Category: Assemblées plénières : relevés de conclusions, avis et décisions concernant les écoles et formations

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 12 février 2014 à Saint-Martin d’Hères (Isère), sous la
présidence de Philippe MASSÉ, la Commission a

 adopté le compte rendu de la séance plénière des 7 et 8 janvier 2014, ainsi que les avis et décisions
correspondants.

 entendu une communication du président qui participera le 18 février prochain, accompagné des viceprésidents,
à une réunion dans le cadre de la stratégie nationale de l’enseignement supérieur.

 approuvé diverses modifications de la programmation 2013/2014 et de la constitution de certaines
équipes d’audit.
Puis, la Commission a donné des avis et pris une décision:

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue les 7 et 8 janvier 2014 à Neuilly-sur-Seine, sous la
présidence de Philippe MASSÉ, la Commission a

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 8 octobre à Neuilly-sur-Seine, sous la présidence
de
Philippe MASSÉ, la Commission a

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 13 novembre à Neuilly-sur-Seine, sous la présidence de
Philippe MASSÉ, la Commission a

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 9 juillet 2013 à Neuilly-sur-Seine, sous la présidence de Philippe MASSÉ, la Commission a

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue les 11 et 12 juin 2013 à Neuilly-sur-Seine, sous la
présidence de Philippe MASSÉ, la Commission a

 adopté le compte rendu de la séance plénière du 14 mai 2013, ainsi que les avis et décisions
correspondants.

 entendu diverses communications du président relatives :
. à la lettre de Geneviève FIORASO, ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche
. à son audition, avec Laurent MAHIEU, par la sénatrice Dominique Gillot, rapporteure de la loi sur
l’enseignement supérieur et la recherche.
. aux consultations en vue de la composition du Conseil d’orientation stratégique.
. à la réduction à 5 ans de la durée maximale d’habilitation en vue d’une synchronisation avec le
rythme quinquennal de la contractualisation.
. aux conditions dans lesquelles les membres et experts de la Commission pourraient être
rémunérés.
. à l’évolution du statut des membres de l’équipe permanente de la Commission
. à la dématérialisation des archives de la Commission
. au déménagement susceptible d’être effectif à partir du 1er janvier 2014.

 approuvé sur proposition du Bureau, deux délibérations relatives aux définitions des procédures
d’élaboration:
. des textes des avis et décisions, émis par la Commission, pour l’habilitation des écoles à
délivrer des titres d’ingénieur diplômé
. de la nomenclature autorisée pour les spécialités des titres d’ingénieur diplômé

 considéré, sur proposition du Président, comme acceptable toute situation dans laquelle une école
accorderait entre le tiers et la moitié des crédits aux compétences acquises en entreprise au cours de
l’ensemble d’un cursus en apprentissage.

 approuvé, sur proposition de Corinne CABASSUD, un tableau rectificatif des missions 2013-2014
Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions:

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 14 mai 2013 à Neuilly-sur-Seine, sous la présidence de
Philippe MASSÉ, la Commission a

 adopté les comptes rendus des séances plénières des 12 mars et 9 avril 2013, ainsi que les avis et
décisions correspondants.

 adopté le calendrier 2013/2014 des séances plénières et des réunions du Bureau.

 approuvé sur proposition du Bureau, à la majorité qualifiée, quatre modifications du règlement intérieur
relatives :
. à la création du Comité d’orientation stratégique,
. à la gestion des affaires courantes si l’arrêté de nomination des nouveaux membres est pris
tardivement, retardant ainsi l’élection du président,
. à la période de nomination des experts,
. au retour du directeur d’un établissement sur le rapport d’audit.

 entendu deux communications du président relatives :
. aux propositions d’amendement à la loi ESR présentées par la CPU,
. à la réunion de concertation du 6 mai dernier à la DGESIP, relative aux spécialités de diplôme,
avec les participations de la CTI, de la CDEFI et du CNISF : une délibération sera proposée à la
prochaine réunion plénière.

 entendu une communication de Marc PEYRADE relative au séminaire ANA-PRO qu’il organisera les 27
et 28 août prochains.
Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions: