Au cours de la séance la Commission a :
accueilli Éric RICOEUR nommé, par arrêté du 17 janvier 2012, membre de la Commission en tant que
représentant du Mouvement des entreprises de France, en remplacement de Jean-Jacques LENNE
démissionnaire.
adopté le compte rendu de la séance plénière des 10 et 11 janvier 2012, ainsi que les avis correspondants.
approuvé les propositions du Bureau, présentées par Corinne CABASSUD, relatives :
— à la nouvelle planification des passages de dossiers en séance plénière jusqu’en juin 2012, une séance
supplémentaire étant prévue le mercredi 9 mai 2012.
— à la nomination des rapporteurs principaux pour le suivi périodique de l’Île-de-France – académies de Créteil
et Versailles.
— à la liste des établissements concernés par un renouvellement d’habilitation à compter de la rentrée 2013,
hors suivi périodique.
— à la composition de différentes missions hors suivi périodique.
— à la désignation d’un représentant de la Commission pour participer à une évaluation dans le cadre de la
Commission d’évaluation des formations et diplômes de gestion (CEFDG).
Enfin, la Commission a donné des avis et pris une décision.
