– adopté le compte rendu de la séance plénière du 14 octobre 2014, ainsi que les avis et décisions
correspondants.
entendu diverses informations du Président relatives à :
. sa participation à l’assemblée générale de l’Association européenne pour l’assurance qualité dans
l’enseignement supérieur (ENQA) qui s’est tenue à Zagreb (Croatie), les 16 et 17 octobre 2014.
Teresa SANCHEZ-CHAPARRO a été élue au Bureau.
. l’état d’avancement de la réflexion sur le passage à un rythme d’évaluation quinquennal.
. des nominations et modifications dans des équipes d’audit.
. la préparation du Colloque de Nancy qui aura lieu les 9 et 10 février 2015.
adopté, sur proposition du Greffe, certaines modifications dans la programmation 2014-2015.
approuvé le renouvellement de la liste des experts (70 français, 22 étrangers et 25 élèves-ingénieurs).
entendu une intervention d’Arnaud REICHARDT sur la suite de la journée Innovation du 7 octobre 2014.
entendu une courte communication de Jacques SCHWARTZENTRUBER sur l’état d’avancement de la liste
des spécialités.
entendu une présentation du Réseau Polytech par Sandrine JAVELAUD.
Puis, la Commission a donné des avis et pris une décision:
1/ Suivi périodique du Sud-Est – Académies de Lyon et Nice
(habilitation à compter de la rentrée 2015)
Université de Nice
Ecole polytechnique de l’Université de Nice (Polytech Nice)
Avis favorable au renouvellement, pour une durée de 6 ans à compter du 1er septembre 2015, de
l’accréditation de l’Université de Nice à délivrer les titres suivants :
Ingénieur diplômé de l’Ecole polytechnique de l’Université de Nice, spécialité Informatique,
en formation initiale sous statut d’étudiant ainsi qu’en formation continue.
Ingénieur diplômé de l’Ecole polytechnique de l’Université de Nice dans les 5 spécialités – Electronique –
Génie biologique – Mathématiques appliquées et modélisation – Génie de l’eau – Bâtiments,
en formation initiale sous statut d’étudiant.
Ingénieur diplômé de l’Ecole polytechnique de l’Université de Nice, spécialité Electronique et informatique
industrielle, en partenariat avec l’ITII Provence-Alpes-Côte d’Azur,
en formation initiale sous statut d’apprenti ainsi qu’en formation continue.
Dans l’état actuel de la demande, la Commission n’accepte pas l’extension à l’ensemble des spécialités de la
préparation du titre d’Ingénieur diplômé par la voie de la formation continue.
L’Etablissement devra transmettre, au plus tard le 1er Juillet 2017, au département des écoles supérieures et
de l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI, un rapport intermédiaire
faisant le point sur la prise en compte de l’ensemble des recommandations, notamment sur le
positionnement et l’insertion professionnelle des spécialités Génie de l’eau et Génie biologique ainsi que sur
le suivi des recrutements pour la spécialité Bâtiments.
(AVIS N° 2014/11 -01)
Institut supérieur d’agriculture Rhône-Alpes (ISARA)
La Commission a entendu le rapporteur principal ainsi que le directeur général de l’Etablissement.
La décision relative au renouvellent de l’habilitation à délivrer le titre d’Ingénieur diplômé de l’Institut
supérieur d’agriculture Rhône-Alpes, a été mise en délibéré au 9 décembre 2014.
ECOLE DE SPECIALISATION
La Commission rappelle qu’une école de spécialisation s’adresse aux ingénieurs diplômés.
Le diplôme d’ingénieur spécialisé, de niveau “Bac+6”, ne donne pas le grade de master, ce grade étant
déjà détenu par les diplômés lors de leur admission.
EURECOM
Décision de renouvellement, pour une durée de 6 ans à compter du 1er septembre 2015, de l’habilitation de
l’établissement à délivrer les titres suivants :
Ingénieur spécialisé en communication pour les systèmes de transport intelligents, diplômé d’EURECOM,
en formation initiale sous statut d’étudiant ainsi qu’en formation continue.
Ingénieur spécialisé en sécurité pour les systèmes informatiques et les communications, diplômé
d’EURECOM,
en formation initiale sous statut d’étudiant ainsi qu’en formation continue.
L’Etablissement devra transmettre, au plus tard le 1er Juillet 2017, au département des écoles supérieures et
de l’enseignement supérieur privé de la DGESIP, en charge du Greffe de la CTI, un rapport intermédiaire
faisant le point sur la prise en compte de l’ensemble des recommandations, notamment sur le
positionnement, la communication et le recrutement de la spécialité Communication pour les systèmes de
transport intelligents.
(DECISION N° 2014/11-02)
2/ Création d’une école interne dans une université habilitée à délivrer le titre d’Ingénieur
diplômé
Université de Rouen
La Commission prend acte de l’arrêté du 29 septembre 2014 créant l’Ecole supérieure d’ingénieurs en
innovation technologique (ESITech).
En conséquence, les titres d’Ingénieur diplômé que va délivrer l’Université de Rouen prennent les intitulés
suivants :
Ingénieur diplômé de l’Ecole supérieure d’ingénieurs en innovation technologique de l’Université de Rouen,
en convention avec l’Institut national des sciences appliquées de Rouen, spécialité Génie physique.
Ingénieur diplômé de l’Ecole supérieure d’ingénieurs en innovation technologique de l’Université de Rouen,
en convention avec l’Institut national des sciences appliquées de Rouen, spécialité Technologies du vivant.
Ces diplômes sont préparés en formation initiale sous statut d’étudiant.
L’habilitation en cours, accordée à l’Université de Rouen pour une durée restreinte à 3 ans à compter de la
rentrée 2014 (AVIS N° 2013/11-06), se poursuit jusqu’à la fin de l’année universitaire 2016/2017.
Les premiers diplômes seront délivrés à l’issue de l’année universitaire 2016/2017.
(AVIS N° 2014/11-03)
