Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 14 mai 2013 à Neuilly-sur-Seine, sous la présidence de
Philippe MASSÉ, la Commission a
adopté les comptes rendus des séances plénières des 12 mars et 9 avril 2013, ainsi que les avis et
décisions correspondants.
adopté le calendrier 2013/2014 des séances plénières et des réunions du Bureau.
approuvé sur proposition du Bureau, à la majorité qualifiée, quatre modifications du règlement intérieur
relatives :
. à la création du Comité d’orientation stratégique,
. à la gestion des affaires courantes si l’arrêté de nomination des nouveaux membres est pris
tardivement, retardant ainsi l’élection du président,
. à la période de nomination des experts,
. au retour du directeur d’un établissement sur le rapport d’audit.
entendu deux communications du président relatives :
. aux propositions d’amendement à la loi ESR présentées par la CPU,
. à la réunion de concertation du 6 mai dernier à la DGESIP, relative aux spécialités de diplôme,
avec les participations de la CTI, de la CDEFI et du CNISF : une délibération sera proposée à la
prochaine réunion plénière.
entendu une communication de Marc PEYRADE relative au séminaire ANA-PRO qu’il organisera les 27
et 28 août prochains.
Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions: