La Commission a :
pris connaissance de l’arrêté ministériel du 9 juin 2010 portant renouvellement et nominations de membres de
la Commission à compter du 1er juillet 2010.
reporté à la séance plénière du 6 juillet 2010, l’adoption du compte rendu de la séance des 8 et 9 juin 2010
ainsi que les avis et décisions correspondants.
confirmé les décisions des 8 et 9 juin 2010 relatives à 2 écoles privées.
approuvé le calendrier des réunions de la Commission pour l’année universitaire 2010/2011.
modifié la composition d’une mission dans le cadre du suivi périodique du Sud-0uest.
salué 3 représentants de l’Ordre des agronomes du Québec, en mission en France.
Enfin, la Commission a donné des avis et pris des décisions (voir documents téléchargeables en annexe)
