Séance plénière du 10 juillet 2018


Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 10 juillet 2018 au siège de la Commission, 44 rue Cambronne à Paris 15ème, Noël BOUFFARD a ouvert la séance de la Commission renouvelée pour 2018-2020 et a procédé à l’élection de la présidence mise en place pour 2018-2020 :
* Elisabeth CRÉPON est élue Présidente ;
* Elisabeth LAVIGNE et Jean-Marc THÉRET sont élus vice-présidents de la Commission des titres d’ingénieur ;
puis Elisabeth CRÉPON a conduit la séance plénière de la Commission qui a :
* adopté le procès-verbal de la séance plénière des 12-13 juin 2018,
* adopté le calendrier des séances plénières et Bureaux de la Commission 2019-2020,
* sollicité les candidatures des membres de la CTI au Bureau de la CTI,
* communiqué le plan de formation qui concerne tous les membres de la CTI,
* modifié le texte du règlement intérieur en intégrant une procédure de contestation de la part des écoles,
* adapté la procédure de transmission des notes de synthèse rapportant sur les rapports intermédiaires et les plans d’actions transmis par les écoles dans le cadre d’une suite d’audit,
* mis en place une nouvelle Commission chargée d’examiner la suite à donner aux demandes de Labels EUR-ACE seuls,
* approuvé le référentiel pour les missions d’audit 2018-2019 qui seront conduites conjointement avec l’AEQES.

Puis la Commission a donné des avis et pris des décisions :

1 / Avis et décisions concernant les demandes d’accréditation :

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INSTITUT SUPÉRIEUR D’ÉLECTRONIQUE DE PARIS (ISEP)

DÉCISION FAVORABLE DE LA COMMISSION DES TITRES D’INGÉNIEUR
Renouvellement de l’accréditation de l’école à délivrer le titre suivant :

Ingénieur diplômé de l’Institut supérieur d’électronique de Paris, en formation initiale sous statut d’étudiant et en formation initiale sous statut d’apprenti, sur le site d’Issy les Moulineaux
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2022-2023
Accréditation maximale

Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ce diplôme, sur demande de l’établissement, sur demande de l’établissement, pour la période de la rentrée 2018 à la fin de l’année universitaire 2022-2023.

DÉCISION N° 2018/07-01

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INSTITUT CATHOLIQUE D’ARTS ET MÉTIERS (ICAM)

DÉCISION FAVORABLE DE LA COMMISSION DES TITRES D’INGÉNIEUR
Renouvellement de l’accréditation de l’école à délivrer les titres suivants :

* Ingénieur diplômé de l’Institut catholique d’arts et métiers, en formation initiale sous statut d’étudiant, sur les sites : Lille, Nantes, Sénart, Toulouse
* Ingénieur diplômé de l’Institut catholique d’arts et métiers, spécialité Mécanique et Automatique, en partenariat avec l’ITII Midi-Pyrénées, en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue, sur le site de Toulouse
* Ingénieur diplômé de l’Institut catholique d’arts et métiers, spécialité Mécanique et Automatique, en partenariat avec l’ITII Bretagne, en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue, sur le site de Nantes (formation à Vannes)
* Ingénieur diplômé de l’Institut catholique d’arts et métiers, spécialité Mécanique et Automatique, en partenariat avec l’IST Vendée, en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue, sur le site de Nantes (formation à la Roche-sur-Yon)
* Ingénieur diplômé de l’Institut catholique d’arts et métiers, spécialité Mécanique et Automatique, en partenariat avec l’ITII Nord-Pas-de-Calais, en formation initiale sous statut d’apprenti et en formation continue, sur le site de Lille
* Ingénieur diplômé de l’Institut catholique d’arts et métiers, spécialité Mécanique et Automatique, en partenariat avec l’ITII Ile-de-France, en formation initiale sous statut d’apprenti, sur le site de Sénart
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2022-2023
Accréditation maximale

Le label EUR-ACE Master pourra être attribué à ces diplômes, sur demande de l’établissement, pour la période de la rentrée 2018 à la fin de l’année universitaire 2022-2023.

Extension de l’accréditation de l’école à délivrer le titre suivant :

* Ingénieur diplômé de l’Institut catholique d’arts et métiers, spécialité Mécanique et Automatique, en partenariat avec l’ITII Ile-de-France, en formation continue, sur le site de Sénart
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2022-2023
Accréditation maximale

DÉCISION N°2018/07-02

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2 / La Commission a donné des avis sur les demandes d’Admission par l’État de diplômes délivrés par des établissements étrangers :

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ÉCOLE D’INGÉNIEURS SJTU-PARISTECH (SJTU-ParisTech – CHINE)

AVIS FAVORABLE DE LA COMMISSION DES TITRES D’INGÉNIEUR
Renouvellement de l’admission par l’Etat des titres suivants :

* Master en ingénierie de l’École d’Ingénieurs SJTU-ParisTech, Université Shanghai Jiao Tong, spécialité Ingénierie mécanique (traduction française) / Master of Engineering in Mechanical Engineering of The SJTU-ParisTech Elite Institute of Technology, Shanghai Jiao Tong University (traduction anglaise) /上海交通大学 上海交大-巴黎高科卓越工程师学院 机械工程 工程硕士 (langue d’origine), en formation initiale sous statut d’étudiant
* Master en ingénierie de l’École d’Ingénieurs SJTU-ParisTech, Université Shanghai Jiao Tong, spécialité Ingénierie de puissance (traduction française) / Master of Engineering in Power Engineering of The SJTU-ParisTech Elite Institute of Technology in Shanghai Jiao Tong University (traduction anglaise) / 上海交通大学 上海交大-巴黎高科卓越工程师学院 动力工程 工程硕士 (langue d’origine), en formation initiale sous statut d’étudiant
* Master en ingénierie de l’École d’Ingénieurs SJTU-ParisTech, Université Shanghai Jiao Tong, spécialité Ingénierie de l’électronique et des télécommunications (traduction française) / Master of Engineering in Electronics and Communication engineering of The SJTU-ParisTech Elite Institute of Technology in Shanghai Jiao Tong University (traduction anglaise) / 上海交通大学 上海交大-巴黎高科卓越工程师学院 电子与通信工程 工程硕士 (langue d’origine), en formation initiale sous statut d’étudiant
À compter de la rentrée universitaire 2018
Jusqu’à la fin de l’année universitaire 2023-2024
Accréditation maximale

Le Label EUR-ACE est reconduit pour ces diplômes et sera effectif à la diplomation de la première promotion des étudiants jusqu’à la fin de l’année universitaire 2023-2024.

AVIS N°2018/07-03

Fichiers