise d’acte du prolongement des accréditations relatif aux modifications générales du calendrier périodique des évaluations,
* Approbation du budget 2019 et du budget prévisionnel 2020 de la CTI,
* Approbation des tableaux d’aide à la prise de décision (évaluation de la conformité avec les critères lors d’un audit),
* Décision d’utiliser les tableaux d’aide à la prise de décision en parallèle du processus actuel pendant une phase pilote,
* Approbation d’un nouveau modèle de rapport de mission d’audit publiable, utilisé à partir de la campagne 2019-2020,
* Décision de publier le rapport de mission d’audit pour les écoles volontaires en 2019-2020 et pour toutes les écoles à partir de 2020-2021,
* Décision de mettre en place un rapport systématique de suivi des recommandations à mi-parcours entre deux audits espacés de cinq ans,
* Approbation du modèle de rapport systématique de suivi des recommandations à mi-parcours entre deux audits espacés de cinq ans,
* Approbation du courrier de la CTI à ENQA concernant le suivi des recommandations suite à l’évaluation externe de la CTI.

Puis la Commission a donné les avis et pris les décisions suivantes :

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 12 mars 2019 sous la présidence d’Élisabeth CRÉPON, la Commission des titres d’ingénieur a réalisé les travaux suivants :
* Adoption du relevé de conclusions et des avis relatifs à la Commission de février 2019,
* Approbation des modifications apportées à la programmation de la campagne de la vague A,
* Présentation de la réponse de la CTI au rapport d’évaluation provisoire d’ENQA,
* Point d’information sur l’expérimentation de cursus en formation initiale sous statut d’apprenti sur les deux dernières années du cycle ingénieur,
* Analyse de l’enquête de satisfaction réalisée auprès des écoles de la campagne 2017-2018 et présentation des actions qui seront mises en place,
* Présentation du modèle de présentation de l’analyse pour l’attribution uniquement du label Eur-Ace®.

Puis la Commission a donné les avis et pris les décisions suivantes :

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 13 février 2019 en session délocalisée à Saint-Etienne, sous la présidence de Jean-Marc THÉRET puis d’Élisabeth CRÉPON, la Commission des titres d’ingénieur a réalisé les travaux suivants :
* Adoption du relevé de conclusions et des avis relatifs à la Commission de janvier 2019,
* Approbation des modifications apportées à la programmation de la campagne vague E.

Puis la Commission a donné les avis et pris les décisions suivantes :

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 11 décembre 2018 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence d’Élisabeth CRÉPON, la Commission des titres d’ingénieur a réalisé les travaux suivants :
* Adoption du relevé de conclusions et des avis relatifs à la Commission de décembre 2018,
* Nomination des équipes d’audit de la campagne d’accréditation 2019-2020 – Vague A,
* Validation de la démarche FOCUS d’audit pour la campagne d’accréditation 2019-2020 – Vague A,
* Approbation des modifications apportées à la programmation de la campagne vague E,
* Intervention sur le thème numérique et société, par Laurent GIOVACHINI, président de la Fédération SYNTEC et DGA de SOPRA-STERIA,
* Point d’information sur les contenus et le déroulement d’un audit allégé,
* Intervention sur le thème de la nouvelle loi “Avenir professionnel”, par Jean-Louis ALLARD, membre de la CTI,
* Point d’étape sur l’organisation du colloque 2019 de la CTI et détermination de la localisation du colloque 2020,
* Information sur le dossier de renouvellement de l’autorisation de la CTI à délivrer le Label EUR-ACE®.

Puis la Commission a donné les avis et pris les décisions suivantes :

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 11 décembre 2018 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence d’Élisabeth CRÉPON, la Commission des titres d’ingénieur a réalisé les travaux suivants :
* adoption des procès-verbaux relatifs aux Commissions de septembre et d’octobre 2018,
* adoption des avis relatifs à la Commission de novembre 2018,
* validation du projet de programmation 2019-2020 – Vague A,
* validation de l’architecture générale du Livre 1 de R&O 2019,
* approbation des modifications apportées à la programmation de la campagne d’accréditation Vague E,
* point d’information sur l’audit de la CTI par ENQA,
* mise en place d’un groupe de travail sur “La publication du rapport de mission d’audit”,
* ajustement de la liste des représentants de la CTI au jury IDPE,
* point d’étape sur l’organisation des ateliers du colloque de la CTI.

