Category: Assemblées plénières : relevés de conclusions, avis et décisions concernant les écoles et formations

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 9 juillet 2019 sous la présidence d’Élisabeth CRÉPON, la Commission des titres d’ingénieur a réalisé les travaux suivants :
* Adoption du relevé de conclusions et des avis relatifs à la Commission de juin 2019,
* Approbation des modifications apportées à la programmation de la campagne vague A,
* Nomination des représentants de la CTI dans le groupe de travail HCERES-CTI pour la suite des travaux en 2019-2020.

Puis la Commission a donné les avis et pris les décisions suivantes :

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue les 16 et 17 avril 2019 sous la présidence d’Élisabeth CRÉPON, la Commission des titres d’ingénieur a réalisé les travaux suivants :
* Adoption du relevé de conclusions et des avis relatifs à la Commission de mars 2019,
* Approbation des modifications apportées à la programmation de la campagne vague A,
* Prise d’acte du prolongement des accréditations relatif aux modifications générales du calendrier périodique des évaluations,
* Approbation du budget 2019 et du budget prévisionnel 2020 de la CTI,
* Approbation des tableaux d’aide à la prise de décision (évaluation de la conformité avec les critères lors d’un audit),
* Décision d’utiliser les tableaux d’aide à la prise de décision en parallèle du processus actuel pendant une phase pilote,
* Approbation d’un nouveau modèle de rapport de mission d’audit publiable, utilisé à partir de la campagne 2019-2020,
* Décision de publier le rapport de mission d’audit pour les écoles volontaires en 2019-2020 et pour toutes les écoles à partir de 2020-2021,
* Décision de mettre en place un rapport systématique de suivi des recommandations à mi-parcours entre deux audits espacés de cinq ans,
* Approbation du modèle de rapport systématique de suivi des recommandations à mi-parcours entre deux audits espacés de cinq ans,
* Approbation du courrier de la CTI à ENQA concernant le suivi des recommandations suite à l’évaluation externe de la CTI.

Puis la Commission a donné les avis et pris les décisions suivantes :

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 12 mars 2019 sous la présidence d’Élisabeth CRÉPON, la Commission des titres d’ingénieur a réalisé les travaux suivants :
* Adoption du relevé de conclusions et des avis relatifs à la Commission de février 2019,
* Approbation des modifications apportées à la programmation de la campagne de la vague A,
* Présentation de la réponse de la CTI au rapport d’évaluation provisoire d’ENQA,
* Point d’information sur l’expérimentation de cursus en formation initiale sous statut d’apprenti sur les deux dernières années du cycle ingénieur,
* Analyse de l’enquête de satisfaction réalisée auprès des écoles de la campagne 2017-2018 et présentation des actions qui seront mises en place,
* Présentation du modèle de présentation de l’analyse pour l’attribution uniquement du label Eur-Ace®.

Puis la Commission a donné les avis et pris les décisions suivantes :

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 13 février 2019 en session délocalisée à Saint-Etienne, sous la présidence de Jean-Marc THÉRET puis d’Élisabeth CRÉPON, la Commission des titres d’ingénieur a réalisé les travaux suivants :
* Adoption du relevé de conclusions et des avis relatifs à la Commission de janvier 2019,
* Approbation des modifications apportées à la programmation de la campagne vague E.

Puis la Commission a donné les avis et pris les décisions suivantes :

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 11 décembre 2018 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence d’Élisabeth CRÉPON, la Commission des titres d’ingénieur a réalisé les travaux suivants :
* Adoption du relevé de conclusions et des avis relatifs à la Commission de décembre 2018,
* Nomination des équipes d’audit de la campagne d’accréditation 2019-2020 – Vague A,
* Validation de la démarche FOCUS d’audit pour la campagne d’accréditation 2019-2020 – Vague A,
* Approbation des modifications apportées à la programmation de la campagne vague E,
* Intervention sur le thème numérique et société, par Laurent GIOVACHINI, président de la Fédération SYNTEC et DGA de SOPRA-STERIA,
* Point d’information sur les contenus et le déroulement d’un audit allégé,
* Intervention sur le thème de la nouvelle loi “Avenir professionnel”, par Jean-Louis ALLARD, membre de la CTI,
* Point d’étape sur l’organisation du colloque 2019 de la CTI et détermination de la localisation du colloque 2020,
* Information sur le dossier de renouvellement de l’autorisation de la CTI à délivrer le Label EUR-ACE®.

Puis la Commission a donné les avis et pris les décisions suivantes :

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 11 décembre 2018 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence d’Élisabeth CRÉPON, la Commission des titres d’ingénieur a réalisé les travaux suivants :
* adoption des procès-verbaux relatifs aux Commissions de septembre et d’octobre 2018,
* adoption des avis relatifs à la Commission de novembre 2018,
* validation du projet de programmation 2019-2020 – Vague A,
* validation de l’architecture générale du Livre 1 de R&O 2019,
* approbation des modifications apportées à la programmation de la campagne d’accréditation Vague E,
* point d’information sur l’audit de la CTI par ENQA,
* mise en place d’un groupe de travail sur “La publication du rapport de mission d’audit”,
* ajustement de la liste des représentants de la CTI au jury IDPE,
* point d’étape sur l’organisation des ateliers du colloque de la CTI.

Puis la Commission a donné les avis et pris les décisions suivantes :

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 13 novembre 2018 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence d’Élisabeth CRÉPON, la Commission des titres d’ingénieur a réalisé les travaux suivants :
* adoption du procès-verbal ainsi que des avis et décisions relatifs à la Commission d’octobre 2018,
* approbation des modifications apportées à la programmation de la campagne vague E,
* approbation de la liste des experts internationaux auprès de la CTI pour la période 2018-2020,
* point d’étape sur l’audit de la CTI par ENAEE pour la ré-autorisation à délivrer le Label EUR-ACE® au niveau Master,
* information sur le projet d’accord de reconnaissance des diplômes relatifs à la formation d’ingénieur avec l’Ordre des ingénieurs australiens,
* décision de la Commission de participer au “peer group C: quality assurance” et pour contribuer à des projets européens dans le cadre du Processus de Bologne
* échange sur l’organisation des travaux de la Commission lors des assemblées plénières,
* point d’étape sur l’organisation du colloque de la CTI, présenté par le comité scientifique du colloque.

Puis la Commission a donné les avis et pris les décisions suivantes :