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Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 11 juillet 2017 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :
– adopté le procès-verbal de la séance plénière du 13 juin 2017, le relevé de conclusions ainsi que les avis et décisions correspondants.
– approuvé, sur le rapport d’Anne-Marie JOLLY- DESODT, une délibération relative à l’expérimentation de missions coordonnées entre le HCERES et la CTI.
– approuvé, sur le rapport de Marie- Jo GOEDERT, une délibération relative au barème de facturation des audits internationaux.
– entendu diverses informations relatives à la localisation à Marne-la-Vallée du prochain colloque annuel de la CTI (13 février 2018) et à l’organisation conjointe CDEFI – CTI d’un séminaire international en 2018 dans le cadre de la conférence ministérielle du processus de Bologne qui se réunira à Paris.
– approuvé diverses modifications dans la programmation et la composition d’équipes de missions d’audit des campagnes d’accréditation 2017 et 2018.

Ensuite, la Commission a donné des avis et pris des décisions :

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 13 juin 2017 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :
– adopté le procès-verbal de la séance plénière du 16 mai 2017, le relevé de conclusions ainsi que les avis et décisions correspondants.
– approuvé la note de procédure relative à l’accréditation d’une école française pour la délivrance du titre d’ingénieur diplômé sur un site situé à l’étranger.
– entendu diverses informations relatives à la journée des experts du 19 juin ainsi qu’au séminaire de la Commission le 11 septembre 2017.
– eu un échange de vues sur la localisation du prochain colloque annuel qui aura lieu en février 2018.
– approuvé le principe de réattribution automatique du label EUR-ACE en cas de fusion d’écoles.
– approuvé diverses modifications dans la programmation et la composition d’équipes de missions d’audit des campagnes 2017 et 2018.

Ensuite, la Commission a donné des avis et pris des décisions :

Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 16 mai 2017 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, sous la présidence de Laurent MAHIEU, la Commission des titres d’ingénieur a :
– adopté le procès-verbal de la séance plénière des 11 et 12 avril 2017, le relevé de conclusions ainsi que des avis et décisions correspondants.
– approuvé diverses modifications dans la programmation et la composition d’équipes de missions d’audit des campagnes 2017 et 2018.
– pris connaissance de la nouvelle plate-forme DGESIP-CTI présentée par Marie-Ange DRANCOURT et David PHALIPPOUX.
– entendu une présentation par Nathalie CAYOT du réseau des écoles sous tutelle du ministère en charge de l’agriculture.
– adopté une délibération relative à la procédure d’accréditation des « multisites étranger » (R&O 2016 Livre 3 § VI.8).

Ensuite, la Commission a donné des avis et pris une décision :