Category: Assemblées plénières : relevés de conclusions, avis et décisions concernant les écoles et formations

La Commission des titres d’ingénieur s’est réunie en séance plénière les 12 et 13 avril 2016, à Paris, sous la présidence de Laurent MAHIEU. Le président a tout d’abord accueilli Madame Yoneko NURTANTIO, attachée à la cellule exécutive de l’agence wallonne pour l’évaluation de la qualité de l’enseignement supérieur (AEQES), qui assiste à la première journée de la séance plénière en qualité d’observatrice, dans le cadre des échanges avec les autres agences d’évaluations européennes.

La Commission a ensuite :

 adopté le procès-verbal, le relevé de conclusions ainsi que les avis et décisions de la séance plénière du 8 mars 2016.

 adopté les avis et décisions de la séance plénière du 10 février 2016 ainsi qu’un avis relatif à la séance plénière du mois de janvier 2016.

 approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH et Delphin RIVIERE, diverses modifications de missions d’audit de la campagne 2016-2017.

La Commission a également pris connaissance de différentes informations : Demandes d’admission par l’Etat en Chine et au Maroc – Résultats de l’enquête relative au colloque de février 2016 et début de la préparation du colloque de février 2017 qui se tiendra à Paris – Lancement auprès des écoles de la campagne de recueil des données certifiées 2016 et travaux du comité de pilotage « Presse » avec la Cdefi – Organisation de la séance plénière de septembre sur deux journées, les 13 et 14 septembre 2016 – Avis défavorable du Bureau sur une demande de dérogation relative à la formation continue.

Puis, la Commission a donné des avis et pris une décision :

La Commission des titres d’ingénieur s’est réunie en séance plénière le 8 mars 2016, à Paris, sous la présidence de Laurent MAHIEU. Le président a tout d’abord rendu hommage à Noël CLAVELLOUX, ancien membre de la Commission, décédé accidentellement. La Commission a ensuite :

 adopté le procès-verbal de la séance plénière du 10 février 2016, ainsi que le relevé de conclusions correspondant, l’adoption des avis et décisions étant reportée à la séance plénière des 12 et 13 avril 2016.

 approuvé la délibération n° 2016/03-01 relative aux focus.

 approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH et Delphin RIVIERE, diverses modifications de missions d’audit de la campagne 2016-2017.

La Commission a également pris connaissance de différentes informations : Quelques points d’attention sur les processus d’audit – Evolution de la subvention ministérielle – Rencontre avec le CNEFOP – Développement de l’équipe permanente – Journée de formation des experts le 9 mai 1016 – Journée d’études du 30 août 2016 – Lieu du Colloque 2017.

Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions :

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue à Limoges, le 10 février 2016, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :

 adopté le procès-verbal de la séance plénière des 12 et 13 janvier 2016, ainsi que le relevé de conclusions correspondant, l’adoption des avis et décisions étant reportée à la séance plénière du 8 mars 2016.

 validé le lancement de la démarche consistant, au cours de la campagne 2016-2017, à mettre l’accent sur 3 focus : Santé et sécurité au travail – Développement durable et responsabilité sociétale – Innovation et entrepreneuriat.

 approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH et Delphin RIVIERE, diverses compositions de missions d’audit de la campagne 2016-2017.

 approuvé, sur proposition du Comité de pilotage international et du Bureau, la délivrance par la Commission, en tant qu’opérateur ECA, du « Certificate of Quality in Internationalisation » (CeQuInt).

 pris connaissance des prochaines actions dans le cadre de la coopération avec l’ABET.

Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions :

En ouvrant la séance plénière qui s’est tenue à Paris, les 12 et 13 janvier 2016, le Président a remercié les membres de la Commission pour leurs vœux avant de présenter les siens et ceux de la Commission. Il a ensuite accueilli Sylvie AMBLARD récemment affectée au Greffe de la Commission après avoir passé 9 années à la Direction générale de la recherche et de l’innovation. Sylvie AMBLARD remplace Agnès POUSSIN, appelée à d’autres fonctions.

Puis, la Commission des titres d’ingénieur a :

 adopté le procès-verbal de la séance plénière du 8 décembre 2015, ainsi que le relevé de conclusions et les avis et décisions correspondants.

 approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH et Delphin RIVIERE, la nomination de rapporteurs principaux pour la campagne 2016-2017.

 approuvé, sur présentation d’Anne-Marie JOLLY, une modification de la délibération relative aux consultations de groupes et de réseaux.

La Commission a également pris connaissance de différentes informations :

 Colloque des 8 et 9 février à Limoges

 Synthèse de l’enquête pratiquée auprès des membres.

Enfin, la Commission a donné des avis et pris des décisions :

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue à Paris, le 8 décembre 2015, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :

 adopté le procès-verbal de la séance plénière du 10 novembre 2015, ainsi que le relevé de conclusions et les avis et décisions correspondants.

 approuvé, sur présentation du Président, le pré-budget 2016, ainsi que les principes d’évolution du versement des dédommagements.

 approuvé, sur proposition du Greffe, le contenu et l’agencement de la campagne 2016-2017, compte tenu des lettres d’intention reçues en réponse à la circulaire du 15 septembre 2015.

 approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH et Delphin RIVIERE, diverses modifications dans des compositions d’équipes.

La Commission a également pris connaissance de différentes informations :

 Réunion du Conseil d’orientation stratégique

 Campagne internationale 2016-2017

 Assemblée générale d’ENAEE

 Point d’étape des audits en Belgique Wallonie
Mise en ligne des livres 1, 2 et 3 de Références & Orientations 2016.

Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions :

La Commission des titres d’ingénieur s’est réunie en séance plénière à Paris, le 10 novembre 2015, sous la présidence de Laurent MAHIEU. Après avoir accueilli Sophie DECKER, nouvelle adjointe de Catherine MALINIE, en remplacement de Jean-Christophe PAUL, la Commission a :

 adopté le procès-verbal de la séance plénière du 13 octobre 2015, ainsi que le relevé de conclusions et les avis et décisions correspondants.

 approuvé les livres 1, 2 et 3 de Références & Orientations 2016

 adopté les modifications apportées à la charte de déontologie des experts et chargés de mission.

 approuvé le programme du colloque des 8 et 9 février 2016 à Limoges.

 approuvé, sur proposition du Greffe, différentes modifications dans l’organisation de la campagne 2015-2016

 approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH et Delphin RIVIERE, diverses modifications dans des compositions d’équipes.

Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions :

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 13 octobre 2015 à Paris, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission a :

 adopté les avis et décisions relatifs à la séance plénière des 7 et 8 juillet 2015 ;

 adopté le procès-verbal de la séance plénière du 8 septembre 2015, le relevé de conclusions ainsi que les avis et décisions correspondants ;

 adopté la délibération n° 2015/10-01 relative aux contrats de professionnalisation en école d’ingénieurs ;

 adopté le calendrier des séances plénières et des réunions du bureau en 2016-2017 ;

 approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH et Delphin RIVIERE, diverses modifications dans des compositions d’équipes ;

 approuvé les compositions des missions d’audit de formations belges.

La Commission a également pris connaissance de différentes informations :

 présentation par Anne-Marie JOLLY du programme de formation des membres de la Commission et des experts pour l’année 2015-2016 ;

 point d’information sur la formation INRS proposée le 6 juin 2016 ;

 mission en Belgique wallonne : point d’information sur la procédure d’audit expérimentale ;

 point d’étape sur l’organisation du colloque de Limoges (février 2016) ;

 communication de Philippe Courtier sur les procédures relatives aux ordres de mission et sur le travail de la commission budgétaire ;

 point d’information sur l’actualité d’ENQA (assemblée générale les 22 et 23 octobre 2015).

Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions :