1. Bilan de la mandature 2006-2008
Présentés en séance plénière du 3 juin 2008, les transparents sur le bilan de la mandature et les résultats de l’enquête interne vers le membres de la CTI.
Présentés en séance plénière du 3 juin 2008, les transparents sur le bilan de la mandature et les résultats de l’enquête interne vers le membres de la CTI.
La CTI s’est réunie en séance plénière, le 7 octobre 2008 à Neuilly-sur-Seine, sous la présidence de Bernard REMAUD.
A télécharger, la charte de déontologie de la CTI ainsi que la déclaration individuelle.
La commission s’est réunie le 2 septembre 2008
La commission s’est réunie le 30 juin 2008
La Commission s’est réunie les 3 et 4 juin 2008.
La Commission s’est réunie le 6 mai 2008.
La Commission s’est réunie le 1er avril 2008.
Ce document est celui qui a été projeté le 2 juin.
CTI-commission.fr