Puis la Commission a donné les avis et pris les décisions suivantes :

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 13 novembre 2018 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence d’Élisabeth CRÉPON, la Commission des titres d’ingénieur a réalisé les travaux suivants :
* adoption du procès-verbal ainsi que des avis et décisions relatifs à la Commission d’octobre 2018,
* approbation des modifications apportées à la programmation de la campagne vague E,
* approbation de la liste des experts internationaux auprès de la CTI pour la période 2018-2020,
* point d’étape sur l’audit de la CTI par ENAEE pour la ré-autorisation à délivrer le Label EUR-ACE® au niveau Master,
* information sur le projet d’accord de reconnaissance des diplômes relatifs à la formation d’ingénieur avec l’Ordre des ingénieurs australiens,
* décision de la Commission de participer au “peer group C: quality assurance” et pour contribuer à des projets européens dans le cadre du Processus de Bologne
* échange sur l’organisation des travaux de la Commission lors des assemblées plénières,
* point d’étape sur l’organisation du colloque de la CTI, présenté par le comité scientifique du colloque.

Puis la Commission a donné les avis et pris les décisions suivantes :

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 13 octobre 2018 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence d’Elisabeth CRÉPON, la Commission des titres d’ingénieur a :
a réalisé les travaux suivants :
* adoption des avis et décisions relatifs à la Commission de septembre 2018,
* approbation des modifications apportées à la programmation de la campagne d’accréditation Vague E,
* approbation de la liste des experts auprès de la CTI pour la période 2018-2020,
* étude du dossier Réflexions stratégiques sur l’offre de formation d’ingénieurs de l’université de Lorraine, présenté par Anne-Marie JOLLY,
* point d’étape de l’organisation du colloque de la CTI, présenté par le comité scientifique du colloque,
* point d’information sur l’impact de la réforme du lycée et du baccalauréat sur les CPGE et les filières d’accès à un cursus ingénieur » par Mathieu MONTHEARD, chef du bureau des formations générales et technologiques à la direction générale de l’enseignement scolaire (DGESCO),
* point d’information sur les lettres d’intentions transmises par les écoles pour des demandes d’accréditation relatives à la campagne d’accréditation 2019-2020 – Vague A,
* présentation d’un projet de délibération sur l’étude d’une demande d’accréditation d’une formation sur un nouveau site,
* présentation d’un projet de délibération sur la durée d’attribution du label Eur-Ace.

Puis la Commission a donné les avis et pris les décisions suivantes :

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 11 septembre 2018 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence d’Elisabeth CRÉPON, la Commission des titres d’ingénieur a :
* accueilli les nouveaux membres de la CTI,
* approuvé la liste des membres du Bureau 2018-2020 et la nomination d’Anne-Marie JOLLY en tant que conseillère de la présidence,
* approuvé le procès-verbal et les avis/décisions de la Commission du 10 juillet 2018,
* approuvé les prises d’actes des décisions du Bureau du 28 août 2018,
* approuvé les modifications apportées à la programmation de la vague E de la campagne,
* communiqué sur le processus d’audit concernant l’élaboration et la remise du rapport de mission d’audit,
* présenté le projet de renouvellement de la liste des experts et experts internationaux,
*approuvé la liste des experts élèves ingénieurs et mis en place leur formation conjointe avec le BNEI le vendredi 5 octobre 2018,
* défini les principes de sélection des missions d’audit coordonnées entre la CTI et le Hcéres concernant les écoles de la vague A,
* approuvé les représentants de la CTI au jury IDPE,
* mis en place le Comité scientifique du Colloque de la CTI à Saint-Etienne les 11 et 12 février 2019,
* fait un point d’information sur les dossiers d’autoévaluation pour EUR-ACE et ENQA / EQAR,
* fait un point d’information sur les documents « Références & Orientations Livre 4 » et « Plan d’actions de la CTI ».

Puis la Commission a donné des avis et pris des décisions :