La Commission a
approuvé le compte rendu de la séance plénière du 2 septembre 2008
entendu un exposé du président sur le bilan des réunions de travail qui ont eu lieu les 16 et 17 septembre 2008, Pierre FLEISCHMANN et Jacques BERANGER apportant des précisions respectivement sur la démarche qualité et sur l’état d’avancement de la nouvelle version de R&O.
entendu une communication de Catherine MALINIE, Chef du Bureau des écoles supérieures et de l’enseignement supérieur privé, sur l’évolution de l’activité du greffe et sur les nouvelles possibilités d’accès aux dossiers électroniques.
entendu des interventions de présentation des trois groupes de travail par leurs animateurs respectifs, Pierre FLEISCHMANN et Maurice PINKUS pour le groupe Aval, Alain JENEVEAU pour le groupe Formation et René-Paul MARTIN-DENAVIT pour le groupe International
approuvé les nominations de membres du Bureau en précisant les responsabilités qui leur sont confiées
approuvé le renouvellement du délégué général et la nomination de chargés de mission (activités internationales et démarche qualité)
approuvé les principes de référence pour la nouvelle évaluation internationale de la Commission
autorisé le président à signer, avec l’Ordre professionnel des ingénieurs du Québec, un engagement à conclure un arrangement en vue de la reconnaissance mutuelle des qualifications professionnelles. Cet engagement s’inscrit dans le cadre de l’accord d’Entente qui doit être signé entre la France et le Québec le 17 octobre prochain.
désigné les rapporteurs pour l’ensemble des missions de la zone Sud-Est, et pour différentes missions hors suivi périodique.
désigné des rapporteurs pour diverses missions internationales, en vue d’une accréditation ou de l’admission par l’Etat
Ensuite, la Commission a donné des avis et pris des décisions.
Le compte-rendu complet peut être téléchargé ci-contre.
