Category: Assemblées plénières : relevés de conclusions, avis et décisions concernant les écoles et formations

Depuis Octobre 2008, la CTI communique aux directeurs des écoles ses avis et décisions après leur approbation par la plénière qui suit les délibérations.
Conformément aux lignes directrices adoptées par les ministres de l’espace européen de l’enseignement supérieur “Standards and Guidelines for Quality Assurance in the European Higher Education Area” (ESG), la CTI publie également les avis et décisions sur son site. Depuis la vague B (2020-2021) les rapports de mission d’audit sont également publiés.

Séance plénière des 12 et 13 janvier 2016

En ouvrant la séance plénière qui s’est tenue à Paris, les 12 et 13 janvier 2016, le Président a remercié les membres de la Commission pour leurs vœux avant de présenter les siens et ceux de la Commission. Il a ensuite accueilli Sylvie AMBLARD récemment affectée au Greffe de la Commission après avoir passé 9 années à la Direction générale de la recherche et de l’innovation. Sylvie AMBLARD remplace Agnès POUSSIN, appelée à d’autres fonctions.

Puis, la Commission des titres d’ingénieur a :

 adopté le procès-verbal de la séance plénière du 8 décembre 2015, ainsi que le relevé de conclusions et les avis et décisions correspondants.

 approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH et Delphin RIVIERE, la nomination de rapporteurs principaux pour la campagne 2016-2017.

 approuvé, sur présentation d’Anne-Marie JOLLY, une modification de la délibération relative aux consultations de groupes et de réseaux.

La Commission a également pris connaissance de différentes informations :

 Colloque des 8 et 9 février à Limoges

 Synthèse de l’enquête pratiquée auprès des membres.

Enfin, la Commission a donné des avis et pris des décisions :

Séance plénière du 8 décembre 2015

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue à Paris, le 8 décembre 2015, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :

 adopté le procès-verbal de la séance plénière du 10 novembre 2015, ainsi que le relevé de conclusions et les avis et décisions correspondants.

 approuvé, sur présentation du Président, le pré-budget 2016, ainsi que les principes d’évolution du versement des dédommagements.

 approuvé, sur proposition du Greffe, le contenu et l’agencement de la campagne 2016-2017, compte tenu des lettres d’intention reçues en réponse à la circulaire du 15 septembre 2015.

 approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH et Delphin RIVIERE, diverses modifications dans des compositions d’équipes.

La Commission a également pris connaissance de différentes informations :

 Réunion du Conseil d’orientation stratégique

 Campagne internationale 2016-2017

 Assemblée générale d’ENAEE

 Point d’étape des audits en Belgique Wallonie
Mise en ligne des livres 1, 2 et 3 de Références & Orientations 2016.

Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions :

Séance plénière du 10 novembre 2015

La Commission des titres d’ingénieur s’est réunie en séance plénière à Paris, le 10 novembre 2015, sous la présidence de Laurent MAHIEU. Après avoir accueilli Sophie DECKER, nouvelle adjointe de Catherine MALINIE, en remplacement de Jean-Christophe PAUL, la Commission a :

 adopté le procès-verbal de la séance plénière du 13 octobre 2015, ainsi que le relevé de conclusions et les avis et décisions correspondants.

 approuvé les livres 1, 2 et 3 de Références & Orientations 2016

 adopté les modifications apportées à la charte de déontologie des experts et chargés de mission.

 approuvé le programme du colloque des 8 et 9 février 2016 à Limoges.

 approuvé, sur proposition du Greffe, différentes modifications dans l’organisation de la campagne 2015-2016

 approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH et Delphin RIVIERE, diverses modifications dans des compositions d’équipes.

Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions :

Séance plénière du 13 octobre 2015

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 13 octobre 2015 à Paris, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission a :

 adopté les avis et décisions relatifs à la séance plénière des 7 et 8 juillet 2015 ;

 adopté le procès-verbal de la séance plénière du 8 septembre 2015, le relevé de conclusions ainsi que les avis et décisions correspondants ;

 adopté la délibération n° 2015/10-01 relative aux contrats de professionnalisation en école d’ingénieurs ;

 adopté le calendrier des séances plénières et des réunions du bureau en 2016-2017 ;

 approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH et Delphin RIVIERE, diverses modifications dans des compositions d’équipes ;

 approuvé les compositions des missions d’audit de formations belges.

