– adopté le compte rendu de la séance plénière du 13 novembre 2012, ainsi que les avis et décisions
correspondants.
entendu plusieurs communications du Président, de René JACQUOT et de Corinne CABASSUD.
pris acte de l’avis négatif rendu par la Direction des affaires juridiques du Ministère de l’enseignement
supérieur et de la recherche concernant le projet de l’Ecole d’ingénieurs en génie des systèmes industriels
(EIGSI) à Casablanca (Maroc) et décidé de surseoir à rendre sa décision, compte tenu de cet avis négatif.
Puis, la Commission a donné des avis et pris des décisions:
Séance plénière du 11 décembre 2012
Au cours de la séance plénière qui s’est tenue le 11 décembre 2012 à Neuilly-sur-Seine, sous la
présidence de Philippe MASSE, la Commission a :
