Séance plénière du 11 septembre 2018

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 11 septembre 2018 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence d’Elisabeth CRÉPON, la Commission des titres d’ingénieur a :
* accueilli les nouveaux membres de la CTI,
* approuvé la liste des membres du Bureau 2018-2020 et la nomination d’Anne-Marie JOLLY en tant que conseillère de la présidence,
* approuvé le procès-verbal et les avis/décisions de la Commission du 10 juillet 2018,
* approuvé les prises d’actes des décisions du Bureau du 28 août 2018,
* approuvé les modifications apportées à la programmation de la vague E de la campagne,
* communiqué sur le processus d’audit concernant l’élaboration et la remise du rapport de mission d’audit,
* présenté le projet de renouvellement de la liste des experts et experts internationaux,
*approuvé la liste des experts élèves ingénieurs et mis en place leur formation conjointe avec le BNEI le vendredi 5 octobre 2018,
* défini les principes de sélection des missions d’audit coordonnées entre la CTI et le Hcéres concernant les écoles de la vague A,
* approuvé les représentants de la CTI au jury IDPE,
* mis en place le Comité scientifique du Colloque de la CTI à Saint-Etienne les 11 et 12 février 2019,
* fait un point d’information sur les dossiers d’autoévaluation pour EUR-ACE et ENQA / EQAR,
* fait un point d’information sur les documents « Références & Orientations Livre 4 » et « Plan d’actions de la CTI ».

Puis la Commission a donné des avis et pris des décisions :

Séance plénière du 10 juillet 2018

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 10 juillet 2018 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, Noël BOUFFARD a ouvert la séance de la Commission renouvelée pour 2018-2020 et a procédé à l’élection de la présidence mise en place pour 2018-2020 :
* Elisabeth CRÉPON est élue Présidente ;
* Elisabeth LAVIGNE et Jean-Marc THÉRET sont élus vice-présidents de la Commission des titres d’ingénieur ;
puis Elisabeth CRÉPON a conduit la séance plénière de la Commission qui a :
* adopté le procès-verbal de la séance plénière des 12-13 juin 2018,
* adopté le calendrier des séances plénières et Bureaux de la Commission 2019-2020,
* sollicité les candidatures des membres de la CTI au Bureau de la CTI,
* communiqué le plan de formation qui concerne tous les membres de la CTI,
* modifié le texte du règlement intérieur en intégrant une procédure de contestation de la part des écoles,
* adapté la procédure de transmission des notes de synthèse rapportant sur les rapports intermédiaires et les plans d’actions transmis par les écoles dans le cadre d’une suite d’audit,
* mis en place une nouvelle Commission chargée d’examiner la suite à donner aux demandes de Labels EUR-ACE seuls,
* approuvé le référentiel pour les missions d’audit 2018-2019 qui seront conduites conjointement avec l’AEQES.

Puis la Commission a donné des avis et pris des décisions :

Séance plénière des 12 et 13 juin 2018

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue les 12 et 13 juin 2018 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU,
la Commission des titres d’ingénieur a :
* adopté le relevé de conclusions de la séance plénière du 15 mai 2018, ainsi que les avis et décisions correspondants,
* adopté le procès-verbal de la séance plénière des 11 et 12 avril et 15 mai 2018,
* approuvé le projet d’évolution de critères du référentiel R&O qui seront prises en compte dans l’édition R&O 2019,
* approuvé une délibération sur la durée d’attribution du label EUR-ACE seul à une formation,
* adopté la charte d’utilisation du logo EUR-ACE,
* approuvé la procédure d’audit des dossiers allégés sans visite qui seront menés dans 3 écoles de Montpellier en 2018-2019 (procédure audit de type B’),
* clos la mandature 2016-2018 de la Commission.

Puis la Commission a donné des avis et pris des décisions :