La Commission a :
adopté le compte rendu de la séance plénière du 9 novembre 2010, ainsi que les avis et décisions correspondants.
entendu une communication de Marie-Jo Goedert, chargée de mission auprès de la CTI, relative aux travaux du groupe de travail n°4 de ECA (European Consortium for Accreditation) dans lequel elle représente la Commission.
approuvé diverses conventions signées entre octobre 2009 et février 2010, avec le Bureau national des élèves ingénieurs (BNEI), la Conférence des directeurs d’écoles françaises d’ingénieurs (CDEFI) et le Centre international d’études pédagogiques (CIEP).
approuvé divers arrangements ou accords signés entre juin et novembre 2010, avec l’Ordre des ingénieurs du Québec, l’Ordre des agronomes du Québec, l’Ordre des forestiers du Québec, l’Agence d’accréditation flamande NVAO, l’Agence d’accréditation suisse OAQ, ainsi que l’accord multilatéral de reconnaissance mutuelle pour l’accréditation de diplômes conjoints, signé ce jour dans le cadre d’ECA avec 7 agences européennes (ANECA, FHR, NOKUT, NVAO, OAQ, ÖAR et PKA).
entendu une communication de Bernard REMAUD et Alain JENEVEAU sur l’organisation du colloque de Paris, le mardi 8 février 2011. La séance plénière de février 2011 aura lieu mercredi 9 février, au siège de la Commission.
entendu la proposition de Corinne CABASSUD et approuvé le calendrier de passage en séance plénière des établissements de Paris, d’octobre 2011 à mai 2012.
pris note de l’invitation de Philippe MASSE à participer, mardi 4 janvier 2011 de 11h à 13h, à la première réunion consacré à la refonte de R&O.
pris note du courrier transmis par l’ISAT de l’Université de Dijon.
pris acte du changement de partenariat dans la formation conduisant au titre d’Ingénieur diplômé de l’École nationale supérieure d’arts et métiers, spécialité Travaux publics, en partenariat avec l’AFTP. Le nouveau partenaire est l’AFITP PACA.
reporté au suivi périodique l’examen des demandes présentées par 2 établissements de l’Académie de Paris en vue de la délivrance du titre d’Ingénieur diplômé dans le cadre de la VAE.
Enfin, la Commission a donné des avis et pris des décisions (à télécharger)