La Commission a également pris connaissance de différentes informations :

 présentation par Anne-Marie JOLLY du programme de formation des membres de la Commission et des experts pour l’année 2015-2016 ;

 point d’information sur la formation INRS proposée le 6 juin 2016 ;

 mission en Belgique wallonne : point d’information sur la procédure d’audit expérimentale ;

 point d’étape sur l’organisation du colloque de Limoges (février 2016) ;

 communication de Philippe Courtier sur les procédures relatives aux ordres de mission et sur le travail de la commission budgétaire ;

 point d’information sur l’actualité d’ENQA (assemblée générale les 22 et 23 octobre 2015).

Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions :

Séance plénière du 8 septembre 2015

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 8 septembre 2015 à Paris, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission a tout d’abord entendu un exposé du Président présentant un bilan de l’activité de la Commission depuis son renouvellement, puis une présentation des projets pour la nouvelle année universitaire.

La Commission a, ensuite :

 adopté le procès-verbal de la séance plénière des 7 et 8 juillet 2015, le relevé de conclusions correspondant, ainsi qu’un avis relatif à la séance plénière des 9 et 10 juin 2015.

 entendu une communication de Maurice PINKUS concernant à la publication du décret n°2015-790 du 30 juin 2015 relatif à la qualité des actions de la formation professionnelle continue. Ce décret, qui s’appliquera pleinement à partir du 1er janvier 2017, renforce le rôle du Conseil national de l’emploi, de la formation et de l’orientation professionnelles (CNEFOP), et précise les critères qui doivent définir la qualité des actions de la formation professionnelle continue.

 approuvé, sur proposition du Greffe, certaines évolutions de la programmation 2015-2016.

 approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH, diverses modifications dans des compositions d’équipes.

 approuvé les compositions des missions d’audit de formations belges.

 approuvé une liste indicative de recommandations types.

La Commission a également pris connaissance de différentes informations :

 retours de lecture du projet de nouvelle édition de R&O,

 échange de vues entre la Commission, l’Akkreditierungsagentur für Studiengänge der Ingenieurwissenschaften, der Informatik, der Naturwissenschaften und der Mathematik (ASIIN) et l’université franco-allemande (UFA),
– collaboration sollicitée par la Commission d’évaluation des formations et diplômes de gestion (CEFDG),
– avancement des relations avec le ministère tunisien chargé de l’enseignement supérieur.

Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions :

Séance plénière des 7 et 8 juillet 2015

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue les 7 et 8 juillet 2015 à Paris, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission a :

 adopté le procès-verbal de la séance plénière des 9 et 10 juin 2015 ainsi que le relevé de conclusions et les avis et décisions correspondants.

 approuvé, sur proposition de Laurent MAHIEU, et après une présentation d’Anne-Marie JOLLY, la délibération n° 2015/07-01, relative à la mise en place d’audits simplifiés et de dossiers de demande d’accréditation simplifiés.

 approuvé sur proposition du Greffe, certaines modifications relatives aux campagnes 2014-2015 et 2015-2016.

 approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH, diverses modifications dans des compositions d’équipes.

Après que le Président ait confirmé le renouvellement de l’accréditation de la CTI par ENAEE, et par conséquent son habilitation à délivrer le label EUR-ACE Master, la Commission a pris connaissance de différentes informations : état d’avancement de la prochaine édition de R&O – état d’avancement de la préparation du prochain colloque qui se tiendra en février 2016 sur le Technopole ESTER à LIMOGES – restitution de l’atelier ABET/CTI – réception d’une délégation marocaine – réception, à l’ESTP, de la vice-ministre chinoise de l’éducation – rencontre des responsables de l’apprentissage au Conseil régional d’Ile-de-France – 43ème édition de la Conférence annuelle de la Société
européenne pour la formation des ingénieurs (SEFI) qui s’est tenue à Orléans du 29 juin au 2 juillet 2015 – Colloque CDEFI qui s’est tenu à Rouen.

Puis, la Commission a donné des avis et pris une décision :

Séance plénière des 9 et 10 juin 2015

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue les 9 et 10 juin 2015 à Paris, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission a :

 adopté le procès-verbal de la séance plénière du 12 mai 2015 ainsi que le relevé de conclusions et les avis et décisions correspondants.

 décidé que la réunion plénière du mois de juillet se déroulerait sur 2 jours, soit les 7 et 8 juillet 2015.

 approuvé les comptes de l’année 2014, l’affectation du résultat au report à nouveau, ainsi que le budget de l’année 2015.

 approuvé, sur proposition de Laurent MAHIEU, un projet de délibération sur l’examen des rapports intermédiaires.

 entendu des présentations d’Anne-Marie JOLLY sur le Groupe des Ecoles centrales, et de Georges SANTINI sur le site de Grenoble.
Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions :

Séance plénière du 12 mai 2015

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 12 mai 2015 à Paris, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission a :

 accueilli Gwénaëlle BELLINO, nouvelle collaboratrice de la Commission engagée en tant qu’assistante d’équipe.

 adopté le procès-verbal de la séance plénière des 14/15 avril 2015 ainsi que l’avis de mars qui n’avait pas été adopté en avril.

 adopté la délibération 2015/05-01 relative à l’évolution de l’agenda des audits périodiques.

 eu un échange de vues sur le projet de renouvellement de la convention CTI/CDEFI.

 entendu plusieurs informations, données par le Président, relatives à l’activité internationale ainsi qu’à diverses rencontres et sollicitations.

 entendu une communication de Jacques SCHWARTZENTRUBER sur l’état d’avancement de la procédure d’évaluation de diverses formations en Belgique.

 approuvé diverses candidatures d’experts internationaux et d’experts élèves internationaux.

 approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH, quelques modifications dans les compositions des équipes d’audit prévues.

 entendu des communications d’Anne-Marie JOLLY sur l’Institut Mines-Télécom puis de Marc PEYRADE sur le Groupe INSA.

Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions :

Séance plénière des 14 et 15 avril 2015

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue les 15 et 16 avril 2015 à Paris, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission a, tout d’abord, accueilli :

 Guenter HEITMANN, responsable du panel d’auditeurs de l’association European Network for accreditation of engineering education (ENAEE), en charge de l’évaluation de la Commission,

 Gabriel HENRIST, nouveau membre de la Commission, nommé par arrêté de la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, en date du 12 mars 2015. Gabriel HENRIST, proposé par Ingénieurs et scientifiques de France (IESF), prend la suite du mandat de Dominique JEAN, démissionnaire.

Ensuite, la Commission a :

 adopté certains avis et décisions relatifs à la séance plénière des 13 et 14 janvier 2015.

 adopté le procès-verbal de la séance plénière du 11 février 2015 ainsi que les avis et décisions correspondants.

 adopté le procès-verbal de la séance plénière du 10 mars 2015 ainsi que certains avis et décisions correspondants.

 adopté, sur proposition du Comité de pilotage international et de la Commission budgétaire, les principes relatifs à la tarification des interventions d’évaluation effectuées à l’étranger.

 entendu une communication de Jacques SCHWARTZENTRUBER sur l’état d’avancement de la procédure d’évaluation de diverses formations en Belgique.

 approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH et Delphin RIVIERE, diverses modifications dans les compositions des équipes d’audit prévues pour les campagnes 2014-2015 et 2015-2016 ainsi qu’une modification de programmation pour le passage en séance plénière.
Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions :

Séance plénière du 10 mars 2015

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 10 mars 2015 à Paris, sous la présidence de Laurent
MAHIEU, la Commission a

 adopté certains avis et décisions relatifs à la séance plénière des 13 et 14 janvier 2015.

 reporté à la prochaine séance l’adoption du procès-verbal de la séance plénière du 11 février 2015 mais
adopté le relevé de conclusions correspondant.

 approuvé, sur proposition du Président, la liste des chargés de mission.

 adopté la délibération n°2015/03-01 relative à la contribution financière des écoles d’ingénieur au
fonctionnement de la Commission.

 entendu un point d’information, présenté par Maurice PINKUS et Anne-Marie JOLLY, sur la visite
d’évaluation des experts du réseau ENAEE (European Network for Accreditation of Engineering Education) à la
prochaine séance plénière.

 entendu une communication de Marc PEYRADE relative à l’atelier ABET-CTI du 11 mai 2015.

 approuvé, sur proposition d’Anne-Marie JOLLY, l’actualisation de la fiche de données certifiées pour 2015.

 approuvé, sur proposition d’Agnès SMITH et Delphin RIVIERE, diverses modifications dans les compositions
des équipes d’audit prévues pour les campagnes 2014-2015 et 2015-2016 ainsi qu’une modification de
programmation pour le passage en séance plénière.
Puis, après avoir entendu une communication d’Arnaud REICHART sur les formations d’ingénieurs sur le site
de Clermont-Ferrand, la Commission a donné des avis et pris une décision: